Comité des sanctions du Conseil de sécurité des
Nations Unies mis en place par la résolution 1737

 
 

GROUPE D'EXPERTS CRÉÉ EN APPLICATION DE LA RÉSOLUTION DU CONSEIL DE SÉCURITÉ 1929 (2010)

Rapports

Cote du document Date Titre du document
S/2014/394 11 juin 2014 Rapport final du Groupe d'experts, conformément à la résolution 2105 (2013)
S/2013/331 5 juin 2013 Rapport final du Groupe d'experts, conformément à la résolution 2049 (2012)
S/2012/395 12 juin 2012 Rapport final du Groupe d'experts, conformément à la résolution 1984 (2011)

Documents de nomination

Cote du document Date Titre du document
S/2013/615 17 octobre 2013 Lettre datée du 17 octobre 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général désignant.
S/2013/375 26 juin 2013 Lettre datée du 25 juin 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2012/521 6 juillet 2012 Lettre datée du 5 juillet 2012, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général désignant, conformément à la résolution 2039 (2012), huit membres du Groupe d'experts.
S/2011/405 1er juillet 2011 Lettre datée du 30 juin 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, désignant, conformément à la résolution 1984 (2011), huit membres du Groupe d'experts.
S/2011/4 7 janvier 2011 Lettre datée du 6 janvier 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, désignant, conformément à la résolution 1929 (2010), un membre du Groupe d'experts.
S/2010/576 8 novembre 2010 Lettre datée du 5 novembre 2010, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, désignant, conformément à la résolution 1929 (2010), un groupe de huit experts (« le Groupe d'experts »).