Le génocide
Qu’est-ce que le génocide?
La Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (1948) définit, en son article 2, le génocide comme l’un des actes ci-après, commis dans l’intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :
- Meurtre de membres du groupe;
- atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe;
- soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle;
- mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe;
- transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe.
Tous ces actes constituent des atteintes aux droits de l’homme et peuvent aussi être qualifiés de crimes contre l’humanité ou de crimes de guerre selon le contexte dans lequel ils ont été commis. Les parties à la Convention confirment que le génocide, qu’il soit commis en temps de paix ou en temps de guerre, est un crime du droit des gens qu’elles s’engagent à prévenir et à punir (article 1er). Parce qu’elle fait partie du droit international coutumier, la Convention est réputée s’appliquer dans tous les pays, qu’ils l’aient ou non signée ou ratifiée.
Pourquoi y a-t-il des génocides?
Le génocide et les atrocités qui y sont associées peuvent survenir dans un contexte où différents groupes nationaux, raciaux, ethniques ou religieux s’affrontent sur des questions identitaires. Parfois, les gouvernements, partis politiques et groupes sociaux exacerbent et alimentent ces conflits; parfois, ils sont incapables d’intervenir et d’assurer l’égalité entre ces groupes sociaux ou s’y refusent obstinément.
Les conflits trouvent rarement leur origine dans les différences réelles ou perçues entre ces groupes mais plutôt dans les inégalités politiques et économiques qui en découlent. Ainsi, tel ou tel groupe se trouvera en butte à la discrimination, à la marginalisation et à l’exclusion, sera la cible d’appels à la haine et à la violence ou se verra privé de ses droits fondamentaux et libertés civiles.
Des violations graves des droits de l’homme comme les arrestations et les détentions arbitraires ou les déplacements forcés précèdent souvent le génocide. Un passé de violence fondée sur la race, l’ethnie ou la religion, des crises politiques ou économiques et l’existence d’un régime totalitaire ou autoritaire contribuent à créer un terrain propice pour le génocide. Un groupe est alors pris pour cible, ses membres sont considérés comme dangereux, indésirables, indignes ou inférieurs, et la violence se déchaîne.
Pourquoi le Secrétaire général a-t-il nommé un Conseiller spécial pour la prévention du génocide?
Les tragédies qui se sont produites au Rwanda et dans les Balkans au cours des années 90 ont fait apparaître de la manière la plus brutale qui soit que l’ONU devait en faire plus pour prévenir le génocide. En 2001, le Conseil de sécurité de l’ONU a invité le Secrétaire général à « lui communiquer des informations et analyses provenant d’organismes des Nations Unies concernant les cas de violations graves du droit international » et à l’informer « des situations comportant un risque de conflit qui ont pour origine des différends ethniques, religieux et territoriaux », ainsi que des problèmes connexes.
Pour mieux répondre à la demande du Conseil, le Secrétaire général a nommé, en 2004, un Conseiller spécial pour la prévention des génocides. Le premier Conseiller spécial était Juan Mendez. En 2007, le Secrétaire général Ban Ki-moon a nommé à ce poste, avec rang de Secrétaire général adjoint, Francis Deng et lui a demandé de s’y consacrer à plein temps.