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Équipe spéciale de lutte contre le terrorisme

La lutte contre le financement du terrorisme

Aperçu général

Mandat :

Stratégie antiterroriste mondiale de l’Organisation des Nations Unies :

Section II, paragraphe 10 : « Encourager les États à appliquer les normes internationales détaillées faisant l’objet des quarante recommandations sur le blanchiment de capitaux et des neuf recommandations spéciales sur le financement du terrorisme du Groupe d’action financière, en ayant à l’esprit qu’une assistance pourra leur être nécessaire à cet égard; »

Section III, paragraphe 8 : « Encourager le Fonds monétaire international, la Banque mondiale, l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime et l’Organisation internationale de police criminelle à coopérer davantage avec les États afin de les aider à respecter pleinement les normes et les obligations internationales en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme; »

État d’avancement :

Photo © Shutterstock Images

Le Groupe de travail étudie les diverses mesures prises pour lutter contre le financement du terrorisme et formule des propositions visant à assurer une application plus efficace des normes internationales notamment des recommandations spéciales du Groupe d’action financière (FATF).

De février 2007 à décembre 2008, le Groupe de travail a organisé une série de tables rondes avec les parties prenantes (experts spécialistes des questions bancaires, de la régulation, des renseignements nécessaires à la sécurité nationale, des renseignements financiers, de l’application des lois et de la justice pénale) venus de diverses régions. Ces réunions s’inscrivaient dans l’effort de bilan sur la mise en œuvre des normes internationales de lutte contre le financement du terrorisme. En 2008, le Groupe de travail a également élaboré une documentation et procédé à un examen statistique concernant cette mise en œuvre dans les États Membres.

En octobre 2009, le Groupe de travail a publié un rapport contenant 36 conclusions et 45 recommandations visant à aider les États Membres à déployer des efforts plus efficaces pour lutter contre le financement du terrorisme. Ce rapport couvre cinq domaines :

  1. la criminalisation du financement du terrorisme;
  2. le renforcement de la coopération intérieure et internationale;
  3. les mécanismes de transfert de fonds; d) les organisations à but non lucratif; et
  4. le gel des avoirs.

Le Fonds monétaire international (FMI) a élaboré un plan d’action contenant des propositions en vue de l’application des recommandations figurant dans le rapport, afin qu’il soit examiné par les membres du Groupe de travail. La plupart des entités qui participent aux travaux du Groupe ont d’ores et déjà intégré certains éléments de ces recommandations dans leur propre programme de travail. Le rapport existe dans les six langues officielles de l’ONU. Dans le souci d’aller de l’avant, le Groupe a défini, en vue d’une action collective, les domaines suivants: les passeurs de fonds, le financement du terrorisme et les organisation à but non lucratif et le rôle des associations caritatives.

Documents :

Rapport du Groupe de travail  PDF EN

Entités de l’Équipe spéciale de la lutte contre le terrorisme (CTITF) :