Comité du Conseil de sécurité mis en place conformément à la résolution
1267 concernant Al-Qaida, les Taliban et les individus et entités associés

Liste récapitulative concernant Al-Qaida, Oussama ben Laden, les Taliban et autres personnes, groupes, entreprises et entitÉs qui leur sont associés

La liste se présente dans trois formats différentes:

(i) Format PDF [EN]
(ii) Format HTML [EN]
(iii) Format XML

Consulter la rubrique Conseils d'utilisation de la Liste récapitulative [PDF], pour apprendre à faire des recherches, ou le résumé des motifs ayant présidé aux inscriptions de noms sur la Liste récapitulative pour comprendre pourquoi ces entités et individus ont été inscrit sur la Liste récapitulative.

I. Informations générales

Le Comité du Conseil de sécurité créé en application du paragraphe 6 de la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida et les Taliban et les individus et entités qui leur sont associés (ci-après dénommé « le Comité des sanctions concernant Al-Qaida et les Taliban ») supervise l'application par les États des sanctions (gel des avoirs, interdiction de voyager et embargo sur les armes) imposées par le Conseil de sécurité aux individus et entités relevant directement des Taliban, d'Oussama ben Laden et de l'organisation Al-Qaida, ou qui leur sont associés.

À cet effet, le Comité tient à jour une liste récapitulative d'individus et d'entités (ci-après dénommée « la liste »). Dans ses résolutions 1267 (1999), 1333 (2000), 1390 (2002), 1455 (2003), 1526 (2004), 1617 (2005), 1735 (2006) et 1822 (2008), le Conseil de sécurité fait obligation à tous les États :

• De bloquer sans délai les fonds et autres avoirs financiers ou ressources économiques des personnes, groupes, entreprises et entités visés, y compris les fonds provenant de biens leur appartenant ou contrôlés directement ou indirectement;
• D’empêcher l’entrée sur leur territoire ou le transit par leur territoire de ces personnes;
• D’empêcher la fourniture, la vente ou le transfert directs ou indirects à ces personnes, groupes, entreprises et entités, d’armes et de matériels connexes de tous types, y compris l’équipement militaire et paramilitaire, ainsi que de conseils techniques, d’une assistance ou d’une formation portant sur des activités militaires.

Consulter des informations générales sur la procédure de mise à jour de la liste récapitulative.

II. Composition de la Liste

La Liste récapitulative compte actuellement 509 noms, répartis dans les quatre sections suivantes :
           A. Personnes associées aux Taliban (142 personnes)
           B. Entités, groupes et entreprises associés aux Taliban (aucune entité)
           C. Personnes associées à Al-Qaida (255 personnes)
           D. Entités, groupes et entreprises associés à Al-Qaida (107 entités)

On trouvera les noms des personnes, groupes, entreprises ou entités qui ont été radiés de la Liste récapitulative en application d’une décision du Comité des sanctions contre Al-Qaida et les Taliban ainsi que d’autres renseignements concernant la radiation à la rubrique « Radiation ».Tous les noms et renseignements figurant sur la Liste ont été soumis au Comité par des États Membres de l’ONU. Les noms des personnes sont classés dans l’ordre alphabétique du nom de famille écrit avec l’alphabet latin. Les entités sont également classées dans l’ordre alphabétique. Tous les lieux géographiques figurant dans la Liste sont reproduits tels qu’ils ont été soumis et cités sans préjuger de leur statut politique ou juridique. Le résumé des motifs ayant présidé à l’inscription sur la Liste récapitulative, le cas échéant, est également mis en ligne sur ce site. Les États Membres sont vivement encouragés à soumettre tout renseignement pertinent qui ne figurerait pas déjà sur la Liste au Comité des sanctions concernant Al-Qaida et les Taliban, par l’intermédiaire de leur mission permanente auprès de l’Organisation des Nations Unies à New York.

La mise à jour la plus récente de la liste affichée sur ce site Web date du 22 octobre 2009 elle annule et remplace toutes les listes publiées antérieurement par le Comité des sanctions concernant Al-Qaida et les Taliban. Toute modification ultérieure sera consignée immédiatement après la décision pertinente du Comité et fera également l’objet d’un communiqué de presse, qui sera affiché à la rubrique « Communiqués de presse ». La Liste est disponible dans les formats pdf, xml et html.

III. Identificateurs et acronymes figurant dans la Liste

Plusieurs identificateurs sont utilisés afin de classer les renseignements obtenus. Les identificateurs suivis des lettres « na » (non disponible) indiquent que l’information correspondante n’est actuellement pas disponible, en dépit des efforts du Comité pour l’obtenir. On trouvera ci-dessous une explication des identificateurs utilisés dans la Liste.

Individus

Permanent reference number (numéro de référence permanent) (voir la rubrique Conseils d’utilisation de la Liste récapitulative .pdf)

Name 1, Name 2, Name 3, Name 4 (noms 1, 2, 3 et 4) : Quatre champs distincts sont fournis pour chaque personne, afin de tenir compte des diverses règles d’identification en usage dans différentes cultures. Par exemple, dans le cas des noms d’origine arabe, la règle retenue est la suivante : le premier champ (Name 1) correspond au prénom de la personne, le deuxième correspond au nom de son père, le troisième correspond au nom de son grand-père et le quatrième à son nom de famille (si ces différents éléments sont connus).

Souvent, une personne est identifiée par moins de quatre noms. Il existe plusieurs explications possibles au fait que certaines personnes aient moins de quatre noms : a) l’information relative à certaines parties du nom complet n’est pas disponible; b) la règle d’identification utilisée pour l’intéressé peut ne pas utiliser les quatre composantes.

Les utilisateurs doivent se rappeler que la translittération en caractères latins des noms arabes et d’autres noms donne lieu à un certain nombre de variations. Il est donc vivement recommandé de recouper les noms avec les autres éléments d’information figurant dans la Liste et de faire des recherches en utilisant différentes orthographes (voir la rubrique Conseils d’utilisation de la Liste récapitulative .pdf).

• Name (original script) : Nom tel qu’il est écrit dans le système d’écriture de la langue d’origine (par exemple, en arabe, en caractères cyrilliques, en farsi/dari).
• Title : Titres honorifiques, professionnels, religieux ou autres (derniers titres en date ou derniers titres connus)
• Designation : Fonction officielle ou profession
• DOB : Date de naissance, y compris autre(s) date(s) possible(s)
• POB : Lieu de naissance, y compris autre(s) lieu(x) possible(s)
• Good quality a.k.a. (alias certain) : Nom(s) d’emprunt suffisant(s) pour identifier l’intéressé avec certitude. Les noms d’emprunt ne sont pas subdivisés entre quatre champs « Name 1, 2, 3, 4 » mais apparaissent d’un seul tenant.
• Low quality a.k.a. (alias incertain) : Nom(s) d’emprunt probablement insuffisant(s) pour identifier l’intéressé avec certitude
• Nationality : Citoyenneté/nationalité (précédente ou actuelle)
• Passport no : Numéro(s) de passeport ou du document de voyage ou équivalent
• National identification no : Numéro national d’identification (par exemple, numéro de carte d’identité, numéro de sécurité sociale, numéro de contribuable, etc.)
• Address : Dernier domicile connu, lieu(x) de résidence permanente ou temporaire de l’intéressé ou adresse(s) postale(s)
• Listed on : Date à laquelle le Comité a inscrit l’intéressé sur la Liste et date(s) des modifications apportées depuis.
• Other information : Données fournies en plus de celles figurant dans les catégories citées ci-dessus

Entités

• Permanent reference number (numéro de référence permanent) (voir la rubrique Conseils d’utilisation de la Liste récapitulative .pdf).
• Name : Nom de l’entité et acronymes éventuels
• Name (original script) : Nom tel qu’il est écrit dans le système d’écriture de la langue d’origine (par exemple, en arabe, en caractères cyrilliques, en farsi/dari).
• A.k.a. : Autre(s) nom(s) connu(s), y compris les acronymes
• F.k.a. : Précédemment connue sous le nom de, y compris les acronymes
• Address : Adresse(s) où l’entité est domiciliée ou a des filiales ou des antennes, ou adresse postale
• Listed on : Date à laquelle le Comité des sanctions a inscrit l’entité sur la Liste et date(s) des modifications apportées depuis.
• Other information : Données fournies en plus de celles figurant dans les catégories citées ci-dessus