Documents de la conférence:

 

  • A/CONF.192/L.6, 19 juillet 2001 : Projet de rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/L.5, 20 juillet 2001 : Projet de programme d’action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/L.3, 12 juillet 2001 : Bahreïn : amendement au document A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1

  • A/CONF.192/L.2, 13 juin 2001 : Ordre du jour provisoire de la Conférence

  • A/CONF.192/L.1, 14 juin 2001 : Règlement intérieur provisoire de la Conférence

  • A/CONF.192/15, 2001 : Rapport de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects (New York, 9-20 juillet 2001)

  • A/CONF.192/14, 31 juillet 2001 : Note verbale datée du 20 juillet 2001, adressée au secrétariat de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par la Mission permanente d’Israël auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/13, 18 juillet 2001 : Lettre datée du 16 juillet 2001, adressée au Président de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par le Représentant permanent du Mali auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/12, 16 juillet 2001 : Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs

  • A/CONF.192/11, 12 juillet 2001 : Note verbale datée du 10 juillet 2001, adressée au Secrétaire général de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par la Mission permanente de la France auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant la déclaration du Groupe francophone au débat général de la Conférence

  • A/CONF.192/10, 13 juillet 2001 et A/CONF.192/10/Add.1, 18 juillet 2001 et A/CONF.192/10/Add.2, 19 juillet 2001: Liste des participants

  • A/CONF.192/9, 11 juillet 2001 : Lettre datée du 11 juillet 2001, adressée au Secrétaire général de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par l’Observateur permanent de l’Organisation de la Conférence islamique auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/8, 11 juillet 2001 : Note verbale datée du 11 juillet 2001, adressée au Secrétaire général de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par la Mission permanente de la Jordanie auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/7, 11 juillet 2001 : Note verbale datée du 6 juillet 2001, adressée au Secrétaire général de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par la Mission permanente de l’Azerbaïdjan et la Mission permanente d’observation de la Suisse auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant les conclusions des présidents de l’atelier sur les armes légères : difficultés pratiques liées à la réalisation des engagements actuels au sein de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) et du Conseil de partenariat euratlantique (CPEA) qui s’est tenu à Bakou (Azerbaïdjan) les 21 et 22 juin 2001

  • A/CONF.192/6, 29 juin 2001 : Lettre datée du 9 juillet 2001, adressée au Président de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par le Chargé d’affaires par intérim de la République fédérale de Yougoslavie auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/5, 6 juillet 2001 : Note verbale datée du 5 juillet 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat des Nations Unies par la Mission permanente de la Suède auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant, en sa qualité de Président honoraire du Conseil de partenariat euro-atlantique, la contribution du Conseil et du Partenariat pour la paix à la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/4, 29 juin 2001 : Note verbale datée du 27 juin 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies par la Mission permanente de la Suède auprès de l’Organisation des Nations Unies au nom de l’Union européenne, transmettant le rapport annuel sur la mise en oeuvre de l’action commune de l’UE du 17 décembre 1998 relative à la contribution de l’UE à la lutte contre l’accumulation et la diffusion déstabilisatrices des armes légères et de petit calibre (1999/34/PESC) et du programme de l’UE de juin 1997 pour la prévention du trafic illicite d’armes conventionnelles et la lutte contre ce trafic

  • A/CONF.192/3, 16 mai 2001 : Note verbale datée du 8 mai 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies par la Mission permanente du Chili auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant le texte du communiqué du Groupe de Rio sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/2, 11 mai 2001 : Rapport du Groupe d’experts gouvernementaux créé par la résolution 54/54 V de l’Assemblée générale, en date du 15 décembre 1999, intitulée « Armes légères » - Note du Secrétaire général

  • A/CONF.192/1, 27 avril 2001 : Rapports du Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

Troisième session du Comité préparatoire (19 mars - 30 mars 2001)

  • A/CONF.192/PC/64, 11 juillet 2001 : Lettre datée du 6 avril 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente d’Israël auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant des propositions d’ordre rédactionnel relatives à la version révisée du projet de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/63, 27 avril 2001 : Note verbale datée du 6 avril 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente du Guyana auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant des propositions d’ordre rédactionnel relatives à la version révisée du projet de programme d'action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/62, 9 avril 2001 : Lettre datée du 6 avril 2001, adressée au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies par la Mission permanente de Sri Lanka auprès de l’Organisation, transmettant des propositions d’ordre rédactionnel relatives à la version révisée du projet de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/61, 9 avril 2001 : Note verbale du 30 mars 2001, adressée au Secrétaire général par la Mission permanente des Philippines auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant des propositions de modifications au projet révisé de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/60, 9 avril 2001 : Note verbale du 4 avril 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies par la Mission permanente de l’Australie auprès de l’Organisation, transmettant des propositions de modification du projet révisé de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/58, 9 avril 2001 : Note verbale datée du 4 avril 2001, adressée au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies par la Mission permanente de l’Inde auprès de l’Organisation, transmettant des propositions de modifications au projet révisé de Programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/57, 10 avril 2001 : Recommandation proposée par le Brésil, le Mali, les Pays-Bas et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

  • A/CONF.192/PC/56, 9 avril 2001 : Note verbale datée du 3 avril 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente du Népal auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant des propositions de modification du projet révisé de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/55, 2 mai 2001 : Note verbale datée du 2 avril 2001, adressée au Comité préparatoire par la Mission des États-Unis auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant des projets de propositions sur la version révisée du projet de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/54, 9 avril 2001 : Note verbale datée du 2 avril 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente d’observation du Saint-Siège auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant des propositions de modification du projet révisé de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/53, 4 avril 2001 : Note verbale datée du 26 mars 2001, adressée au Président du Comité préparatoire par la Mission permanente du Qatar auprès de l’Organisation des Nations Unies, pour transmettre des propositions de modification du texte révisé du projet de programme d’action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/52, 10 avril 2001 : Note verbale datée du 3 avril 2001, adressée au Président du Comité préparatoire par la Mission permanente de la Fédération de Russie auprès de l’Organisation des Nations Unies et transmettant des propositions d’ordre rédactionnel relatives au projet révisé de Programme d’action (A/CONF.192/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/51, 10 avril 2001 : Note verbale de la Mission permanente de l’Iraq auprès de l’Organisation des Nations Unies, en date du 30 mars 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies, pour communication des propositions d’ordre rédactionnel relatives à la version révisée du projet de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/50, 16 avril 2001 : Rapport du Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/PC/49, 10 avril 2001 : Note verbale de la Mission permanente de la Chine auprès de l’Organisation des Nations Unies, en date du 2 avril 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies, pour communication des propositions d’ordre rédactionnel relatives à la version révisée du projet de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/48, 6 avril 2001 : Note verbale de la Mission permanente de l’Algérie auprès de l’Organisation des Nations Unies, en date du 30 mars 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies, pour communication des propositions d’ordre rédactionnel relatives à la version révisée du projet de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/47, 2 mai 2001 : Note verbale datée du 3 avril 2001, adressée au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies par la Mission permanente de Cuba auprès de l’Organisation, transmettant des propositions de modifications au projet révisé de Programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1).

  • A/CONF.192/PC/46, 6 avril 2001 : Note verbale datée du 30 mars 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’ONU par la Mission permanente du Brésil auprès des Nations Unies, transmettant des projets de proposition relatifs au projet révisé de programme d’action (A/CONF.192/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/45, 6 avril 2001 : Note verbale du 30 mars 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente de l’Argentine auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant des propositions de modifications au projet révisé de Programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/44, 6 avril 2001 : Note verbale datée du 30 mars 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat par la Mission permanente de Jordanie auprès de l’Organisation des Nations Unies, et transmettant, au nom de la Ligue des États arabes, des projets de propositions concernant le projet révisé de Programme d’action (A/CONF.192/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/43, 3 avril 2001 : Note verbale datée du 30 mars 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente d’observation de la Suisse auprès de l’Organisation des Nations Unies et transmettant, au nom des États-Unis, du Mexique et de la Suisse un document de travail au sujet du projet révisé de programme d’action (A/CONF.192/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/42, 3 avril 2001 : Note verbale datée du 30 mars 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente d’observation de la Suisse auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant des documents de travail sur le projet de programme d’action révisé (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/41, 6 avril 2001 : Lettre datée du 29 mars 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par le chef de la délégation canadienne, pour communication de propositions de modifications d’ordre rédactionnel au projet révisé de Programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)
  • A/CONF.192/PC/40, 29 mars 2001 : Note verbale de la Mission permanente de la Suède auprès de l’Organisation des Nations Unies, en date du 28 mars 2001, adressée au secrétariat du Comité préparatoire, pour communication, au nom de l’Union européenne, des propositions d’ordre rédactionnel relatives à la version révisée du projet de programme d’action (A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1)

  • A/CONF.192/PC/39, 23 mars 2001 : Décision relative aux modalités de la représentation des organisations non gouvernementales aux sessions du Comité préparatoire et de la Conférence

  • A/CONF.192/PC/37, 21 mars 2001 : Note verbale datée du 19 mars 2001, adressée au Président du Comité préparatoire par la Mission permanente de Bulgarie auprès de l’Organisation des Nations Unies, présentant les points de vue et les suggestions de la délégation bulgare au sujet des activités régionales et sous-régionales

  • A/CONF.192/PC/35, 20 mars 2001 : Lettre datée du 16 mars 2001, adressée par le Représentant permanent de la Namibie auprès de l’Organisation des Nations Unies au Secrétaire général adjoint aux affaires de désarmement, transmettant le texte de la Déclaration concernant les armes à feu, les munitions et autres matériels connexes dans la Communauté de développement de l’Afrique australe

  • A/CONF.192/PC/34, 20 mars 2001 : Note verbale datée du 15 mars 2001, adressée au Secrétariat par la Mission permanente du Japon auprès de l’Organisation des Nations Unies et contenant les observations générales du Japon au sujet du projet révisé de Programme d’action

  • A/CONF.192/PC/33, 12 mars 2001 : Rapport du Groupe d'experts gouvernementaux créé par la résolution 54/54 V de l'Assemblée générale, en date du 15 décembre 1999, intitulée "Armes légères"

  • A/CONF.192/PC/32, 2 mars 2001 : Note verbale de la Mission permanente de la Suède auprès des Nations Unies, en date du 2 mars 2001, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat, pour communication des remarques de l'Union européenne sur la version révisée du projet de programme d'action sur les armes légères préparé par le Président du Comité

  • A/CONF.192/PC/L.4/Rev.1, 12 février 2001 : Projet de programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects. Document de travail présenté par le Président du Comité préparatoire

Deuxième session du Comité préparatoire (8 janvier - 19 janvier 2001)

  • A/CONF.192/PC/31, 2 février 2001 : Lettre datée du 30 janvier 2001, adressée au Secrétaire général adjoint aux affaires de désarmement par le Représentant permanent de l’Afrique du Sud auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/PC/30, 24 janvier 2001 : Rapport du Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/PC/29, 18 janvier 2001 : Proposition du Japon concernant la déclaration politique de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/PC/28, 15 janvier 2001 : Liste des participants *
    (pages 1 à 25) (pages 26 à 50) (pages 50 à 56)

  • A/CONF.192/PC/27, 12 janvier 2001 : Document de travail présenté par le Japon au sujet du plan d’action présenté par le Président du Comité préparatoire

  • A/CONF.192/PC/26, 10 janvier 2001 : Lettre datée du 10 janvier 2001, adressée au Président du Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par le Représentant permanent de l’Afrique du Sud auprès de l’Organisation des Nations Unies en sa qualité de Président du Bureau de coordination du Mouvement des pays non alignés

  • A/CONF.192/PC/25, 10 janvier 2001 : Document de travail présenté par la Suisse et la France sur la mise en place d’un dispositif de traçage pour la prévention et la réduction de l’accumulation et du transfert excessifs et déstabilisateurs d’armes légères

  • A/CONF.192/PC/24, 10 janvier 2001 : Lettre datée du 9 janvier 2001, adressée à Jayantha Dhanapala, Secrétaire général adjoint aux affaires de désarmement, par le Président pour janvier 2001 du Groupe des pays membres du Forum des îles du Pacifique à New York, transmettant un document intitulé « Armes légères : Les intérêts et le rôle des pays membres du Forum des îles du Pacifique »

  • A/CONF.192/PC/23, 10 janvier 2001 : Lettre datée du 8 janvier 2001, adressée au Président du Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par les Représentants permanents du Mali et du Togo

  • A/CONF.192/PC/22, 4 janvier 2001 : Note verbale, datée du 22 décembre 2000, adressée au Secrétariat par la Mission permanente du Japon auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/PC/21, 28 décembre 2000 : Note verbale datée du 14 décembre 2000, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies par la Mission permanente de la France auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant le texte du plan d’action de l’Union européenne pour prévenir, combattre et éradiquer le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/PC/20, 28 décembre 2000 : Lettre datée du 22 décembre 2000, adressée au Département des affaires de désarmement du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies par le Représentant permanent de l’Autriche auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/PC/19, 19 décembre 2000 : Lettre datée du 8 décembre 2000, adressée au Président du Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies de 2001 sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects par le Président de la Réunion préparatoire régionale des États d’Amérique latine et des Caraïbes

Première session du Comité préparatoire (28 février. - 3 mars 2000)

  • A/CONF.192/PC/18, 27 juillet 2000 : Document de travail présenté par la France, au nom de l’Union européenne, intitulé « Contribution aux travaux du Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects »

  • A/CONF.192/PC/17, 25 juillet 2000 : Document de travail présenté par l’Algérie, intitulé « Projet de mémorandum d’accord sur la participation des organisations non gouvernementales aux sessions du Comité préparatoire ainsi qu’à la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects »

  • A/CONF.192/PC/16, 21 juillet 2000 : Document de travail présenté par la Suisse : point de vue préliminaire sur le document final de la Conférence

  • A/CONF.192/PC/15, 21 juillet 2000 : Document de travail présenté par le Canada concernant les modalités de participation des organisations non gouvernementales et des représentants de la société civile

  • A/CONF.192/PC/14, 21 juillet 2000 : Document de travail soumis par le Canada, intitulé « Vers un plan d’action des Nations Unies sur les armes légères (2001) »

  • A/CONF.192/PC/13, 18 juillet 2000 : Document de travail présenté par la République populaire de Chine transmettant ses vues préliminaires sur le document final de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects, qui se tiendra en 2001

  • A/CONF.192/PC/12, 14 juin 2000 : Note verbale datée du 6 juillet 2000, adressée au Secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente des États-Unis d’Amérique auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/PC/11, 11 juin 2000 : Note verbale datée du 29 juin 2000, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente du Portugal auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/PC/10, 11 juin 2000 : Note verbale datée du 28 juin 2000, adressée au secrétariat du Comité préparatoire par la Mission permanente du Portugal auprès de l’Organisation des Nations Unies

  • A/CONF.192/PC/9, 21 mars 2000 : Rapport du Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects.

  • A/CONF.192/PC/8, 14 mars 2000 : Proposition datée du 3 Mars 2000 présentée par l'Indonésie au nom du Mouvement des pays non alignés sur les travaux intersections du Comité préparatoire des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects

  • A/CONF.192/PC/7, 17 mars 2000 : Note verbale datée du 1er mars 2000, émanant de la Mission permanente de la France auprès de l’Organisation des Nations Unies, et note verbale datée du 2 mars 2000, émanant de la Mission permanente d’observation de la Suisse auprès de l’Organisation des Nations Unies, transmettant le document de réflexion intitulé « Contribution à la mise en oeuvre d’un plan d’action international pour la conférence de 2001 : le marquage, l’identification et le contrôle des armes légères et de petit calibre »

  • A/CONF.192/PC/6, 10 mars 2000 : Eléments que l'Union Européenne a proposé le 2 mars 2000 de prendre en considération lors des travaux préparatifs de fonds de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects devant avoir lieu en 2001

  • A/CONF.192/PC/5, 14 mars 2000 : «Document de travail sur les éléments à inclure dans le cadre de coopération et d'action pour lutter contre le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects» présenté par l'Afrique du Sud le 2 mars 2000.

  • A/CONF.192/PC/3, 13 mars 2000 : Note verbale datée du 25 février 2000 émanant de la Mission permanente du Portugal auprès de l'Organisations des Nations Unies.

  • A/CONF.192/PC/2, 28 février 2000: Lettre datée du 23 Février 2000 adressée au Sécretaire général adjoint aux affaires de désarmement par le répresentant permanent de l'Algérie auprès de l'Organisation des Nations Unies.

  • A/CONF.192/PC/1, 21 février 2000: Comité préparatoire de la Conférence des Nations Unies sur le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects.

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