Comité des sanctions du Conseil de sécurité des Nations Unies
créé par la résolution 1591 concernant le Soudan
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documents
| Cote du document |
Date |
Titre du document |
| S/2008/743 |
26 novembre 2008 |
Lettre datée du 26 novembre 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommante cinq experts pour servir au Groupe d’experts jusqu'au 15 octobre 2009 en application de la résolution 1841 (2008) |
| S/2007/706 |
5 décembre 2007 |
Lettre datée du 5 décembre 2007, adressée
au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire
général, nommant quatre experts pour servir au Groupe d'experts
jusqu'au 15 octobre 2008, en application de la résolution 1779
(2007). |
| S/2006/926 |
29 novembre 2006 |
Lettre datée du 28 novembre 2006, adressée
au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire
général, nommant cinq experts pour servir au Groupe d'experts
jusqu'au 29 septembre 2007, en application de la résolution 1713
(2006). |
| S/2006/795 |
3 octobre 2006 |
Lettre datée du 2 octobre 2006, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Président du Comité
du Conseil de sécurité créé par la résolution 1591 (2005)
concernant le Soudan |
| S/2006/301 |
18 mai 2006 |
Lettre datée du 17 mai 2006, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Secrétaire général,
nommant quatre experts pour servir au Groupe d'experts jusqu'au 29 septembre
2006, en application de la résolution 1665 (2006). |
| S/2006/250 |
19 avril 2006 |
Lettre datée du 19 avril 2006, adressée au
Président du Conseil de sécurité par le Président
du Comité du Conseil de sécurité crée par la
résolution 1591 (2005), transmettant le rapport final du Groupe d'experts. |
| S/2006/99 |
13 february 2006 |
Lettre datée du 10 février 2006, adressée
au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire
général, reconduisant le quatrième membre du Groupe
d'experts jusqu'au 21 mars 2006, en application de la résolution
1651 (2006). |
| S/2006/65 |
30 janvier 2006 |
Rapport du Groupe d'experts sur le Soudan en application
du paragraphe 3 (b) ii de la résolution 1591 (2005) |
| S/2006/23 |
17 janvier 2006 |
Lettre datée du 13 janvier 2006, adressée au
Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire
général : nommination des trois experts chargés du
suivi des sanctions |
| S/2005/428 |
30 juin 2005 |
Lettre datée du 30 juin 2005, adressée
au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire
général : nommination des quatre experts chargés du
suivi des sanctions |
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