Comité des sanctions du Conseil de sécurité
mis en place par la résolution 1718

 
 

Membres du Groupe d'experts
créé en application de la résolution 1874 (2009)

Cote du document Date Titre du document
 
S/2014/248 4 avril 2014 Lettre datée du 4 avril 2014, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, annonçant la nomination de huit experts au Groupe d’experts
S/2013/369 21 juin 2013 Lettre adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un huitième membre du Groupe d'experts
S/2013/199 28 mars 2013 Lettre datée du 28 mars 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, annonçant la nomination de sept experts au Groupe d’experts
S/2012/936 17 décembre 2012 Lettre datée du 17 décembre 2012, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un nouvel membre du groupe d'experts
S/2012/693 10 septembre 2012 Lettre datée du 10 septembre 2012, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un nouvel membre du groupe d'experts
S/2012/619 13 août 2012 Lettre datée du 10 août 2012, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un nouvel membre du groupe d'experts
S/2012/493 27 juin 2012 Lettre datée du 27 juin 2012, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général renommant le groupe d'experts
S/2011/533 23 août 2011 Lettre adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant des membres du Groupe d'experts
S/2011/391 27 juin 2011 Lettre adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général prorogeant le mandat du Groupe d'experts
S/2011/170 21 mars 2011 Lettre adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un membre du Groupe d'experts
S/2011/88 23 février 2011 Lettre adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un membre du Groupe d'experts
S/2010/527 14 octobre 2010 Lettre adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant deux membres du Groupe d'experts
S/2010/376 12 juillet 2010 Lettre adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Secrétaire général prorogeant le mandat du Groupe d'experts
S/2009/555 27 octobre 2009 Lettre adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un membre du Groupe d'experts
S/2009/416 12 août 2009 Lettre adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général portant sur la création d'un groupe de sept experts