Comité du Conseil de sécurité mis en place conformément à la résolution
1267 concernant Al-Qaida, les Taliban et les individus et entités associés

 

RÉSOLUTIONS

Cote du document Date Titre du document
S/RES/1822 (2008) 30 juin 2008 Menaces à la paix et à la sécurité internationales résultant d'actes terroristes
S/RES/1735 (2006) 22 décembre 2006 Menaces à la paix et à la sécurité internationales résultant d'actes terroristes
S/RES/1732 (2006) 21 décembre 2006 Prend note avec intérêt des pratiques et méthodes optimales exposées dans le rapport du Groupe de travail (S/2006/997) et prie ses organes subsidiaires d’en prendre note également
S/PV.5609 22 décembre 2006 Paix et sécurité — actes terroristes
S/RES/1730 (2006) 19 décembre 2006 Questions générales relatives aux sanctions
S/PV.5599 19 décembre 2006 Sanctions
S/RES/1699 (2006) 8 août 2006 Questions d'ordre général relatives aux sanctions
S/PV.5507 8 août 2006 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2006/616, qui contient le texte d'un projet de résolution présenté par l'Argentine, le Danemark, les États-unis d'Amérique, la France, le Japon, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et la Slovaquie
S/RES/1617 (2005) 29 juillet 2005 Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d'actes de terrorisme
S/PV.5244 29 juillet 2005 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2005/495, qui contient le texte d'un projet de résolution présenté par l'Algérie, l'Argentine, le Danemark, les États-Unis d'Amérique, la Fédération de Russie, la France, la Grèce, le Japon, la République-Unie de Tanzanie, la Roumanie et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord.
S/RES/1526 (2004) 30 janvier 2004 Menaces à la paix et à la sécurité internationales résultant d'actes terroristes
S/PV.4908 30 janvier 2004 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2004/79, qui contient le texte d'un projet de résolution élaboré au cours des consultations préalables du Conseil.
S/RES/1456 (2003) 20 janvier 2003 Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité : lutte contre le terrorisme
S/PV.4688 20 janvier 2003 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2003/60, qui contient le texte d'un projet de résolution élaboré au cours des consultations préalables du Conseil.
S/RES/1455 (2003) 17 janvier 2003 Menaces à la paix et à la sécurité internationales résultant d'actes terroristes
S/PV.4686 17 janvier 2003 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2003/48, qui contient le texte d'un projet de résolution élaboré lors des consultations préalables du Conseil.
S/RES/1452 (2002) 20 décembre 2002 Menaces à la paix et à la sécurité internationales résultant d'actes terroristes
S/PV.4678 20 décembre 2002 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2002/1384, qui contient le texte d'un projet de résolution élaboré au cours des consultations préalables du Conseil
S/RES/1390 (2002) 16 janvier 2002 La situation en Afghanistan
S/PV.4452 16 janvier 2002 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2002/72, qui contient le texte d'un projet de résolution élaboré au cours des consultations préalables du Conseil.
S/RES/1388 (2002) 15 janvier 2002 La situation en Afghanistan
S/PV.4449 15 janvier 2002 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2002/54, qui contient le texte d'un projet de résolution élaboré au cours des consultations préalables du Conseil.
S/RES/1363 (2001) 30 juillet 2001 Adoptée par le Conseil de sécurité sur la situation en Afghanistan
S/PV.4352 30 juillet 2001 Les membres du Conseil de sécurité sont également saisis du document S/2001/741, qui contient le texte d'un projet de résolution présenté par la Colombie.
S/RES/1333 (2000) 19 décembre 2000 La situation en Afghanistan
S/PV.4251 19 décembre 2000 Les membres du Conseil sont saisis du document S/2000/1202, qui contient le texte d'un projet de résolution présenté par les États-Unis d'Amérique, la Fédération de Russie, l'Inde, le Kirghizistan et le Tadjikistan.
S/RES/1267 (1999) 15 octobre 1999 Adoptée par le Conseil de sécurité sur la situation en Afghanistan
S/PV.4051 15 octobre 1999 Les membres du Conseil sont saisis du document S/1999/1054, qui contient le texte d'un projet de résolution présenté par le Canada, les États-Unis d'Amérique, la Fédération de Russie, les Pays-Bas, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et la Slovénie.