Comité des sanctions du Conseil de sécurité des Nations Unies
créé par la résolution 1591 concernant le Soudan

 
 

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Cote du document Date Titre du document
S/2014/206 21 mars 2014 Lettre datée du 21 mars 2014, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant cinq experts pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 13 mars 2015, en application de la résolution 2138 (2014)
S/2013/203 1 avril 2013 Lettre datée du 28 mars 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant cinq experts pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 17 février 2014, en application de la résolution 2091 (2013)
S/2012/823 9 novembre 2012 Lettre datée du 8 novembre 2012, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant un expert pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 17 février 2013, en application de la résolution 2035 (2012)
S/2012/253 23 avril 2012 Lettre datée du 20 avril 2012, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant cinq experts pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 17 février 2013, en application de la résolution 2035 (2012)
S/2011/658 25 octobre 2011 Lettre datée du 25 octobre 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant trois experts pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 19 février 2012, en application de la résolution 1982 (2011)
S/2011/614 4 octobre 2011 Lettre datée du 4 octobre 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant un deuxième expert pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 19 février 2012, en application de la résolution 1982 (2011)
S/2011/613 4 octobre 2011 Lettre datée du 4 octobre 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant un expert pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 19 février 2012, en application de la résolution 1982 (2011)
S/2011/96 28 février 2011 Lettre datée du 24 février 2011, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant un quatrième expert pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 19 octobre 2011, en application de la résolution 1945 (2010)
S/2011/60 7 février 2011 Lettre datée du 7 février 2011, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant un quatrième expert pour servir au Groupe d’experts jusqu’au 19 octobre 2011, en application de la résolution 1945 (2010)
S/2010/140 17 mars 2010 Lettre datée du 15 mars 2010, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant le cinquième membre du Groupe d’experts jusqu’au 15 octobre 2010, en application de la résolution 1891 (2009)
S/2009/639 14 décembre 2009 Lettre datée du 14 décembre 2009, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant quatre experts pour servir au Groupe d’experts jusqu'au 15 octobre 2010 en application de la résolution 1891 (2009)
S/2008/48 28 janvier 2008 Lettre datée du 28 janvier 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant cinq experts pour servir au Groupe d’experts jusqu'au 15 octobre 2008 en application de la résolution 1779 (2007)
S/2008/743 26 novembre 2008 Lettre datée du 26 novembre 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant cinq experts pour servir au Groupe d’experts jusqu'au 15 octobre 2009 en application de la résolution 1841 (2008)
S/2007/706 5 décembre 2007 Lettre datée du 5 décembre 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant quatre experts pour servir au Groupe d'experts jusqu'au 15 octobre 2008, en application de la résolution 1779 (2007).
S/2006/926 29 novembre 2006 Lettre datée du 28 novembre 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant cinq experts pour servir au Groupe d'experts jusqu'au 29 septembre 2007, en application de la résolution 1713 (2006).
S/2006/795 3 octobre 2006 Lettre datée du 2 octobre 2006, adressée au Président
du Conseil de sécurité par le Président du Comité
du Conseil de sécurité créé par la résolution 1591 (2005)
concernant le Soudan
S/2006/301 18 mai 2006 Lettre datée du 17 mai 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, nommant quatre experts pour servir au Groupe d'experts jusqu'au 29 septembre 2006, en application de la résolution 1665 (2006).
S/2006/250 19 avril 2006 Lettre datée du 19 avril 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité crée par la résolution 1591 (2005), transmettant le rapport final du Groupe d'experts.
S/2006/99 13 february 2006 Lettre datée du 10 février 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, reconduisant le quatrième membre du Groupe d'experts jusqu'au 21 mars 2006, en application de la résolution 1651 (2006).
S/2006/65 30 janvier 2006 Rapport du Groupe d'experts sur le Soudan en application du paragraphe 3 (b) ii de la résolution 1591 (2005)
S/2006/23 17 janvier 2006 Lettre datée du 13 janvier 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nommination des trois experts chargés du suivi des sanctions
S/2005/428 30 juin 2005 Lettre datée du 30 juin 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nommination des quatre experts chargés du suivi des sanctions