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Notes d'information | Rapports | Documents de travail | Décisions

Documents des Grandes Commissions

Notes d'information*

NPT/CONF.2005/INF.1 Note d'information

NPT/CONF.2005/INF.2 Liste d'organisations non gouvernementales

NPT/CONF.2005/INF.3 Liste des fonctionnaires et numéros de téléphone

NPT/CONF.2005/INF.4 Pouvoirs et noms des représentants

NPT/CONF.2005/INF.5 Proposition de Programme de travail (19-27 mai 2005)

NPT/CONF.2005/MISC.1 Liste provisoire des participants

Rapports

NPT/CONF.2005/1 Rapport final du Comité préparatoire

NPT/CONF.2005/2 Déclaration publiée à l'issue de la Conférence Asie-Pacifique (8 nov. 2004) [présenté par l'Australie]

NPT/CONF.2005/3 Application de l'article VI du TNP et de l'alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 sur les principes et objectifs concernant la non-prolifération et le désarmement nucléaires [présenté par la Suisse]

NPT/CONF.2005/4 Application de l'article VI du TNP [présenté par la Rép. islamique d'Iran]

NPT/CONF.2005/5 Création d'une zone exempte d'armes nucléaires au Moyen-Orient [présenté par la Rép. islamique d'Iran]

NPT/CONF.2005/6 Mesures visant à promouvoir la création d'une zone exempte d'armes nucléaires au Moyen-Orient et la réalisation des buts et objectifs de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient [présenté par le Canada]

NPT/CONF.2005/7 Mise en ouvre du TNP [présenté par le Canada]

NPT/CONF.2005/8 Application de l'article VI et de l'alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 relative aux principes et aux objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires [présenté par l'Ukraine]

NPT/CONF.2005/9 Application du TNP [présenté par l'Autriche]

NPT/CONF.2005/10 Application de l'article VI du TNP à la lumière du Document final de la Conférence des Parties (2000) [présenté par l'Argentine]

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NPT/CONF.2005/11 Application de l’article VI du TNP et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 relative aux principes et aux objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires [présenté par l’Espagne]

NPT/CONF.2005/12 Mesures en vue de promouvoir la création d'une zone exempte d'armes nucléaires dans la région du Moyen-Orient et la réalisation des buts et objectifs de la résolution sur le Moyen-Orient adoptée en 1995 [présenté par l'Australie]

NPT/CONF.2005/13 Application de l'article VI du TNP et du paragraphe 4 c) de la décision de 1995 aux principes et aux objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires [présenté par l'Australie]

NPT/CONF.2005/14 Application du TNP et de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient - [présenté par le Maroc]

NPT/CONF.2005/15 Mesures visant à promouvoir la créationd'une zone exempte d'armes nucléairesdans la région du Moyen-Orient et la réalisation des buts et objectifs de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient [Compilations de rapports]

NPT/CONF.2005/16 Mise en oeuvre du TNP [présenté par la Pologne]

NPT/CONF.2005/17 Application du TNP [présenté par le Pérou]

NPT/CONF.2005/18 Rapport sur les approches multilatérales du cycle du combustible nucléaire [présenté par le Groupe d’experts et soumis par l’AIEA]

NPT/CONF.2005/19 Application de l’article VI du TNP et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 relative aux principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires [présenté par le Japon]

NPT/CONF.2005/20 Mesures visant à promouvoir la création d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient et la réalisation des buts et objectifs de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient [présenté par le Japon]

NPT/CONF.2005/21 Application de l’article VI du TNP [présenté par Cuba]

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NPT/CONF.2005/22 Application de l’article VI et du paragraphe 4 c) de la décision de 1995 sur les principes et objectifs concernant la non-prolifération et le désarmement nucléaires [présenté par la Rép. de Corée]

NPT/CONF.2005/23 Application du TNP [présenté par la Lituanie]

NPT/CONF.2005/24 Application du TNP [présenté par la Rép. populaire de Chine]

NPT/CONF.2005/25 Mesures prises pour faire avancer le processus de paix au Moyen-Orient et favoriser la création d’une zone exempte d’armes nucléaires dans cette région [présenté par la Rép. populaire de Chine]

NPT/CONF.2005/26 Application de l’article VI du TNP [présenté par les Pays-Bas]

NPT/CONF.2005/27 Mise en œuvre de l’article VI du TNP et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 relative aux principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires [présenté par la Turquie]

NPT/CONF.2005/28 Mise en œuvre de l’article VI du TNP et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 relative aux principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires [présenté par la Lettonie]

NPT/CONF.2005/29 Rapport national sur l’application du TNP [présenté par la Fédération de Russie]

NPT/CONF.2005/30 Ordre du jour

NPT/CONF.2005/31 Déclaration du Président concernant l’adoption du point 16 de l’ordre du jour

NPT/CONF.2005/32 Déclaration de la délégation malaisienne, au nom du Groupe des pays non alignés concernant l’adoption de l’ordre du jour (11 mai 2005)

NPT/CONF.2005/33 Application de l’article VI du TNP et de l’alinéa c) du paragraphe 4 des principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires adoptés en 1995 [présenté par le Mexique]

NPT/CONF.2005/34 Rapport du Mexique sur les mesures prises pour donner suite à l’Étude de l’Organisation des Nations Unies sur l’éducation en matière de désarmement et de non-prolifération

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NPT/CONF.2005/35 Mesures prises pour encourager la création d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient et la réalisation des buts et objectifs de la résolution sur le Moyen-Orient de 1995 [présenté par l’Égypte]

NPT/CONF.2005/36 Application des dispositions de l’article VI du TNP et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 sur les principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires [présenté par la Norvège]

NPT/CONF.2005/37 Rapport présenté par le Guatemala sur la base de l’examen du fonctionnement du TNP en 2000, portant en particulier sur l’application de l’article VI du Traité et du paragraphe 3 et de l’alinéa c) du paragraphe 4 des principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires de 1995

NPT/CONF.2005/38 TNP [présenté par la Nouvelle-Zélande]

NPT/CONF.2005/39 Application du TNP [présenté par la Hongrie]

NPT/CONF.2005/40 Mesures visant à promouvoir la création d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient et la réalisation des buts et objectifs de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient [présenté par les Pays-Bas]

NPT/CONF.2005/41 Note verbale datée du 17 mai 2005, adressée au Secrétaire général de la Conférence des Parties chargée d’examiner le TNP en 2005 par le Représentant permanent du Grand-Duché de Luxembourg auprès de l’ONU

NPT/CONF.2005/42 Mise en œuvre du TNP [présenté par la Rép. de Croatie]

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NPT/CONF.2005/43 Mise en oeuvre du TNP [présenté par le Brésil]

NPT/CONF.2005/44 Application des dispositions de l’article VI du TNP et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 sur les principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires [présenté par le Nigéria]

NPT/CONF.2005/45 Mise en œuvre du TNP [présenté par l’Indonésie]

NPT/CONF.2005/46 Application de l’article VI du Traité et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la Décision de 1995 sur les « Principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires » [présenté par la Suède]

NPT/CONF.2005/47 Mesures visant à promouvoir la création au Moyen-Orient d’une zone effectivement vérifiable exempte d’armes nucléaires ainsi que d’autres armes de destruction massive et la réalisation des buts et objectifs de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient [présenté par la Suède]

NPT/CONF.2005/48 Application des dispositions de l’article VI du Traité et du paragraphe 4 c) de la décision de 1995 relative aux « Principes et objectifs de non-prolifération et de désarmement nucléaires » [présenté par l'Italie]

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NPT/CONF.2005/49 Application de l’article VI du TNP et du paragraphe 3 et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la Décision de 1995 relative aux « Principes et objectifs de non-prolifération et de désarmement nucléaires » [présenté par l'Irlande]

NPT/CONF.2005/50 Application du TNP [présenté par la Finlande]

NPT/CONF.2005/51 Barème de répartition des dépenses*

NPT/CONF.2005/52 Application de l’article VI du TNP et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la Décision de 1995 relative aux « Principes et objectifs de non-prolifération et de désarmement nucléaires » [présenté par la Malaisie]

NPT/CONF.2005/53 Application de l’article VI du TNP conformément au paragraphe 4 c) de la Décision de 1995 relative aux « Principes et objectifs de non-prolifération et de désarmement nucléaires » [présenté par le Luxembourg]

NPT/CONF.2005/54 Mesures prises par les États-Unis d’Amérique en faveur de la non-prolifération au Moyen-Orient [présenté par les États-Unis d’Amérique]

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Documents de travail

NPT/CONF.2005/WP.1 Vérification du désarmement nucléaire : rapport final sur les études consacrées à la vérification des têtes nucléaires et de leurs composants [présenté par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord]

NPT/CONF.2005/WP.2 Désarmement nucléaire et réduction du risque de guerre nucléaire [présenté par la Chine]

NPT/CONF.2005/WP.3 Non-prolifération des armes nucléaires [présenté par la Chine]

NPT/CONF.2005/WP.4 Zones exemptes d'armes nucléaires [présenté par la Chine]

NPT/CONF.2005/WP.5 Questions nucléaires au Moyen-Orient [présenté par la Chine]

NPT/CONF.2005/WP.6 Utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire [présenté par la Chine]

NPT/CONF.2005/WP.7 Garanties de sécurité [présenté par la Chine]

NPT/CONF.2005/WP.8 Document de travail présenté par les membres du Mouvement des pays non alignés parties au TNP

NPT/CONF.2005/WP.9 Articles V et VI et paragraphes 8 à 12 du préambule du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires [présenté aux Grandes Commissions I et III par l'Australie, l'Autriche, le Canada, le Danemark, la Hongrie, l'Irlande, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas et la Suède]

NPT/CONF.2005/WP.10 Article III et alinéas 4 et 5 [soumis à la Grande Commission II par l'Australie, l'Autriche, le Canada, le Danemark, la Hongrie, l'Irlande, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas et la Suède]

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NPT/CONF.2005/WP.11 Articles III (3) et IV, paragraphes 6 et 7 du préambule et paragraphes 4 et 5 du préambule [présenté à la Grande Commission III par l’Australie, l’Autriche, le Canada, le Danemark, la Hongrie, l’Irlande, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas et la Suède]

NPT/CONF.2005/WP.12 Article III, paragraphe 3, article IV, sixième et septième alinéas du préambule [soumis à la Grande Commission III par l'Australie, l'Autriche, le Canada, le Danemark, la Hongrie, l'Irlande, la Norvège, la Nouvelle- Zélande, les Pays-Bas et la Suède]

NPT/CONF.2005/WP.13 Article III et quatrième et cinquième alinéas du préambule et les 6e et 7e alinéas du préambule [soumis à la Grande Commission II par l'Australie, l'Autriche, le Canada, le Danemark, la Hongrie, l'Irlande, les Pays-Bas, la Nouvelle-Zélande, la Norvège et la Suède]

NPT/CONF.2005/WP.14 Article III et quatrième et cinquième alinéas du préambule et les 6e et 7e alinéas du préambule [soumis à la Grande Commission II par l'Australie, l'Autriche, le Canada, le Danemark, la Hongrie, l'Irlande, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas et la Suède]

NPT/CONF.2005/WP.15 Principes du Comité Zangger concernant les fournitures nucléaires au niveau multilatéral [présenté par l'Afrique du Sud, l'Allemagne, l'Argentine, l'Australie, l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, le Canada, la Chine, le Danemark, l'Espagne, les États-Unis d'Amérique, la Fédération de Russie, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, le Japon, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la République de Corée, la République tchèque, la Roumanie, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède, la Suisse, la Turquie et l'Ukraine]

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NPT/CONF.2005/WP.16 Document de travail sur l'article X [présenté par l'Australie et la Nouvelle-Zélande]

NPT/CONF.2005/WP.17 Questions de procédure et autres arrangements pour la bonne conclusion de la Conférence des Parties chargée d’examiner le TNP [présenté par les membres du Groupe des pays non alignés parties au TNP]

NPT/CONF.2005/WP.18 Questions de fond soumises à l'examen de la Grande Commission I [présenté par le Groupe des pays non alignés parties au TNP]

NPT/CONF.2005/WP.19 Questions de fond devant être examinées par la Grande Commission II [présenté par les membres du Groupe des États non alignés qui sont parties au TNP]

NPT/CONF.2005/WP.20 Questions de fonds à examiner par la grande Commission III [présenté par les membres du Groupe des États non alignés Parties au TNP]

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NPT/CONF.2005/WP.21 Mesures supplémentaires à prendre pour le renforcement du Traité (« Vingt et une mesures pour le XXIe siècle ») [présenté par le Japon]

NPT/CONF.2005/WP.22 Document de travail [présenté par le Japon]

NPT/CONF.2005/WP.23 Document de travail "Instrument dynamique et pilier de la sécurité internationale" [présenté par la Norvège]

NPT/CONF.2005/WP.24 Transparence, vérification et irréversibilité : des principes incontournables du désarmement nucléaire [établi par Cuba]

NPT/CONF.2005/WP.25 Utilisation pacifique de l’énergie nucléaire [présenté par Cuba]

NPT/CONF.2005/WP.26 Initiative de sécurité contre la prolifération : conséquences juridiques du point de vue du droit international [présenté par Cuba]

NPT/CONF.2005/WP.27 Recommandations - Document de travail sur le désarmement nucléaire pour la Grande Commission I [présenté par la Nouvelle-Zélande au nom de l’Afrique du Sud, du Brésil, de l’Égypte, de l’Irlande, du Mexique et de la Suède]

NPT/CONF.2005/WP.28 Déclaration de Tachkent des représentants des États d’Asie centrale sur la création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Asie centrale (7-9 février 2005)

NPT/CONF.2005/WP.29 Note verbale datée du 6 mai 2005, adressée au Secrétariat par la Mission permanente du Kazakhstan auprès de l’ONU

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NPT/CONF.2005/WP.30 Document de travail sur l’éducation en matière de désarmement et de non-prolifération [présenté par l’Égypte, la Hongrie, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, la Pologne et la Suède]

NPT/CONF.2005/WP.31 Activités du Japon dans le domaine de l’éducation en matière de désarmement et de non-prolifération [présenté par le Japon]

NPT/CONF.2005/WP.32 Retrait du TNP, démarche commune de l’Union européenne [présenté par le Luxembourg au nom de l’Union européenne]

NPT/CONF.2005/WP.33 Accords multilatéraux relatifs au cycle du combustible nucléaire [présenté par l’Argentine]

NPT/CONF.2005/WP.34 Mesures supplémentaires à prendre pour renforcer le TNP [présenté par le Japon et l’Australie]

NPT/CONF.2005/WP.35 Document de travail [soumis par la Belgique, l’Espagne, la Lituanie, la Norvège, les Pays-Bas, la Pologne et la Turquie]

NPT/CONF.2005/WP.36 Document de travail pour examen par la Grande Commission II [présenté par l’Égypte]

NPT/CONF.2005/WP.37 Approche commune de l’Union européenne, partenariat mondial pour la réduction de la menace par la coopération [présenté par le Luxembourg au nom de l’Union européenne]

NPT/CONF.2005/WP.38 Désarmement nucléaire [présenté par le Canada]

NPT/CONF.2005/WP.39 Faire valoir le principe de responsabilité permanente [présenté par le Canada]

NPT/CONF.2005/WP.40 Application de la résolution sur le Moyen-Orient adoptée par la Conférence de 1995 des Parties au TNP chargée d’examiner le Traité et la question de sa prorogation [présenté par l’État du Qatar au nom des États membres de la Ligue des États arabes]

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NPT/CONF.2005/WP.41 Suite donnée à l’avis consultatif de la Cour internationale de Justice sur la licéité de la menace ou de l’emploi d’armes nucléaires [présenté par la Malaisie, le Costa Rica, la Bolivie, la République démocratique du Timor-Leste, le Nicaragua et le Yémen]

NPT/CONF.2005/WP.42 Vues sur les questions de fond examinées par la Conférence chargée de l’examen en 2005 [soumis par la Rép. de Corée]

NPT/CONF.2005/WP.43 Document de travail basé sur la Déclaration de l’Union européenne à la Grande Commission I [soumis par le Luxembourg au nom de l’Union européenne, de la Bulgarie, de la Roumanie, pays adhérents, de la Croatie et de la Turquie, pays candidats, de la Bosnie-Herzégovine, de l’ex-République yougoslave de Macédoine et de la Serbie-et-Monténégro, pays du processus de stabilisation et d’association et candidats potentiels, de la Norvège, membre de l’Espace économique européen]

NPT/CONF.2005/WP.44 Document de travail basé sur la Déclaration de l’UE à la Grande Commission II [présenté par le Luxembourg au nom de l’UE, de la Bulgarie, de la Roumanie, de la Croatie, de la Turquie, de la Bosnie-Herzégovine, de l’ex- Rép. yougoslave de Macédoine, de la Serbie-et-Monténégro et de la Norvège]

NPT/CONF.2005/WP.45 Document de travail basé sur la Déclaration de l’Union européenne à la Grande Commission III [soumis par le Luxembourg au nom de l’Union européenne, de la Bulgarie, de la Roumanie, pays adhérents, de la Croatie et de la Turquie, pays candidats, de la Bosnie-Herzégovine, de l’ex-République yougoslave de Macédoine et de la Serbie-et-Monténégro, pays du processus de stabilisation et d’association et candidats potentiels]

NPT/CONF.2005/WP.46 Note verbale datée du 10 mai 2005, adressée au Président
de la Conférence par la Mission permanente du Mexique auprès de l’ONU

NPT/CONF.2005/WP.47 Document de travail pour examen par la Grande Commission I [présenté par la Rép. islamique d’Iran]

NPT/CONF.2005/WP.48 Document de travail (question relevant de la Grande Commission II) [présenté par la Rép. islamique d’Iran]

NPT/CONF.2005/WP.49 Document de travail sur les garanties de sécurité négatives [soumis par la Rép. islamique d’Iran]

NPT/CONF.2005/WP.50 Utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques [présenté par la Rép. islamique d’Iran]

NPT/CONF.2005/WP.51 Amélioration du renforcement du processus d’examen du Traité [présenté par les Pays-Bas]

NPT/CONF.2005/WP.52 Note verbale datée du 20 mai 2005, adressée au Secrétaire général de la Conférence des Parties chargée d’examiner le TNP en 2005 par la Mission permanente de l’Allemagne auprès de l’ONU]

NPT/CONF.2005/WP.57 Renforcement de l’application de l’article IV du TNP [présenté par les États-Unis d’Amérique]

NPT/CONF.2005/WP.58 Renforcement de l’application de l’article IV du TNP [présenté par les États-Unis d’Amérique]

NPT/CONF.2005/WP.59 Renforcement de l’application de l’article X du TNP [présenté par les États-Unis d’Amérique]

NPT/CONF.2005/WP.60 Renforcement de l’application des articles I et II du TNP [présenté par les États-Unis d’Amérique]

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Décisions

NPT/CONF.2005/DEC.1. Répartition des points entre les grandes commissions de la Conférence

NPT/CONF.2005/DEC.2. Décision concernant les organes subsidiaires

Conférences précédentes

6e (New York, 24 avril - 19 mai 2000) : NPT/CONF.2000/28
(Parts I & II, III, IV)

5e (New York, 17 avril - 12 mai 1995) : NPT/CONF.1995/32
(Parts I, II, III)