Comité du Conseil de sécurité mis en place conformément à la résolution
1267 concernant Al-Qaida, les Taliban et les individus et entités associés

Plan du site

• Page d’accueil
• Informations générales
• Actualité
• Résolutions
• Liste récapitulative
  • Introduction et liens vers la Liste présentée dans trois formats distincts :
    • Format PDF [EN]
    • Format HTML [EN]
    • Format XML
  • Conseils d’utilisation de la Liste récapitulative [PDF]
  • Fiche d’information sur l’actualisation de la Liste récapitulative
• Inscription
  • Fiche d’information concernant l’inscription sur la Liste récapitulative
  • Fiche à remplir/Formulaire type pour demander l’ajout d’un nom à la liste récapitulative – document directif [PDF]
• Résumé des motifs ayant présidé aux inscriptions de noms sur la Liste récapitulative
  • Individus associés aux Taliban
  • Entités et autres groupes et entreprises associés aux Taliban
  • Individus associés à Al-Qaida
  • Entités et autres groupes et entreprises associés à Al-Qaida
• Radiation
  • Particuliers, groupes, entreprises et entités retirés de la liste récapitulative conformément à une décision du Comité 1267
  • Fiche d’information sur la procédure de radiation de la Liste récapitulative
  • Point focal pour les demandes de radiation (créé par la résolution 1730 (2006) du Conseil de sécurité)
  • Formulaire pour les demandes de radiation de la liste récapitulative [PDF]
  • Procédures pour la radiation des noms de personnes décédées, telles que décrites dans la note verbale SCA/2/06(8) du Comité
• Dérogations
  • Fiche d’information sur les dérogations à l'interdiction de voyager
  • Fiche d’information sur les dérogations aux mesures de gel des avoirs
  • Liste des dérogations actuelles à l’interdiction de voyager
• Directives du Comité [PDF]
• Outils de communication de l’information
  • Directives concernant les rapports que doivent présenter tous les États en application de la résolution 1455 (2003) [PDF]
  • Directives concernant la liste de contrôle que les États doivent présenter en application de la résolution 1617 (2005) [PDF]
  • Communiqué de presse : Le Comité des sanctions contre Al-Qaida et les Taliban se dote de nouveaux outils pour obtenir des renseignements à jour sur l’état d’application de la résolution par les États Membres [PDF]
  • Relevé annuel d’information de 2008 sur les mises à jour de la Liste récapitulative [PDF]
  • Questionnaire d’évaluation volontaire de l’état de l’application de la résolution 1267 (1999) dans les pays [PDF]
• Documents d'information
  • Dossier d’information sur les activités et le mandat du Comité des sanctions contre Al-Qaida et les Taliban créé par le Conseil de sécurité [PDF]
  • Explication des termes concernant le gel des avoirs [PDF]
  • Explications concernant l'interdiction de voyager dans le domaine de l’application des mesures de sanction à l’encontre d’Al-Qaida et des Taliban
  • Rapport sur les enseignements tirés de l’expérience des États Membres concernant l’application des sanctions [PDF]
  • Explications concernant les dispositions de l’embargo sur les armes [PDF]
  • Tableau comparatif concernant les comités du Conseil de sécurité créés par les résolutions 1267 (1999), 1373 (2001) et 1540 (2004) [PDF]
• Autres documents
  • Rapports annuels du Comité
  • Exposés du Président au Conseil de sécurité
  • Rapports du Comité sur les évaluations écrites concernant les dispositions prises par les États Membres pour donner effet aux sanctions
  • Rapports sur la position du Comité concernant les recommandations du groupe d'experts
  • Lettres adressées au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité
  • Notes du Président du Conseil de sécurité
  • Déclarations du Président du Conseil de sécurité
  • Rapports du Secrétaire général
• Groupe d’experts
  • Lettres de nomination du Secrétaire général
  • Rapports de l'Équipe de surveillance des sanctions (depuis 2004)
  • Rapports du Groupe de suivi (2002-2003)
  • Rapport du Comité d'experts (2001)
• Rapports des États Membres
  • Rapports des États Membres présentés en application de la résolution 1455 (2003)
• Communiqués de presse [EN]
• Page d’accueil des Comités de sanctions
• Conseil de sécurité
• Page d'accueil de l'ONU