Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité

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Groupes de travail

Le Conseil de sécurité a créé des groupes de travail composés de représentants de ses membres pour examiner une série de questions concernant les travaux d’ordre général du Conseil telles que les questions de procédure, les opérations de maintien de la paix et la protection des civils. La liste ci-après énumère tous les groupes de travail créés par le Conseil de sécurité avec une brève description basée sur le contenu du Répertoire, ainsi que des liens renvoyant aux sections pertinentes du Répertoire. Comme les réunions et délibérations des groupes de travail ne sont généralement pas rendues publiques, on ne dispose que d’informations limitées sur ces organes.

Table des matières

  1. Afrique
  2. Amériques
  3. Asie
  4. Europe
  5. Moyen-Orient
  6. Questions générales

* Tous les documents ci-dessous sont au format .pdf PDF

Afrique

Groupe de travail spécial sur la prévention et le règlement des conflits en Afrique

Le groupe de travail spécial sur la prévention et le règlement des conflits en Afrique a été créé le 1er mars 2002 pour surveiller la mise en œuvre des recommandations relatives à la prévention et à la résolution des conflits en Afrique formulées dans les décisions antérieures du Conseil, ainsi que pour soumettre des recommandations sur le renforcement de la coopération entre le Conseil de sécurité, le Conseil économique et social et d'autres organismes des Nations Unies traitant de l'Afrique.

Groupe de travail spécial pour l’Afrique

Le Groupe de travail spécial sur l’Afrique a été créé le 28 mai 1998 pour examiner les recommandations figurant dans le rapport du Secrétaire général sur les causes des conflits et la promotion d’une paix et d’un développement durables en Afrique, pour établir un cadre pour la mise en œuvre des recommandations, et pour soumettre au Conseil pour examen en septembre 1998 des propositions spécifiques concernant des mesures concrètes à prendre.


Questions générales

Groupe de travail sur le sort des enfants en temps de conflit armé

Le Groupe de travail du Conseil de sécurité sur le sort des enfants en temps de conflit armé a été créé en juillet 2005, entre autres pour formuler à l’intention du Conseil des recommandations quant à des mesures que l’on pourrait prendre pour protéger les enfants touchés par les conflits armés, y compris grâce à des recommandations quant à des mandats appropriés pour les missions de maintien de la paix et des recommandations à l’intention des parties à un conflit.

Groupe de travail créé par la résolution 1566 (2004)

Le Groupe de travail créé par la résolution 1566 (2004) composé de tous les membres du Conseil a été créé en Octobre 2004 pour (i) examiner et soumettre des recommandations au Conseil sur les mesures pratiques à prendre contre les particuliers, groupes ou entités participant ou associés à des activités terroristes autres que ceux désignés par le Comité des sanctions Al-Qaida/Taliban, y compris des procédures plus efficaces jugées appropriées pour les traduire en justice en les poursuivant ou en les extradant, le gel de leurs avoirs financiers, empêcher leurs déplacements à travers le territoire des États membres États, les empêchant de se procurertous les types d'armes et de matériel connexe, ainsi que sur les modalités d'application de ces mesures; (ii) examiner la possibilité de créer un fonds international d'indemnisation des victimes d'actes terroristes et de leurs familles, qui pourrait être financé par contributions volontaires, qui pourrait consister en partie des avoirs confisqués aux organisations terroristes, à leurs membres et commanditaires, et de soumettre ses recommandations au Conseil.

Groupe de travail plénier sur les opérations de maintien de la paix des Nations Unies

Le Groupe de travail plénier a été créé le 31 janvier 2000 pour examiner à la fois des questions d’ordre général relatives au maintien de la paix pertinentes pour les responsabilités du Conseil, ainsi que les aspects techniques des opérations de maintien de la paix individuelles et pour obtenir les vues des pays contributeurs de troupes grâce à des réunions entre le Groupe de travail et ces pays.

Groupe de travail informel sur les tribunaux internationaux

Le Groupe de travail informel sur les tribunaux internationaux a été créé en juin 2000 pour examiner des questions spécifiques relatives au statut du Tribunal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de crimes de guerre et d’autres violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991 (TPIY) et a été chargé par la suite d’examiner d’autres questions juridiques concernant le TPIY ainsi que le Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 (TPIR).

Groupe de travail sur la question générale des sanctions

Le Groupe de travail sur la question générale des sanctions a été créé le 17 avril 2000 pour élaborer des recommandations générales quant à la manière d’améliorer l’efficacité des sanctions du Nations Unies.

Groupe de travail informel sur la protection des civils dans les conflits armés

Le Groupe de travail informel sur la protection des civils dans les conflits armés a été créé en septembre 1999 pour examiner plus avant les recommandations figurant dans le rapport du Secrétaire général du 8 septembre 1999 concernant les mesures à prendre pour assurer la protection des civils et d’envisager des mesures appropriées en avril 2000 au plus tard.

Groupe de travail informel sur la documentation et d’autres questions de procédure

Le Groupe de travail informel a été créé en juin 1993 pour examiner des questions relatives à sa documentation et d’autres questions de procédure.

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