| Cote du document |
Date |
Titre du document |
| S/2011/2 |
4 janvier 2011 |
Élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période s’achevant le 31 décembre 2011 |
| S/2010/2/Rev.2 |
11 octobre 2010 |
Révision - Élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période s'achevant le 31 décembre 2010 |
| S/2010/2 |
31 janvier 2010 |
Élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période s'achevant le 31 décembre 2010 |
| S/2009/2 |
6 janvier 2009 |
Élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période s'achevant le 31 décembre 2009 |
| S/2008/2 |
3 janvier 2008 |
Élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période s'achevant le 31 décembre 2008 |
| S/2007/20 |
18 janvier 2007 |
Élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période s'achevant le 31 décembre 2007. |
| S/2006/997 |
22 décembre 2006 |
Les membres du Groupe de travail officieux sur les questions générales
relatives aux sanctions ont tenu sept consultations officieuses afin de s'acquitter de
leur mandat, qui était de formuler des recommandations générales sur les
dispositions à prendre pour améliorer l'efficacité des sanctions imposées par les
Nations Unies (S/2005/841). |
| S/2006/507 |
19 juillet 2006 |
Cette annexe se veut une liste concise et facile à consulter des pratiques
récemment suivies et de nouvelles dispositions et a pour objet de guider le Conseil
dans ses travaux. |
| S/2006/66 |
31 janvier 2006 |
Conformément au paragraphe 2 de la note du Président du Conseil de sécurité
en date du 5 janvier 2006 (S/2006/7), les membres du Conseil sont parvenus à un
accord concernant la présidence du Groupe de travail officieux sur les questions
générales relatives aux sanctions et du Groupe de travail informel sur la
documentation et les autres questions de procédure. |
| S/2006/7 |
5 janvier 2006 |
Élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période s'achevant le 31 décembre 2006. |
| S/2005/3 |
5 janvier 2005 |
Élection des présidents et vice-présidents des organes subsidiaires pour la période s'achevant le 31 décembre 2005. |
| S/2004/939 |
2 décembre 2004 |
Les membres du Conseil de sécurité sont convenus que les membres
nouvellement élus seraient invités à assister aux consultations plénières et aux
séances officielles et officieuses des organes subsidiaires du Conseil pendant le mois
qui précède le début de leur mandat (c'est-à-dire à compter du 1er décembre). Les
délégations devront respecter le caractère confidentiel des débats. |
| S/2004/4 |
8 janvier 2004 |
Conformément aux dispositions de l'alinéa b) du paragraphe 4 de la note du
Président du Conseil de sécurité en date du 30 octobre 1998 (S/1998/1016), et à
l'issue de consultations entre les membres du Conseil, il a été décidé d'élire les
présidents et les vice-présidents des comités des sanctions suivants pour la période
qui s'achèvera le 31 décembre 2004. |
| S/2003/660 |
19 juin 2003 |
Comme suite à l'alinéa b) du paragraphe 4 de la note du Président du Conseil
de sécurité datée du 30 octobre 1998 (S/1998/1016) et à l'issue de consultations
entre les membres du Conseil, il a été convenu d'élire M. Heraldo Muñoz,
Représentant permanent du Chili auprès de l'Organisation des Nations Unies,
Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999)
jusqu'au 31 décembre 2003. |
| S/2003/10 |
7 janvier 2003 |
Conformément à l'alinéa b) du paragraphe 4 de la note du Président du Conseil
de sécurité, datée du 30 octobre 1998 (S/1998/1016), et à l'issue de consultations
tenues entre les membres du Conseil en vertu de la procédure d'approbation tacite,
les présidents et vice-présidents des comités des sanctions ci-après ont été élus pour
un mandat expirant le 31 décembre 2003. |
| S/2002/1276 |
22 novembre 2002 |
À la suite de consultations plénières tenues le 19 novembre 2002, les membres
du Conseil sont convenus que les membres nouvellement élus seraient invités à
assister aux consultations plénières et aux séances officielles des organes
subsidiaires du Conseil pendant le mois qui précède le début de leur mandat (c'est à
dire à compter du 1er décembre). Les délégations doivent respecter le caractère
confidentiel de ces débats. |
| S/2002/74 |
11 janvier 2002 |
Les membres du Conseil de sécurité ont étudié, lors de
consultations officieuses, une demande émanant de l'Administration intérimaire de
l'Afghanistan en date du 10 janvier 2002, de retrait de la Banque centrale
d'Afghanistan (Da Afghanistan Bank) de la Liste des sanctions d'Al-Qaida tenue par le Comité
créé en application de la résolution 1267 (1999) du Conseil de sécurité du
15 octobre 1999 concernant l'Afghanistan |
| S/2002/21 |
4 janvier 2002 |
Conformément à l'alinéa b) du paragraphe 4 de la note du Président du Conseil
de sécurité, datée du 30 octobre 1998 (S/1998/1016), et à l'issue de consultations
tenues entre les membres du Conseil en vertu de la procédure d'approbation tacite,
les membres du Conseil sont convenus d'élire les présidents et vice-présidents des
comités des sanctions ci-après pour un mandat allant jusqu'au 31 décembre 2002. |
| S/2001/10 |
4 janvier 2001 |
Conformément à l'alinéa b) du paragraphe 4 de la note du Président du Conseil
de sécurité, datée du 30 octobre 1998 (S/1998/1016), et à l'issue de consultations tenues
entre les membres du Conseil en vertu de la procédure d'approbation tacite, les
membres du Conseil sont convenus d'élire les présidents et vice-présidents des comité
des sanctions ci-après pour un mandat allant jusqu'au 31 décembre 2001. |
| S/2000/155 |
28 février 2000 |
Les membres du Conseil de sécurité rappellent la lettre adressée le
18 novembre 1999 par le Président aux nouveaux membres du Conseil de sécurité
que l'Assemblée générale a élus à sa cinquante-quatrième session pour un mandat
correspondant à la période 2000-2001, et sont convenus que les membres
nouvellement élus du Conseil seraient, à leur demande, invités à assister en
qualité d'observateurs aux consultations officieuses du Conseil pendant le mois
qui précède le début de leur mandat (c'est-à-dire à compter du 1er décembre)
afin de se familiariser avec les activités du Conseil. |
| S/2000/27 |
17 janvier 2000 |
Conformément à l'alinéa b) du paragraphe 4 de la note du Président du
Conseil de sécurité, datée du 30 octobre 1998 (S/1998/1016), et à l'issue de
consultations tenues entre les membres du Conseil en vertu de la procédure
d'approbation tacite, les membres du Conseil sont convenus d'élire les
présidents et vice-présidents des comités des sanctions ci-après pour un mandat
allant jusqu'au 31 décembre 2000. |