Comité du Conseil de sécurité mis en place conformément à la résolution
1267 concernant Al-Qaida, les Taliban et les individus et entités associés

 

Groupe d'experts

Rapports de suivi de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions

L'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions a été créée en application de la résolution 1526 (2004) du Conseil de sécurité et dont le mandat a été prorogé par la résolution 1617 (2005) du Conseil concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées.

Cote du document Date Titre du document
S/2009/502 2 octobre 2009 Dixième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2009/245 13 mai 2009 Neuvième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2008/324 14 mai 2008 Huitième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2007/677 15 novembre 2007 Septième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2007/132 7 mars 2007 Sixième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2006/750 20 septembre 2006 Cinquième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2006/154 10 mars 2006 Quatrième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2005/572 9 septembre 2005 Troisième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2005/83 15 février 2005 Deuxième rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2004/679 25 août 2004 Premier rapport de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions