Établir les responsabilitiés concernant le commerce des armes

Le traçage des armes légères et de petit calibre

Le canon en acier est fabriqué en Europe de l'Est dans une usine équipée de machines assourdissantes, le boîtier est assemblé à la chaîne. Un barillet de revolver et une détente à ressort sont à côté. L'arme est polie et emballée dans une boîte comme l'ont été des milliers d'autres avant et comme le seront des milliers d'autres après. Pourtant, quelque part entre sa première marche sur l'épaule d'un garde national et sa mise au rebut, cette arme risque de disparaître. Elle sera remballée et vendue contre des espèces, puis déposée à l'arrière d'un camion roulant sur des routes cahoteuses pour devenir l'un des articles les plus dangereux au monde - une arme illégale qui tue - vendue au meilleur offrant.

Dans les zones de conflit dans le monde, les armes comme celles-ci ne sont pas une sinécure pour les autorités locales et les agents de maintien de la paix. Armes de poing, armes automatiques ou canons anti-chars, les armes légères et de petit calibre (ALPC) constituent une partie importante des armes illicites et un objectif principal de la police. Mais, pour les agents de maintien de la paix et les chefs militaires, la confiscation d'un stock d'armes est rarement une victoire à long terme. Pour chaque Uzi trouvé, des centaines d'autres existent, et pour chaque stock d'armes découvert, un autre sera vendu au marché noir.

Depuis ces dix dernières années, les Nations Unies ont conduit la communauté internationale à élaborer des politiques pour stopper, à la base, le commerce des armes au marché noir. " Chaque année, les armes légères et de petit calibre, par apposition aux armes de destruction massive, tuent de nombreuses personnes. C'est pourquoi cette question est si importante à l'ONU ", a déclaré Shutaro Omura de la Mission permanente du Japon aux Nations Unies, coparrain de la résolution sur le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects. " L'ONU offre un forum pour traiter la question des armes légères de manière systématique et efficace. "

Owen Green, directeur du Centre for International Cooperation and Security (CICS) à l'université de Bradford, au Royaume-Uni, et ancien conseiller de l'ONU sur les armes légères, dirige les activités de recherche du Centre pour trouver les meilleurs moyens de faire face au commerce des armes illégales. Le défi est particulièrement difficile, a-t-il expliqué, parce que la plupart des ALPC ont été produites légalement. Incapables de cibler les sources d'armes légitimes, les politiques ont été davantage axées sur leur point de départ légal. " La priorité est de permettre le traçage des armes qui ont été détournées ", a-t-il souligné.

Le traçage des armes par un marquage permanent gravé directement sur la cartouche est devenu la norme internationale pour réduire le nombre d'armes qui arrivent sur le marché noir. Des informations gravées sur une arme lors de la fabrication ou quand elle est importée dans un pays peuvent engager la responsabilité des fabricants ou des trafiquants d'armes. En 2001, les Nations Unies ont adopté deux documents majeurs sur le traçage des armes : le Protocole contre la fabrication et le trafic illicites d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions (Protocole des armes à feu de l'ONU) et le Programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects. En 2003, le Programme a créé un groupe d'experts gouvernementaux qui ont recommandé la mise en place d'un dispositif de traçage des armes. Depuis, des politiques ont été soumises par divers organismes, y compris les groupes régionaux et d'experts.

Malgré un débordement d'activités au cours de la dernière décennie, les résultats ont été insuffisants. C'est pourquoi le traçage ne se résume pas seulement au marquage, a expliqué M. Green. Cela nécessite que les pays tiennent des registres détaillés sur leurs armes et répondent aux demandes des autres États. " Jusqu'ici, il n'y avait pas d'accords internationaux qui clarifiaient les responsabilités en matière de traçage ", a-t-il poursuivi. Les États étaient libres de marquer, d'enregistrer et de répondre aux demandes comme cela les arrangeait - un problème qui ne sera résolu que par un changement drastique dans la politique de la communauté internationale.

C'est dans ce contexte que la première résolution de l'ONU a été adoptée en décembre 2005 afin d'encourager la coopération internationale sur les traçages des armes. L'Instrument international visant à permettre aux États de procéder à l'identification et au traçage rapides et fiables des armes légères et de petit calibre, qui traite pour la première fois des armes vendues dans les zones de conflit, appelait les États à conserver les informations pendant une période minimum et à soumettre aux Nations Unies les informations nécessaires pour mener les enquêtes. Ces simples changements permettent d'assurer la coopération et les responsabilités en matière de fabrication des armes, a déclaré M. Greene. " C'est la grande nouveauté de ce dispositif de marquage. " Lors de la soixante et unième session de l'Assemblée générale, les délégations ont considéré que l'Instrument était un succès et ont adopté à l'unanimité la résolution qui appelait les États à le mettre en œuvre. " L'Instrument est la première et la plus importante réalisation de la Première commission de l'ONU dans ses efforts visant à mettre fin à la prolifération des armes légères qui tuent ", a-t-il ajouté.

Alors que le traçage des armes est devenu une priorité à l'échelon régional et international, un changement de paradigme s'est présenté. Des experts comme M. Greene et Glenn McDonald, de Small Arms Survey (SAS), un groupe de recherche indépendant établi à Genève, pensent que la plupart des fabricants actuels procéderont de toute façon au marquage de leurs armes et le feront même par intérêt personnel afin de prouver leur innocence quand les armes sont détournées. Cependant d'importants obstacles demeurent. Le marquage au moment de la fabrication est un élément clé du Programme d'action, mais pas le marquage au moment de l'importation - sujet d'un désaccord international. Et, ce qui est plus important, le Programme et les résolutions de suivi ne sont pas juridiquement contraignants. Comme la ratification est difficile et peut prendre des années, les Nations Unies ont plutôt choisi de faire de ces documents un instrument politiquement contraignant, c'est-à-dire qu'ils sont essentiellement volontaires. Les États Membres sont invités à communiquer volontairement les informations à l'Organisation.

Les experts en ALPC espèrent un changement - cette fois en matière de mise en œuvre. Faisant face à des normes volontaires, les États n'appliqueront probablement les initiatives du Programme d'action que si d'autres pays l'ont déjà fait. À cette fin, le CIS et le SAS continuent de travailler étroitement avec les Nations Unies. Par exemple, en automne 2006, le SAS a publié une étude sur le courtage des armes - un nouveau point d'intérêt dans la gestion des zones de conflit - et espère une mise en conformité des États. " Le défi est maintenant de s'assurer de la mise en œuvre de ce cadre ", a indiqué M. McDonald. " Son application dépend véritablement des mesures concrètes qui seront prises ".