Nouvelle liste récapitulative d'individus et d'entités appartenant ou associés aux Taliban et à l'organisation Al-Qaida, établie et mise à jour par le Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999)

I. Généralités

Le Comité du Conseil de sécurité créé en application du paragraphe 6 de la résolution 1267 (1999) (ci-après dénommé " le Comité ") supervise l'application par les États des sanctions imposées par le Conseil de sécurité aux individus et entités relevant directement des Taliban, d'Oussama ben Laden et de l'organisation Al-Qaida, ou associés, et tient à jour une liste d'individus et d'entités à cet effet. Dans ses résolutions 1267 (1999), 1333 (2000), 1390 (2002) et 1455 (2003), le Conseil de sécurité fait obligation à tous les États de bloquer les avoirs, d'empêcher l'entrée sur leur territoire ou le transit par leur territoire, et d'empêcher la fourniture, la vente ou le transfert directs ou indirects d'armes et de matériel militaire aux individus et entités figurant sur la liste.

II. Présentation et composition de la liste

La liste se présente sous deux formes différentes :
(i) Format de Paragraphe
(ii) Format de Tableau

Dans les deux cas, l'information fournie est identique. Le document au format de paragraphe contient moins de pages que le tableau lorsqu'il est imprimé. Le tableau appelle l'attention sur des informations qui ne sont pas disponibles actuellement. Les États Membres sont vivement encouragés, dans la mesure du possible, à soumettre au Comité, par l'intermédiaire de leur Mission permanente auprès de l'ONU, toute information pertinente qui ne figurerait pas dans la liste.

La liste récapitulative, sous ses deux formes, comprend les cinq sections suivantes :
A. Liste d'individus appartenant ou associés aux Taliban (142 individus)
B. Liste d'entités appartenant ou associées aux Taliban (1 entité)
C. Liste d'individus appartenant ou associés à l'organisation Al-Qaida (220 individus)
D. Liste d'entités appartenant ou associées à l'organisation Al-Qaida (124 entités)
E. Individus et entités qui ont été radiés de la liste en application d'une décision du Comité (9 individus et 11 entités)

Tous les noms et les informations d'identification figurant sur la liste ont été soumis au Comité par des États Membres de l'ONU. Les individus appartenant ou associés aux Taliban sont classés d'après le nom sous lequel ils étaient connus au moment où les Taliban contrôlaient l'Afghanistan. Les noms des individus appartenant ou associés à l'organisation Al-Qaida sont classés dans l'ordre alphabétique du nom de famille. Les entités appartenant ou associées aux Taliban et à l'organisation Al-Qaida sont classées dans l'ordre alphabétique. Tous les lieux géographiques figurant dans la liste sont cités indépendamment de leur statut politique ou juridique.

La mise à jour la plus récente de la liste affichée sur ce site Web date du 12 décembre 2006; elle annule et remplace toutes les listes publiées antérieurement par le Comité. Toute modification ultérieure sera consignée immédiatement après la décision pertinente du Comité et fera également l'objet d'un communiqué de presse.

III. Identificateurs et acronymes figurant dans la liste

Plusieurs identificateurs sont utilisés afin de compartimenter les informations fournies. Les identificateurs non renseignés ou suivis des lettres " n/d " (non disponible) indiquent que l'information correspondante n'est actuellement pas disponible, en dépit des efforts que le Comité déploie pour l'obtenir. On trouvera
ci-dessous une explication des identificateurs utilisés dans la liste.

Individus

• Nom 1, Nom 2, Nom 3, Nom 4 : Les noms des individus figurant sur la liste sont présentés suivant l'ordre dans lequel ils apparaissent sur un passeport. Quatre champs distincts sont fournis pour chaque individu, afin de respecter les règles d'identification en usage dans les parties du monde où les noms d'origine arabe sont courants. Lorsque quatre noms sont indiqués, la règle retenue est la suivante : le Nom 1 correspond au prénom de l'individu, le Nom 2 correspond au nom de son père, le Nom 3 correspond au nom de son grand-père et le Nom 4 correspond à son nom de famille. Souvent, un individu est identifié par moins de quatre noms. Dans la mesure du possible, le nom de famille apparaît en caractères gras, quel que soit le champ qu'il occupe. Il existe plusieurs explications possibles au fait que certains individus aient moins de quatre noms : a) l'information relative à certaines parties du nom complet n'est pas disponible; ou b) la règle d'identification en usage dans le pays d'origine de l'intéressé peut ne pas utiliser les quatre composantes du nom en usage dans d'autres pays où les noms d'origine arabe sont courants. Les utilisateurs doivent se rappeler que la translittération des noms arabes et d'autres noms en caractères latins peut donner lieu à un certain nombre de variations. Il est donc vivement recommandé de recouper les noms avec les autres éléments d'information figurant dans la liste.
• Titre : Titres honorifiques, professionnels ou religieux.
• Désignation : Fonction officielle.
• Né le : Date de naissance, y compris autre(s) date(s) possible(s).
• Lieu : Lieu de naissance, y compris autre(s) lieu(x) possible(s).
• Alias certain : Alias (également connu sous le(s) nom(s) de) suffisant pour identifier l'intéressé avec certitude.
• Alias incertain : Alias (également connu sous le(s) nom(s) de) probablement insuffisant pour identifier l'intéressé avec certitude.
• Nationalité : Indique la citoyenneté/nationalité.
• No de passeport : Numéro(s) de passeport.
• No national d'identification : Numéros nationaux d'identification (par exemple, numéros de carte d'identité, numéro de sécurité sociale, etc.).
• Adresse : Indique le(s) lieu(x) de résidence permanente ou temporaire (légale ou illégale) de l'intéressé.
• Inscrit depuis : Date à laquelle le Comité a inscrit l'intéressé sur la liste.
• Autres informations : Données fournies en plus de celles figurant dans les autres catégories.
  

Entités

• Nom : Nom de l'entité.
• Alias : Alias (également connue sous le(s) nom(s) de).
• Ancien nom : Précédemment connue sous le nom de.
• Adresse : Adresse(s) où l'entité est domiciliée ou possède des antennes.
• Inscrite depuis : Date à laquelle le Comité a inscrit l'entité sur la liste.
• Autres informations : Données fournies en plus de celles figurant dans les autres catégories.
  

IV. Comment utiliser la liste

Affichage : On peut afficher les deux versions de la liste en cliquant sur les boutons ci-dessous. Les liens que l'on trouve en haut du document HTML permettent à l'utilisateur d'accéder rapidement à la section souhaitée. En cliquant sur le bouton " Back to top/Retour en haut de la page ", situé à la fin de chaque tableau, l'utilisateur revient en début de page et peut ainsi consulter une section différente de la liste. En cliquant sur le bouton " Back to introduction/Retour à l'introduction ", situé à la fin de chaque tableau, l'utilisateur revient à la présente page.

Impression : La liste peut être imprimée à l'aide de l'option d'impression du navigateur Internet (souvent en appuyant sur les touches Ctrl + P). En sélectionnant les options d'impression idoines, on peut imprimer la liste au format " Portrait " ou " Landscape/Paysage ".

Rechercher un mot clef dans la liste: pour rechercher un nom ou un mot clef particulier dans la liste présentée en paragraphes, cliquez sur le bouton correspondant ci-dessous, puis sur l'icône " Find/Rechercher " qui se trouve dans la barre de menu d'Acrobat Reader (symbolisée par une paire de jumelles). Entrez le mot clef à chercher dans le champ " Find what/Rechercher " de la boîte de dialogue " Acrobat Find/Rechercher " qui s'ouvre sur votre écran. Lancez la recherche en cliquant sur le bouton " Find/Rechercher " de la boîte de dialogue. Si la recherche aboutit, la première occurrence du mot clef dans la liste apparaîtra en surbrillance. Pour continuer à chercher d'autres occurrences du mot clef, cliquez sur l'icône " Find again/Poursuivre la recherche " dans la barre de menu (symbolisée par une paire de jumelles surmontée d'une flèche). Pour arrêter la recherche, cliquez sur le bouton " Cancel/Annuler ".

Pour rechercher un nom ou un mot clef particulier dans la liste présentée en tableau, cliquez sur le bouton correspondant ci-dessous, puis appuyez sur les touches " Ctrl+F ". Saisissez le mot clef à rechercher dans le champ " Find what:/Rechercher " de la boîte de dialogue " Find/Rechercher " qui s'ouvre sur votre écran. Lancez la recherche en cliquant sur le bouton " Find/Rechercher " dans la boîte de dialogue. Si la recherche aboutit, la première occurrence du mot clef dans la liste apparaîtra en surbrillance. Pour continuer à chercher d'autres occurrences du mot clef, cliquez sur l'icône " Find next/Suivant " dans la barre de menu (symbolisée par une paire de jumelles surmontée d'une flèche). Pour arrêter la recherche, cliquez sur le bouton " Cancel/Annuler ".

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