Groupe de travail sur les questions générales des sanctions

Assemblée générale

• Suppément à l'Agenda pour la paix [A/RES/51/242] (PDF)

Secrétaire général

Rapports :

• Rapport annuel sur l'activité de l'Organisation 2005 - (paragraphes 82-85) (PDF)
• Rapport annuel sur l'activité de l'Organisation 2004 - (paragraphes 78-81) (PDF)
• Rapport annuel sur l'activité de l'Organisation 2003 - (paragraphes 68-69) (PDF)
• Rapport annuel sur l'activité de l'Organisation 1999 - (paragraphes 124-126) (PDF)
• Rapport annuel sur l'activité de l'Organisation 1998 - (paragraphes 62-64) (PDF)
• Rapport annuel sur l'activité de l'Organisation 1997 - (paragraphe 89) (HTML)

• Document final du Sommet mondial 2005 - A/L.1/60 (paragraphes 106-110) (PDF)
• Rapport à l'Assemblée du millénaire - A/54/2000 (paragraphes 229-233) (HTML)
• Désarmement général et complet : armes légères et de petit calibre [A/52/298] (PDF)
• Rapport sur l'Afrique [S/1999/1008] (PDF)
• Rapport sur la protection des civils en période de conflit armé [S/1999/957] (PDF)
• Rapport sur les armes légères et de petit calibre [S/1999/1265] (PDF)

Déclarations :

• Allocution d'ouverture au séminaire organisé sur les sanctions par l'Académie internationale pour la paix (20 avril 2000) (HTML)

Conseil de sécurité

Résolutions (HTML) :

• Résolution 1170 (1998) sur la situation en Afrique (dernier paragraphe)
• Résolution 1196 (1998) sur la situation en Afrique (paragraphes 1-7, 8-11)
• Résolution 1209 (1998) sur les mouvements illicites d'armes de et vers l'Afrique (paragraphes 1-15)

Déclarations du Président :

• S/PRST/1999/28 sur les armes légères (paragraphe 11) (PDF)

Notes du Président (PDF) :

• S/2006/66 sur l'élection d'un nouveau Président du Groupe de travail pour 2006 (31 janvier 2006)
• S/2005/841sur la prorogation du mandat du Groupe de travail pour 2006 (29 décembre 2005)
• S/2005/4 sur l'élection d'un nouveau Président du Groupe de travail pour 2005 (5 janiver 2005)
• S/2004/1014 sur la prorogation du mandat du Groupe de travail pour 2005 (23 décembre 2004)
• S/2004/979 - Lettre du Président du Groupe de travail adressée au Président du Conseil de sécurité (21 décembre 2004)
• S/2004/5 sur la nomination d'un nouveau Président du Groupe de travail pour 2004 (8 janvier 2004)
• S/2003/1185 sur la prorogation du mandat du Groupe de travail pour 2004 (18 décembre 2003)
• S/2002/70 sur l'élection d'un nouveau Président du Groupe du travail (15 janvier 2002)
• S/2000/319 sur l'établissement du Groupe de travail (17 avril 2000)
• S/1999/92 sur les propositions pratiques pour améliorer les travaux des comités des sanctions (29 janvier 1999)
• S/1998/1016 sur un recours accru aux séances publiques du Conseil de sécurité (30 octobre 1998)
• S/1996/54 sur les améliorations pour rendre les procédures des comités des sanctions plus transparentes (24 janvier 1996)
• S/1995/438 sur les pratiques consistant à entendre, lors des séances privées des comités des sanctions, les observations des Etats et des organisations (31 mai 1995)
• S/1995/234 sur les améliorations pour rendre les procédures des comités des sanctions transparentes (29 mars 1995)

Autres documents (PDF) :

• S/2005/842 - Rapport d'activités du Groupe de travail pour 2005 (29 décembre 2005)
• S/2003/1197 - Rapport du Président sur les travaux du Group de travail pour 2002-2003 (22 janvier 2004)
• Déclaration à la presse du Président du Conseil de sécurité concernant le Groupe de travail sur la question générale des sanctions (18 décembre 2003)
• Séance du Conseil de sécurité sur les questions générales relatives aux sanctions [S/PV.4713] - (25 février 2003)
• Séance du Conseil de sécurité sur les questions générales relatives aux sanctions [S/PV.4394] - (22 octobre 2001)
• Séance du Conseil de sécurité sur les questions générales relatives aux sanctions [S/PV.4128] - (17 avril 2000)
• Lettre de cinq Etats membres adressée au Président du Conseil de sécurité sur l'impact humanitaire des sanctions [S/1995/300] - (13 avril 1995)

Documents annexes (PDF)

• A/54/383 sur la mise en oeuvre des dispositions de la Charte des Nations Unies relatives à l'assistance aux Etats tiers touchés par l'application des sanctions
• A/RES/54/107 sur la mise en oeuvre des dispositions de la Charte des Nations Unies relatives à l'assistance aux Etats tiers touchés par l'application des sanctions