Comité du Conseil de sécurité mis en place conformément à la résolution
1267 concernant Al-Qaida, les Taliban et les individus et entités associés

 

ActualitÉ

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Date Description
19 octobre 2009 Rapport du Togo sur la mise en œuvre des obligations découlant de la résolution 1267 du Conseil de sécurité concernant Al-Qaida, les Taliban et les individus et entités associés et celles résultant des résolutions ultérieures
11 septembre 2009 Dossier d’information sur les activités et le mandat du Comité des sanctions contre Al-Qaida et les Taliban créé par le Conseil de sécurité [PDF]
11 septembre 2009 Explication des termes concernant le gel des avoirs [PDF]
21 août 2009 Position du Comité concernant les recommandations figurant dans le neuvième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
31 mars 2009 Dérogation à l'interdiction de voyager accordée à M. Maxamed Cabdullaah Ciise
26 mars 2009 Rapport de Saint-Vincent-et-les Grenadines sur la mise en oeuvre des mesures à l’encontre d’Al-Qaida et des Taliban en application des paragraphes 6 et 12 de la résolution 1455 (2003) du Conseil de sécurité
31 décembre 2008 Rapport annuel du Comité pour l'année 2008
12 novembre 2008 Déclaration conjointe sur la coopération entre le Comité des sanctions contre Al-Qaida et les Taliban, le Comité contre le terrorisme et le Comité créé par la résolution 1540 (2004) présenté au Conseil de sécurité par le Président du Comité créé par la résolution 1540 (2004)
3 juillet 2008 Rapport de la République de Madagascar en application des paragraphes 6 et 12 de la résolution 1455 (2003)
30 juin 2008 Le Conseil de sécurité adopte à l'unanimité la résolution 1822 (2008)
18 juin 2008 Position du Comité sur les recommandations figurant dans le huitième rapport du Groupe d'experts
14 mai 2008 Huitième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions [S/2008/324]
25 mars 2008 Complément du rapport de République démocratique du Congo sur la suite qu’elle a donnée à la résolution 1455 (2003) du Conseil [S/AC.37/2005/(1455)/7/Add.1]
29 février 2008 Rapport de l’Union des Comores sur la suite qu’elle a donnée à la résolution 1455 (2003) du Conseil [S/AC.37/2008/(1455)/1]
8 janvier 2008 Rapport annuel du Comité du Conseil de sécurité concernant Al-Qaida et les Taliban pour la période de janvier à décembre 2007 [S/2008/25]
8 janvier 2008 Position du Comité sur les recommandations figurant dans le septième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions [S/2008/16]
29 novembre 2007 Septième rapport de l'Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions [S/2007/677]
19 novembre 2007 Communiqué de presse - La Liste des individus et entités appartenant ou associés à Al-Qaida et aux Taliban est désormais disponible au format XML *
>> liste récapitulative
14 novembre 2007 Exposé du Président du Comité sur sa visite au Kazakhstan, au Tajikistan et en Uzbekistan au Conseil de sécurité, Procès verbal [S/PV/5779]
22 mai 2007 Exposé du Président du Comité au Conseil de sécurité, Procès verbal [S/PV.5679]
>> Version longue
30 mars 2007 Lettre datée du 29 mars 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la création d’un point focal chargé de recevoir les demandes de radiation t [S/2007/178]
26 février 2007 Communiqué de presse - Le Comité du Conseil de sécurité concernant Al-Qaida, les Taliban et les individus et entités associés révise ses directives [SC/8965] *
7 février 2007 Rapport annuel du Comité du Conseil de sécurité concernant Al-Qaida et les Taliban pour la période de janvier à décembre 2006 [S/2007/59]