Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions
1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les
personnes et entités qui lui sont associées

 

Groupe d'experts

Rapports de suivi de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions

L'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions a été créée en application de la résolution 1526 (2004) du Conseil de sécurité et dont le mandat a été prorogé par la résolution 1617 (2005) du Conseil concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées.

Cote du document Date Titre du document
S/2014/815 14 novembre 2014 Lettre datée du 13 novembre 2014, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2014/770 29 octobre 2014 Seizième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées
S/2014/41 19 février 2014 Quinzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2083 (2012)
S/2013/467 2 août 2013 Quatorzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2083 (2012)
S/2012/729 1 octobre 2012 Douzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, créée par la résolution 1526 (2004), faisant suite aux résolutions 1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les personnes et entités qui lui sont associées, en application de l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1989 (2011)
S/2011/790 21 décembre 2011 Rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions présenté en application des résolutions 1267 (1999), 1988 (2011) et 1989 (2011) du Conseil de sécurité, concernant les liens entre Al-Qaida et les Taliban ainsi que d’autres personnes, groupes, entreprises et entités associés aux Taliban dans la menace qu’ils constituent pour la paix, la stabilité et la sécurité de l’Afghanistan.
S/2011/245 13 avril 2011 Onzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, constituée en application de la résolution 1526 (2004) et dont le mandat a été prorogé par la résolution 1904 (2009)
S/2010/497 29 septembre 2010 Onzième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2009/502 2 octobre 2009 Dixième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2009/245 13 mai 2009 Neuvième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2008/324 14 mai 2008 Huitième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2007/677 15 novembre 2007 Septième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2007/132 7 mars 2007 Sixième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2006/750 20 septembre 2006 Cinquième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2006/154 10 mars 2006 Quatrième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2005/572 9 septembre 2005 Troisième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2005/83 15 février 2005 Deuxième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2004/679 25 août 2004 Premier rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions