Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions
1267 (1999) et 1989 (2011) concernant Al-Qaida et les
personnes et entités qui lui sont associées

 

Groupe d'experts

Lettres de nomination du Secrétaire général

Cote du document Date Titre du document
S/2014/210 24 mars 2014 Lettre datée du 24 mars 2014, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la nomination d'un nouveau membre de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2013/676 15 novembre 2013 Lettre datée du 15 novembre 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la nomination d'un nouveau membre de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions et la reconduction dans leurs fonctions de tous les experts de l'Équipe de surveillance jusqu'au 30 juin 2015
S/2013/532 5 septembre 2013 Lettre datée du 5 septembre 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la nomination d'un nouveau membre de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2013/33 18 janvier 2013 Lettre datée du 18 janvier 2013, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la nomination de quatre experts de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions
S/2011/789 20 décembre 2011 Lettre datée du 20 décembre 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la nomination d'un nouveau membre de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions jusqu'au 31 décembre 2012
S/2011/403 1 juillet 2011 Lettre datée du 30 juin 2011, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la reconduction dans leurs fonctions de huit experts de l'Équipe de surveillance jusqu'au 31 décembre 2012
S/2009/695 30 décembre 2009 Lettre datée du 29 décembre 2009, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la reconduction dans leurs fonctions de huit experts de l'Équipe de surveillance jusqu'au 30 juin 2011
S/2009/219 22 avril 2009 Lettre datée du 29 janvier 2009, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la nomination d'un nouveau membre de l'Équipe d'appui analytique et de surveillance des sanctions jusqu'au 31 décembre 2009
S/2009/54 30 janvier 2009 Lettre datée du 29 janvier 2009, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la nomination d'un expert de l'Équipe de surveillance jusqu'au 31 décembre 2009
S/2008/632 3 octobre 2008 Lettre datée du 2 octobre 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, concernant la nomination de deux experts de l'Équipe de surveillance jusqu'au 31 décembre 2009
S/2008/441 7 juillet 2008 Lettre datée du 7 juillet 2008, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, cconcernant la reconduction dans leurs fonctions de six experts de l'Équipe de surveillance jusqu'au 31 décembre 2009
S/2007/190 9 avril 2007 Lettre datée du 9 avril 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant le régime de sanctions contre Al-Qaida et les Taliban
S/2007/44 29 janvier 2007 Lettre datée du 29 janvier 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général concernant le régime de sanctions contre Al-Qaida et les Taliban
S/2005/563 2 septembre 2005 Lettre datée du 2 septembre 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2004/759 27 septembre 2004 Lettre datée du 24 septembre 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2004/264 31 mars 2004 Lettre datée du 31 mars 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2004/207 15 mars 2004 Lettre datée du 15 mars 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2003/143 4 février 2003 Lettre datée du 3 février 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2002/235 6 mars 2002 Lettre datée du 4 mars 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2001/1056 8 novembre 2001 Lettre datée du 7 novembre 2001, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2001/952 9 octobre 2001 Lettre datée du 5 octobre 2001, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2001/887 18 septembre 2001 Lettre datée du 18 septembre 2001, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général
S/2001/206 8 mars 2001 Lettre datée du 8 mars 2001, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général