Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité

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Groupes et comités d’experts

Le Conseil de sécurité a créé son propre groupe pour soutenir les efforts du Secrétaire général en faveur du maintien de la paix et de la sécurité internationales et a prié le Secrétaire général de nommer des groupes de travail ou des groupes d’experts pour aider le Conseil de sécurité à examiner des situations particulières. On trouvera les groupes de travail ou groupes d’experts qui soutiennent les comités des sanctions et contrôlent leur application dans la section Comités des sanctions et autres comités chargées de contrôler des mesures coercitives. La liste ci-après énumère tous ces types d’organes couverts dans le Répertoire, avec une brève description rédigée sur la base du contenu du Répertoire, ainsi que des liens renvoyant aux sections où ils sont examinés. Ils sont organisés en fonction de la région ou de la zone pertinente et dans l’ordre chronologique de leur établissement, en commençant par le plus récemment créé.


* Tous les documents ci-dessous sont au format .pdf PDF


Afrique du Sud

Groupe d’experts sur l’Afrique du Sud

Le Groupe d’experts a été créé le 4 décembre 1963 par le Secrétaire général, à la demande du Conseil de sécurité, dans le contexte de la question du conflit racial en Afrique du Sud en vue d’examiner des méthodes susceptibles de régler la situation en Afrique du Sud grâce à la jouissance intégrale, pacifique et ordonnée des droits de l’homme et libertés fondamentales par tous les habitants de l’ensemble du territoire, sans distinction de race, de couleur ou de croyance, et de déterminer les organes de l’Organisation des Nations Unies susceptibles de faciliter la réalisation de cet objectif. Le Groupe a présenté son rapport le 20 avril 1964.

Namibie

Groupe du Conseil de sécurité créé en application de la résolution 309 (1972)

Le Groupe a été créé le 4 février 1972 avec un mandat concernant la question de Namibie pour aider le Secrétaire général qui était chargé de prendre contact avec toutes les parties concernées en vue de permettre au peuple namibien d’exercer son droit à l’autodétermination et à l’indépendance.

République démocratique du Congo

Groupe d’experts sur l’exploitation illégale des ressources naturelles et autres formes de richesse de la République démocratique du Congo

Le Groupe d’experts a été créé le 2 juin 2000 pour enquêter sur l’exploitation illégale des ressources naturelles et autres formes de richesse de la République démocratique du Congo, et pour étudier et analyser plus avant le lien possible entre l’exploitation des ressources et la continuation du conflit à l’intérieur du pays. Le Groupe d’experts a soumis son rapport final le 23 octobre 2003.

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