Repertoire Of The Practice Of The Security Council
Security Council
 

Chapitre VIII
   

EXAMEN DES QUESTIONS RELEVANT DE LA RESPONSABILITE DU CONSEIL
DE SECURITE A L’EGARD DU MAINTIEN DE LA PAIX ET DE LA SECURITE
INTERNATIONALES

   

Le chapitre VIII retrace la série de débats qu’a suscités l’examen quant au fond de chacune des questions inscrites dans le rapport du Conseil de sécurité à l’Assemblée générale sous le titre «Questions examinées par le Conseil de sécurité en tant qu’organe responsable du maintien de la paix et de la sécurité internationales ». Cette catégorie comprend, d’une manière générale, les questions qui peuvent être considérées comme relevant des dispositions des Chapitres VI et VII de la Charte. Les chapitres X à XII du Répertoire contiennent des éléments d’information complémentaires tirés des procès-verbaux provisoires ayant trait aux articles pertinents de la Charte.

Le chapitre VIII, qui rend compte dans leurs grandes lignes des débats du Conseil sur les questions inscrites à son ordre du jour, forme un cadre dans lequel peuvent être examinés les débats complémentaires de caractère juridique et statutaire qui font l’objet des chapitres X à XII. Il permet donc d’étudier les délibérations au cours desquelles le Conseil a expressément invoqué les dispositions de la Charte en les replaçant dans l’ensemble des débats qui se sont déroulés sur la question inscrite à l’ordre du jour.

Pour plus de commodité, les questions sont présentées par région. Il existe aussi une catégorie portant sur les questions générales.

Les renseignements fournis à propos de chaque question sont groupés autour des décisions qui ont été successivement adoptées dans le domaine relevant du présent chapitre. Les décisions concernant les sujets traités dans les chapitres Ier à VI du Répertoire ne sont pas mentionnées ici, sauf quelques exceptions, puisqu’elles ne se rapportent ni au présent chapitre, ni aux chapitres complémentaires X à XII. Les décisions sont présentées d’une manière uniforme. Les décisions sont présentées sous une rubrique indiquant leur forme : résolution, déclaration du Président ou lettre adressée au Secrétaire général par le Président du Conseil de sécurité. Les décisions négatives sont présentées sous une rubrique indiquant l’auteur de la proposition ou du projet de résolution en cause. Le texte des décisions affirmatives, qui constituent la pratique suivie par le Conseil, est reproduit intégralement; celui des décisions négatives n’est que résumé. Lorsque les décisions négatives se rapportent à un projet de résolution qui a donné lieu à une discussion sur l’application des dispositions de la Charte, le texte des passages pertinents de ce projet figurera dans la plupart des cas aux chapitres X à XII.

   
Afrique Angola
Libéria
Jamahiriya arabe libyenne
Mozambique
Namibie
Somalie
Afrique du Sud
Sahara occidental
   
Amériques Amérique centrale
El Salvador / Nicaragua
Cuba
Haïti
Panama
   
Asie Afghanistan
Cambodge
Tadjikistan
   
Europe Chypres
Géorgie
Haut-Karabakh
Ex-Yougoslavie
   
Moyen-Orient Iran et Iraq
Iraq et Koweït
Moyen-Orient
Territoires arabes occupés
   
Questions d’ordre
général
Marquage des explosifs plastiques ou en feuilles aux fins de détection
Question des prises d’otages et des enlèvements
Opérations de maintien de la paix des Nations Unies
La responsabilité du Conseil de sécurité en ce qui concerne le maintien de la paix
et de la sécurité internationales

Agenda pour la paix : diplomatie préventive, rétablissement de la paix, maintien
de la paix
   
   
 

 

 

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