Comité 1540 : Comité du Conseil de sécurité établi en vertu de la résolution 1540 (2004)

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 Programme de travail

• Huitième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
  (1er février 2009-31 janvier 2010)
• Septième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
  (29 avril 2008-31 janvier 2009)
  
  Le septième programme de travail a prolongé le sixième programme de travail jusqu’au 31 janvier 2009. Conformément à la résolution 1810 (2008), le délai pour la présentation du rapport du Comité 1540 au Conseil de sécurité a été prorogé jusqu’au 31 juillet 2008 au plus tard.
• Sixième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
  (1er octobre 2007-28 avril 2008)
  
  Le Comité décide :
  1. D’approuver la prolongation du cinquième programme de travail du Comité 1540 de manière à couvrir la période allant du 1er octobre 2007 au 28 avril 2008;
  2. De revoir le programme de travail en cours du Comité 1540, en y incluant l’élément suivant : Le Comité soumettra au Conseil de sécurité, le 18 avril 2008 au plus tard, pour qu’il l’examine, un rapport sur la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) eu égard à l’application de toutes les obligations qu’elle énonce.
• Cinquième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
  (1er octobre 2006-30 septembre 2007)
• Quatrième programme de travail du Comité du Conseil de sécuritécréé par la résolution 1540 (2004)
  (1er janvier-28 avril 2006, prolongé jusqu’au 31 août 2006)
  
• Comme suite à l’accord auquel le Comité est parvenu à sa séance du 27 juillet 2006, le programme de travail provisoire pour la période du 28 juillet au 31 août 2006, établi sur la base des paragraphes 5 et 6 de la résolution 1673 (2006), est désormais officiellement en vigueur (le quatrième programme de travail, qui devait continuer à s’appliquer jusqu’au 31 août 2006, est donc caduc)
  Prolongé jusqu’au 30 septembre 2006
• Troisième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
  (1er octobre-31décembre 2005)
• Deuxième programme de travail du Comité du Conseil de sécuritécréé par la résolution 1540 (2004)
  (1er juillet-30 septembre 2005)
• Premier programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
  (1er avril-30 juin 2005)