Participation de la société civile aux travaux du Conseil de sécurité

Le Conseil de sécurité des Nations Unies réuni en séance publique. (Photo ONU 122227 / Eskinder Debebe)

Le Conseil de sécurité accroît ses contacts avec la société civile. Le Conseil a pris un certain nombre de mesures dans ce sens ces dernières années. Il a eu plus fréquemment recours à la formule Arria3 pour des consultations avec des ONG.

Ne serait-ce qu’en 2004, le Conseil de sécurité a invité des représentants des ONG et le secteur des affaires à participer à deux débats ouverts : l’un sur le rôle du monde des affaires dans la prévention des conflits (S/PV.4943), le maintien de la paix et la consolidation de la paix après les conflits, et l’autre sur le rôle de la société civile dans la consolidation de la paix après les conflits (S/PV.5264).

En outre, les membres du Conseil de sécurité, lors de missions sur le terrain, ont de nombreux contacts avec des ONG clefs.

Le Secrétaire général de l'ONU encourage le Conseil de sécurité à trouver les moyens de renforcer davantage ses relations avec la société civile. Des moyens de financement supplémentaires pourraient être fournis soit par le fonds d’affectation spéciale, soit par les équipes de pays des Nations Unies, afin d’accroître la participation aux réunions du Conseil des ONG présentes sur le terrain. Il encourage le Conseil à prendre l’habitude de réaliser, sous une forme ou sous une autre, une évaluation à laquelle certaines ONG apporteraient leur contribution à l’issue de chaque mission de paix.

A. Perspectives et difficultés de la coopération

Le Conseil de sécurité joue un rôle primordial pour ce qui est de prévenir les différends, d’empêcher que les différends existants tournent au conflit et de régler les conflits éventuels. La multiplication des menaces contre la paix internationale oblige le Conseil de sécurité à agir de concert avec les gouvernements, les organisations compétentes – organisations non gouvernementales, associations de la société civile –, le secteur privé, les milieux universitaires et d’autres acteurs et parties prenantes, afin de s’acquitter avec succès de son rôle de garant de la paix dans le monde.

L’un des principaux objectifs énoncés dans la Déclaration du Millénaire consiste à « donner au secteur privé, aux organisations non gouvernementales et à la société civile en général la possibilité de contribuer davantage à la réalisation des objectifs et programmes de l’Organisation », lesquels visent en particulier le maintien de la paix et de la sécurité internationales.

Les organisations non gouvernementales, la société civile, les autorités locales et le secteur privé peuvent apporter un utile concours à la promotion et à la mise en œuvre de programmes de développement, de sécurité et de protection des droits de l’homme, et il est important qu’ils s’engagent aux côtés des gouvernements, de l’Organisation des Nations Unies et d’autres organisations internationales dans ces domaines essentiels.

La Charte des Nations Unies, au paragraphe 1 de l’Article 33, stipule que les parties à tout différend doivent rechercher la solution, avant tout, par voie de négociation, d’enquête, de médiation, de conciliation, d’arbitrage, de règlement judiciaire, de recours aux organismes ou accords régionaux, ou par d’autres moyens pacifiques de leur choix. Cette disposition offre aux gouvernements concernés la possibilité de tirer parti des programmes mis en place par la société civile pour promouvoir la bonne entente et la paix grâce au dialogue et à la coopération.

B. Coordination et collaboration avec les groupes de la société civile

S’il est vrai qu’empêcher un différend de devenir affrontement armé est essentiellement un acte politique, des initiatives parallèles, sociales et autres, peuvent appuyer le processus de paix. La coordination avec les organisations de la société civile pour le règlement pacifique des différends est bénéfique et nécessaire.

En effet, grâce à leurs connaissances, leurs compétences, leur expérience, leurs relations avec les groupes clefs, leur influence et leurs ressources, forts de leur neutralité, ces acteurs contribuent grandement à l’instauration d’un climat de confiance entre les parties en cause.

Ces organisations peuvent agir parallèlement aux activités gouvernementales et intergouvernementales, en jouant de leur complémentarité en tant que partenaires pour la recherche de la paix et le renforcement de la compréhension mutuelle. Les acteurs de la société civile auxquels il peut être fait appel pour aider les parties à trouver des solutions pacifiques aux différends, aux tensions et aux frictions sont les milieux universitaires, les organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine de la prévention des conflits et les groupes religieux.

Le monde universitaire peut apporter son concours en organisant des activités renforçant la confiance, par exemple en faisant participer les parties à un différend à des ateliers et des forums et en examinant, d’un point de vue purement académique, les répercussions intérieures, bilatérales et régionales des différends et les avantages d’un règlement pacifique.

Les groupes religieux et spirituels forment un autre secteur important de la société civile qui, du fait de leurs ramifications dans la société, méritent qu’on leur prête plus d’attention. Comme l’a confirmé le Groupe de personnalités éminentes sur les relations entre l’ONU et la société civile, « ces groupes jouent un rôle déterminant au sein des collectivités, influencent l’opinion publique, donnent des avis sur des questions éthiques, aident des groupes en conflit à se réconcilier et déterminent les besoins des groupes vulnérables ».

Le débat public du Conseil de sécurité du 20 septembre 2005 sur « Le rôle de la société civile dans la prévention des conflits et le règlement pacifique des différends » a porté sur les points suivants (S/2005/594) :

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