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Équipe spéciale de lutte contre le terrorisme

La lutte contre l'utilisation d'Internet à des fins terroristes

Aperçu général

Mandat :

Stratégie antiterroriste mondiale de l’Organisation des Nations Unies :

Section II, paragraphe 12 : « S’employer avec l’Organisation des Nations Unies, sans nuire à la confidentialité, dans le respect des droits de l’homme et conformément aux autres obligations prévues par le droit international, à explorer les moyens:

a. De coordonner les efforts aux échelles internationale et régionale afin de contrer le terrorisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations sur l’Internet;

b. D’utiliser l’Internet comme un outil pour faire échec au terrorisme, tout en reconnaissant que les États pourront avoir besoin d’une assistance à cet égard. »

État d’avancement :

Photo © Shutterstock Images

Le Groupe de travail vise à identifier et à réunir les parties prenantes et les partenaires pour se pencher sur la question de la mauvaise utilisation d’Internet à des fins terroristes, notamment comme moyen de radicalisation, de recrutement, de formation, de planification des opérations et de collecte de fonds. Conjointement avec les États Membres, le Groupe de travail s’attache à étudier la manière dont les terroristes utilisent Internet, à quantifier la menace que cela représente et à examiner les moyens possibles de lutter contre cette menace à l’échelon national, régional et mondial, en examinant notamment le rôle que l’ONU peut jouer sans porter atteinte aux droits de l'homme, aux valeurs fondamentales et au caractère ouvert d'Internet lui-même.

En une première étape, le Groupe de travail a procédé à un inventaire des lois, conventions, ressources et initiatives pertinentes. Le Groupe a pu rassembler une somme considérable de données sur les mesures existantes de lutte contre l’utilisation d’Internet à des fins terroristes à partir des réponses à une lettre adressée aux États Membres de l’ONU pour obtenir des informations dans les principaux domaines relevant du mandat du Groupe, et à partir d’entretiens et de correspondance avec des personnalités dans des organisations régionales et internationales, des organes de régulation d’Internet, des entreprises, la société civile et les milieux universitaires et également à partir de renseignements d’accès public.

Le Groupe de travail a complété l’inventaire en organisant en novembre 2008 une réunion de parties prenantes qui lui a permis de rencontrer un certain nombre de décideurs, de professionnels de la cybersécurité, de représentants des entreprises, de spécialistes du terrorisme, de représentants de la police et de la société civile. Les participants ont discuté largement de la nature de la menace que représente utilisation d’Internet à des fins terroristes et des moyens les plus appropriés pour y faire face. La discussion a porté sur la manière de faire naître une vision commune entre des secteurs aux idées divergentes quant au moyen de lutter contre l’utilisation d’Internet à des fins terroristes, dans le but ultime de déterminer quelles mesures appropriées pourraient être éventuellement prises.

En février 2009, le Groupe de travail a établi un rapport  PDF EN dans lequel il analysait les informations fournies par les États Membres et communiquait les conclusions issues de la rencontre des parties prenantes. Il s’en dégage un aperçu de la nature actuelle de la menace et on y relève les initiatives prises à l’échelon national, régional et international pour y faire face . Ce rapport propose des recommandations préliminaires sur la route à suivre et étudie les possibilités qu’a l’ONU d’assumer un rôle.

S’appuyant sur les conclusions de son rapport initial, le Groupe de travail s’est concentré en 2010 sur des difficultés d’ordre juridique et technique à surmonter dans le cadre de la lutte contre l’utilisation d’Internet à des fins terroristes. Deux réunions d’experts ont été consacrées à ces questions, la première accueillie par le Ministère allemand des affaires étrangères et la deuxième organisée en collaboration avec Microsoft. Les deux réunions ont bénéficié de la participation des États Membres, de la société civile et du secteur privé.

En 2011, le Groupe de travail a commencé à faire porter l’essentiel de ses activités sur l’utilisation d’Internet pour contrer l’attrait qu’exerce le terrorisme, précisément en analysant le rôle des contre-communications et des messages à même de les véhiculer efficacement. C’est ainsi que l’Équipe spéciale de lutte contre le terrorisme, en collaboration avec l’Université Naif et le Center on Global Counter-Terrorism Cooperation, a réuni de hauts représentants d’États Membres, des analystes du secteur privé et des experts de la société civile à l’occasion d’une conférence internationale à Riyad (Arabie saoudite) en janvier 2011, consacrée à ces thèmes. Les rapports de toutes les trois phases du projet du Groupe de travail de l’Équipe spéciale de lutte contre le terrorisme seront publiés dans un prochain recueil contenant un aperçu des difficultés à surmonter ainsi que d’éventuelles pratiques optimales ou recommandations en matière juridique, technique et de contre-communications.

Par ailleurs, des experts du Groupe de travail participent à divers débats d’orientation en cours sur la lutte contre l’utilisation d’Internet à des fins terroristes dans le cadre des efforts plus vastes menés par les États Membres, les universitaires et les membres du secteur privé en matière de cybersécurité. Cette action est notamment illustrée par la participation de l’Équipe spéciale de lutte contre le terrorisme aux dialogues d’experts actuellement organisés par l’Université d’État de Moscou, le programme de l’OSCE sur la cybersécurité, le Groupe d’experts intergouvernemental à composition non limitée sur la cybercriminalité organisé par l’UNODC et autres activités.

Documents :

Entités de l’Équipe spéciale de la lutte contre le terrorisme (CTITF) :