Documents de tous les organes de l'ONU
2010
2009
- État de la Convention relative aux droits des personnes handicapées et du Protocole facultatif s’y rapportant [A/64/128]
- Réaliser les objectifs du Millénaire pour le développement relatifs aux personnes handicapées, par la mise en oeuvre du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées et de la Convention relative aux droits des personnes handicapées [A/64/180]
- Réaliser les objectifs du Millénaire pour le développement relatifs aux personnes handicapées [A/RES/64/131]
- Convention relative aux droits des personnes handicapées et Protocole facultatif s’y rapportant [A/RES/64/154]
2008
- Rapport du Secrétaire général : Cinquième exercice quinquennal d’examen et d’évaluation du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées [A/63/183]
- Rapport du Secrétaire général : État de la Convention relative aux droits des personnes handicapées et du Protocole facultatif s’y rapportant [A/63/264] + Corr.1
- Lettre datée du 5 mai 2008, adressée au Secrétaire général par le Représentant permanent du Mexique auprès de l’Organisation des Nations Unies [A/62/829]
- Convention relative aux droits des personnes handicapées et Protocole facultatif s’y rapportant [A/RES/62/170]
- Mise en œuvre du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées : réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement relatifs aux personnes handicapées [A/RES/62/127]
- Convention internationale globale et intégrée pour la promotion et la protection des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2008/26]
- Poursuite de l’action menée par les handicapés, en leur faveur et avec eux, en vue de l’égalisation de leurs chances et protection de leurs droits fondamentaux [E/2008/26]
- Résolution sur les Droits fondamentaux des personnes hadicapées - [A/HRC/L27- Langue : EN]
- Rapport de la Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre des recommandations formulées dans l’étude sur les droits de l’homme et l’invalidité [A/HRC/7/61]
2007
- Convention relative aux droits des personnes handicapées [A/RES/61/106 - Word]
- Mise en œuvre du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées : objectifs du Millénaire pour le développement et synergies avec les autres instruments des Nations Unies relatifs aux personnes handicapées [A/62/157]
- État de la Convention relative aux droits des personnes handicapées et le Protocole facultatif s’y rapportant [A/62/230]
- Développement social - Rapport de la Troisième Commission [A/62/432 - Word]
- Promotion et protection des droits de l’homme : Convention relative aux droits des personnes handicapées [A/62/439/Add.5]
- Rapport de la Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre des recommandations formulées dans l’étude sur les droits de l’homme et l’invalidité [A/HRC/4/75 - Word]
- Engagements en faveur de l'emploi de personnel handicapé [Langue : EN]
2006
- Comité spécial chargé d’élaborer une convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées [A/RES/60/232]
- Convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2006/16]
- Convention internationale globale et intégrée pour la promotion et la protection des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2006/26]
2005
- Comité spécial chargé d’élaborer une convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées [A/RES/59/198]
- Mise en œuvre du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées : réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement relatifs aux personnes handicapées [A/RES/60/131]
- Convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2005/10]
- Poursuite de l’action menée par les personnes handicapées, en leur faveur et avec elles, en vue de l’égalisation de leurs chances et de la protection de leurs droits fondamentaux [E/2005/9]
- Convention internationale globale et intégrée pour la promotion et la protection des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2005/26]
- Poursuite de l’action menée par les handicapés, en leur faveur et avec eux, en vue de l’égalisation de leurs chances et protection de leurs droits fondamentaux [E/2005/26]
- Droits fondamentaux des personnes handicapées [E/CN.4/RES/2005/65]
- Rapport du Haut-Commissaire des Nations Unies aux Droits de l'homme sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre des recommandations formulées dans l'étude sur les Droits de l'homme et l'invalidité [E/CN.4/2005/82 - Word]
2004
- Comité spécial chargé d’élaborer une convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées [A/RES/58/246]
- Mise en œuvre du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées : vers une société pour tous au XXIe siècle [A/RES/58/132]
- Poursuite de l’action menée par les personnes handicapées, en leur faveur et avec elles, en vue de l’égalisation de leurs chances et de la protection de leurs droits fondamentaux [E/2004/15]
- Convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2004/14]
- Convention internationale globale et intégrée pour la promotion et la protection des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2004/26]
- Poursuite de l’action menée par les handicapés, en leur faveur et avec eux, en vue de l’égalisation de leurs chances et protection de leurs droits fondamentaux [E/2004/26]
- Droits fondamentaux des personnes handicapées [E/CN.4/RES/2004/52]
- Rapport du Haut-Commissaire des Nations Unies aux Droits de l'homme sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre des recommandations formulées dans l'étude sur les Droits de l'homme et l'invalidité [E/CN.4/2004/74 - Word]
2003
- Comité spécial chargé d’élaborer une convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des handicapés [A/RES/57/229]
- Convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2003/12]
- Convention internationale globale et intégrée pour la promotion et la protection des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2003/26]
- Droits fondamentaux des personnes handicapées [E/CN.4/RES/2003/49]
- Rapport du Haut-Commissaire des Nations Unies aux Droits de l'homme sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre des recommandations formulées dans l'étude sur les Droits de l'homme et l'invalidité [E/CN.4/2003/88 - Word]
2002
- Accréditation et participation des organisations non gouvernementales au Comité spécial chargé d’examiner une convention internationale globale et intégrée pour la défense et la promotion des droits et de la dignité des handicapés [A/RES/56/510]
- Convention internationale globale et intégrée pour la promotion et la protection des droits et de la dignité des handicapés [A/RES/56/168]
- Mise en œuvre du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées : vers une société pour tous au XXIe siècle [A/RES/56/115]
- Progrès réalisés dans le cadre de l’action engagée pour assurer aux handicapés la pleine reconnaissance et l’exercice sans réserve de leurs droits fondamentaux [A/58/181 - Word]
- Convention internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2002/7]
- Convention internationale globale et intégrée pour la promotion et la protection des droits et de la dignité des personnes handicapées [E/2002/26]
- Poursuite de l’action menée par les handicapés, en leur faveur et avec eux, en vue de l’égalisation de leurs chances et protection de leurs droits fondamentaux [E/2002/26]
- Droits fondamentaux des personnes handicapées [E/CN.4/RES/2002/61]
2001
2000
- Mise en œuvre du Programme d’action mondial concernant les personnes handicapées : vers une société pour tous au XXIe siècle [A/RES/54/121]
- Droits fondamentaux des personnes handicapées [E/2000/268]
- Poursuite de l’action menée par les personnes handicapées, en leur faveur et avec elles, en vue de l’égalisation de leurs chances et de la protection de leurs droits fondamentaux [E/2000/10]
- Poursuite de l’action menée par les handicapés, en leur faveur et avec eux, en vue de l’égalisation de leurs chances [E/2000/26]
- Droits fondamentaux des personnes handicapées [E/CN.4/RES/2000/51]
1998
- Mise en œuvre du Programme d'action mondial concernant les personnes handicapées : vers une société pour tous au XXIe siècle [A/RES/52/82]
- Renforcement de l'action régionale en faveur des handicapés au XXIe siècle [E/1998/4]
- Droits fondamentaux des personnes handicapées [E/CN.4/RES/1998/31]
1997
- Enfants handicapés [E/1997/20]
- Égalisation des chances des handicapés [E/1997/19]
- Enfants handicapés [E/1997/26]
- Égalisation des chances des handicapés [E/1997/26]