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Informations générales
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Résolutions
Liste des sanctions contre Al-Qaida
Introduction et liens vers la Liste présentée dans trois formats distincts :
Format PDF EN
Format HTML EN
Format XML
Conseils d'utilisation de la liste des sanctions contre Al-Qaida [PDF]
Fiche d'information sur l'actualisation de la liste des sanctions contre Al-Qaida
Inscription
Fiche d'information concernant l'inscription sur la liste des sanctions contre Al-Qaida
Résumé des motifs ayant présidé aux inscriptions de noms sur la liste des sanctions contre Al-Qaida
Individus associés à Al-Qaida
Entités et autres groupes et entreprises associés à Al-Qaida
Radiation
Fiche d'information sur la procédure de radiation de la liste des sanctions contre Al-Qaida
Point focal pour les demandes de radiation (créé par la résolution 1730 (2006) du Conseil de sécurité)
Formulaire pour les demandes de radiation de la liste des sanctions contre Al-Qaida [PDF]
Procédures pour la radiation des noms de personnes décédées, telles que décrites dans la note verbale SCA/2/06(8) du Comité
Dérogations
Fiche d'information sur les dérogations à l'interdiction de voyager
Fiche d'information sur les mesures de gel des avoirs et ses dérogations
Liste des dérogations actuelles à l'interdiction de voyager
Directives du Comité [PDF]
Outils de communication de l'information
Directives concernant les rapports que doivent présenter tous les États en application de la résolution 1455 (2003) [PDF]
Directives concernant la liste de contrôle que les États doivent présenter en application de la résolution 1617 (2005) [PDF]
Communiqué de presse : Le Comité des sanctions contre Al-Qaida se dote de nouveaux outils pour obtenir des renseignements à jour sur l'état d'application de la résolution par les États Membres [PDF]
Relevé annuel d'information sur les mises à jour de la liste des sanctions contre Al-Qaida [PDF]
Questionnaire d'évaluation volontaire de l'état de l'application de la résolution 1267 (1999) dans les pays [PDF]
Documents d'information
Dossier d'information sur les activités et le mandat du Comité des sanctions contre Al-Qaida, créé par le Conseil de sécurité [PDF]
Explication des termes concernant le gel des avoirs [PDF]
Explications concernant l'interdiction de voyager dans le domaine de l'application des mesures de sanction à l'encontre d'Al-Qaida
Rapport sur les enseignements tirés de l'expérience des États Membres concernant l'application des sanctions [PDF]
Explications concernant les dispositions de l'embargo sur les armes [PDF]
Tableau comparatif concernant les comités du Conseil de sécurité créés par les résolutions 1267 (1999), 1373 (2001) et 1540 (2004) [PDF]
Autres documents
Rapports annuels du Comité
Exposés du Président au Conseil de sécurité
Rapports du Comité sur les évaluations écrites concernant les dispositions prises par les États Membres pour donner effet aux sanctions
Rapports sur la position du Comité concernant les recommandations du groupe d'experts
Lettres adressées au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité
Notes du Président du Conseil de sécurité
Déclarations du Président du Conseil de sécurité
Rapports du Secrétaire général
Groupe d'experts
Lettres de nomination du Secrétaire général
Rapports de l'Équipe de surveillance des sanctions (depuis 2004)
Rapports du Groupe de suivi (2002-2003)
Rapport du Comité d'experts (2001)
Rapports des États Membres
Rapports des États Membres présentés en application de la résolution 1455 (2003)
Communiqués de presse EN
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