Comité des sanctions du Conseil de sécurité des Nations Unies
établi par la resolution 1572 concernant la Côte d'Ivoire

 
 

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Cote du document Date Titre du document
S/2014/364 22 mai 2014 Lettre datée du 22 mai 2014, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nommination de cinq experts
S/2013/416 11 juillet 2013 Lettre datée du 11 juillet 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nommination de cinq experts
S/2012/479 22 juin 2012 Lettre datée du 22 juin 2012, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nommination de cinq experts
S/2011/788 20 décembre 2011 Lettre datée du 20 décembre 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nommination d'un nouvel expert
S/2011/638 14 octobre 2011 Lettre datée du 13 octobre 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nommination d'un nouvel expert
S/2011/419 8 juillet 2011 Lettre datée du 7 juillet 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nommination de quatre experts
S/2011/3 6 janvier 2011 Lettre datée du 5 janvier 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nommination de cinq experts
S/2009/5 6 janvier 2009 Lettre datée du 5 janvier 2009, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant la nommination d'un expert en finance jusqu'au 31 octobre 2009
S/2008/793 17 décembre 2008 Lettre datée du 16 décembre 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général sur la nommination de quatre experts
S/2007/688 29 novembre 2007 Lettre datée du 29 novembre 2007 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général prorogeant le mandat du Groupe d'experts pour 6 mois supplémentaires
S/2007/415 9 juillet 2007 Lettre datée du 6 juillet 2007 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un expert en armes et re4consuisant dans leurs fonctions les quatre autres experts du Groupe
S/2007/78 9 février 2007 Lettre datée du 9 février 2007 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général prolongeant le mandat du Groupe d'experts pour 6 mois supplémentaires
S/2006/755 21 septembre 2006 Lettre datée du 21 septembre 2006 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général prorogeant le mandat du Groupe d'experts
S/2006/135 27 février 2006 Lettre datée du 27 février 2006 adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général rétablissant un groupe d'experts
S/2005/790 15 décembre 2005 Lettre datée du 9 décembre 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1572 (2004) concernant la Côte d'Ivoire
S/2005/696 3 novembre 2005 Lettre datée du 3 novembre 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un expert des douanes
S/2005/368 3 juin 2005 Lettre datée du 3 juin 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant un expert des douanes
S/2005/211 29 mars 2005 Lettre datée du 29 mars 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général nommant trois experts
S/PRST/2004/48 16 décembre 2004 Le Conseil de sécurité déplore que les parties ivoiriennes ne se soient pas conformées à toutes les dispositions de l'accord d'Accra III au 15 décembre - Il rend hommage aux efforts du Président Thabo Mbeki pour relancer le processus de paix