JOURNAL

Conférence diplomatique de plénipotentiaires des Nations Unies
sur la création d'une Cour criminelle internationale
Rome, Italie 15 juin­17 juillet 1998
 
JOURNAL Numéro 1
Mercredi 17 juin 1998
 
SÉANCES PLÉNIÈRES
(Salle des séances plénières)
 
5ème séance : 10 heures ­ 13 heures

 Déclarations d'Etats, d'organisations intergouvernementales et d'organisations non gouvernementales

6ème séance : 15 heures ­ 18 heures

 Déclarations d'Etats, d'organisations intergouvernementales et d'organisations non gouvernementales
 

 COMMISSION PLÉNIÈRE
(Salle rouge)

3ème séance : 10 heures ­ 13 heures

 Examen du chapitre II du projet de statut

4ème séance : 15 heures ­ 18 heures

 Examen du chapitre II du projet de statut
 

GROUPE DE TRAVAIL
SUR LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT PÉNAL
(Salle verte)

10 heures ­ 13 heures

 Examen du chapitre III du projet de statut

15 heures ­ 18 heures

 Examen du chapitre III du projet de statut

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JOURNAL
Lundi 15 juin 1998
 
SÉANCES PLÉNIÈRES

 Le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, M. Kofi Annan, a ouvert la Conférence et prononcé une allocution.

 Le Président de la République italienne, M. Oscar Luigi Scalfaro, a prononcé une allocution.

 La Conférence a élu président M. Giovanni Conso (Italie). Le Président a prononcé une allocution.

 Le Directeur général de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, Jacques Diouf, a prononcé une allocution.

 La Conférence a adopté son règlement intérieur et élu 31 vice­présidents : Algérie, Allemagne, Autriche, Bangladesh, Burkina Faso, Chili, Chine, Colombie, Costa Rica, Egypte, Etats-Unis, Fédération de Russie, France, Gabon, Inde, Iran, Japon, Kenya, Lettonie, Malawi, Népal, Nigéria, Pakistan, Samoa, Slovaquie, Suède, ex-République yougoslave de Macédoine, Trinité­et­Tobago, Royaume-Uni, République-Unie de Tanzanie et Uruguay.

  La Conférence a élu M. Philippe Kirsch (Canada) président de la Commission plénière et M. Cherif Bassiouni (Egypte) président du Comité de rédaction.

 La Conférence a nommé membres de la Commission de vérification des pouvoirs les pays suivants : Argentine, Barbade, Bhoutan, Chine, Côte d'Ivoire, Etats-Unis, Fédération de Russie, Norvège et Zambie.

 La Conférence a arrêté l'organisation de ses travaux.

 Des déclarations générales ont été faites par les pays suivants : Australie, Afrique du Sud, Norvège, Bangladesh, Trinité­et­Tobago, Royaume­Uni (au nom de l'Union européenne et des pays associés), Japon, Venezuela, Suède, Canada, Lesotho, Mexique, Malawi, Egypte, République de Corée et Slovénie.

 Des déclarations ont été faites par l'Agence de coopération culturelle et technique, le Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l'homme et la Commission du droit international.

 Des déclarations ont également été faites par des organisations non gouvernementales.

BUREAU

 Le Bureau a tenu une séance et recommandé à la Conférence son organisation des travaux et la nomination d'autres membres du Comité de rédaction.

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JOURNAL
Mardi 16 juin 1998
 
 SÉANCES PLÉNIÈRES

3ème séance

 Des déclarations ont été faites par les pays suivants : Kazakhstan, Saint­Siège, Indonésie, Algérie, République tchèque, Côte d'Ivoire, République­Unie de Tanzanie, Chine, Lettonie, Brésil, Lituanie, Pérou, Roumanie, Kenya, Koweït, Kirghizistan, Costa Rica et Arménie.

 Des déclarations ont été faites par la Cour européenne des droits de l'homme, le Tribunal pénal international pour l'ex­Yougoslavie, le Tribunal international pour le Rwanda, la Communauté européenne et l'Union interparlementaire.

 Des déclarations ont aussi été faites par des organisations non gouvernementales.

4ème séance

 Des déclarations ont été faites par les pays suivants : Andorre, Singapour, Philippines, Albanie, République arabe syrienne, Sénégal, Allemagne, Colombie, Portugal, Burkina Faso, Ukraine, Ghana, Autriche, ex­République yougoslave de Macédoine, Inde, Sierra Leone, Fidji, Namibie, Afghanistan, Espagne et Chili.

 Des déclarations ont été faites par la Ligue des Etats arabes, le Comité international de la Croix Rouge et le Haut­Commissaire des Nations Unies aux réfugiés.

 Des déclarations ont été faites par des organisations non gouvernementales.


 COMMISSIONS PLÉNIÈRES

1ère séance

 Election des Vice­Présidents et du Rapporteur

 Organisation des travaux

 Examen des chapitres premier et III du projet de statut et examen du projet d'acte final

2ème séance

 Examen des chapitres premier et III du projet de statut et examen du projet d'acte final

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