DOCUMENTS LIES AU COMITE DU CONSEIL DE SECURITE ETABLI PAR LA RESOLUTION 1533 (2004) CONCERNANT LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

 

 

S/2007/40

 31 janvier 2007 Rapport du Groupe d'experts.

S/2006/984

 15 décembre 2006 Reconduit les quatre experts et leur mandat pour une période expirant au 31 juillet 2007.

S/2006/525

 18 juillet 2006 Rapport du Groupe d'experts.

S/2006/139

 7 mars 2006 Lettre datée du 3 mars 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nommination des cinq experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites.

S/2006/53

 27 janvier 2006 Rapport du Groupe d’experts.

S/2005/566

 6 septembre 2005 Lettre datée du 2 septembre 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nommination des cinq experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites.

S/2005/436

 26 juillet 2005 Rapport du Groupe d’experts.

S/2005/322

 18 mai 2005 Lettre datée du 17 mai 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nommination des cinq experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites.

S/2005/30

 25 janvier 2005 Rapport du Groupe d’experts.

S/2004/750

 22 septembre 2004 Lettre datée du 21 septembre 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nommination des quatre experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites.

S/2004/551

 15 juillet 2004 Rapport du Groupe d’experts.

S/2004/317

 

 22 avril 2004 Lettre datée du 21 avril 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général : nommination des quatre experts chargés du suivi des sanctions, notamment l'importation d'armes illicites .