Brève séance, suivie d'une séance du Groupe de travail sur la coopération internationale et l'assistance judiciaire (chap. IX).

17ème séance : 15 heures

 Examen du rapport du Groupe de travail sur les questions de procédure (A/CONF.183/C.1/WGPM/L.2).

 Immédiatement après l'examen de ce rapport par la Commission, le Groupe de travail sur la coopération internationale et l'assistance judiciaire (chap. IX) reprendra ses travaux.

9ème séance : 10 heures ­ 13 heures

(privée)             (Salle de la Malaisie)

Examen des textes renvoyés par la Commission plénière (A/CONF.183/DC/R.16 et A/CONF.183/DC/R.19).

10ème séance : 15 heures ­ 18 heures

(privée)                 (Salle de l'Allemagne)

 Examen des textes renvoyés par la Commission plénière (A/CONF.183/DC/R.16 et A/CONF.183/DC/R.19).

9ème séance : 10 heures ­ 13 heures

 Le Groupe de travail commencera l'examen du chapitre VI du projet de statut (A/CONF.183/2/Add.1 et Corr.1 à 3; A/CONF.183/C.1/WGPM/L.1 à L.11).

10ème séance : 15 heures ­ 18 heures

 Examen du chapitre VI du projet de statut (A/CONF.183/2/Add.1 et Corr.1 à 3; A/CONF.183/C.1/WGPM/L.1 à L.12; A/CONF.183/C.1/WGGP/L.5/Rev.1, L.7/Rev.1, L.9).

1ère séance : matin

 Immédiatement après la séance de la Commission plénière, le Groupe de travail sur la coopération internationale et l'assistance judiciaire (chap. IX) commencera l'examen du projet de statut (A/CONF.183/2/Add.1 et Corr.1 à 3).

2ème séance : après­midi

 Immédiatement après l'examen par la Commission plénière du rapport du Groupe de travail sur les questions de procédure, le Groupe de travail sur la coopération internationale et l'assistance judiciaire (chap. IX) reprendra l'examen du projet de statut (A/CONF.183/2/Add.1 et Corr.1 à 3).

 La Commission a commencé l'examen du chapitre IV (Composition et administration de la Cour) du projet de statut.

15ème séance

 La Commission a poursuivi l'examen du chapitre IV (Composition et administration de la Cour) du projet de statut.

7ème séance

8ème séance

 Le Comité de rédaction a poursuivi l'examen des textes qui lui avaient été renvoyés par la Commission plénière (A/CONF.183/DC/R.1, A/CONF.183/DC/R.8 et A/CONF.183/DC/R.13).

7ème séance

 Le Groupe de travail a poursuivi l'examen du chapitre V (Information et poursuites) du projet de statut.

8ème séance

 Le Groupe de travail a poursuivi l'examen du chapitre V (Information et poursuites) du projet de statut.
 

 Les participants sont informés que le Bar polonais, au rez­de­chaussée du bâtiment A, est maintenant ouvert, à titre exceptionnel, de 18 à 20 heures pour la durée de la Conférence. Il sert à ces heures­là de légères collations, des sandwiches et des boissons.