Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité

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Points de l'ordre du jour : Moyen-Orient

La présente page contient des études de cas sur chacun des points de l’ordre du jour concernant le Moyen-Orient que le Conseil a examinés en séance officielle. Chaque étude de cas inclut un résumé chronologique des délibérations et des documents examinés lors des réunions ainsi que le texte intégral (1946-1999) ou des résumés (2000- temps présent) de toutes les résolutions, déclarations ou autres décisions adoptées par le Conseil de sécurité sur ce point de l’ordre du jour.

On trouvera ci-après les liens renvoyant aux études de cas et une brève description de chaque point de l’ordre du jour rédigée sur la base du contenu du Répertoire. Les sujets sont énumérés en fonction de la région ou de la zone principalement concernée, puis organisés de manière chronologique dans l’ordre de leur inscription à l’ordre du jour du Conseil de sécurité. Pour chaque point de l’ordre du jour, les organes subsidiaires du Conseil concernés mentionnés dans le Répertoire sont également énumérés.

Table des matières

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

* Tous les documents ci-dessous sont au format .pdf PDF


La région du Moyen-Orient (y compris l’Égypte, Israël, le Liban et la Syrie)

La question concernant la Syrie et le Liban

En février 1946, la Syrie et le Liban ont demandé au Conseil de sécurité de recommander le retrait des troupes françaises et britanniques de leur territoire, affirmant que l’accord franco-britannique du 13 décembre 1945 avait subordonné le retrait des troupes à des conditions incompatibles avec la Charte des Nations Unies.

La question de Palestine

À la suite de l’adoption de la résolution 181 (II) de l’Assemblée générale du 29 novembre 1947 concernant « le futur gouvernement de la Palestine », le Conseil de sécurité a examine la question de l’établissement d’un futur gouvernement souverain sur le territoire de la Palestine, et a traité des tensions entre Israël et les États arabes voisins, en particulier l’Égypte, la Jordanie et la Syrie.

Organes subsidiaires:
Organisation des Nations Unies chargé de superviser la trêve (ONUST)
Commission de trêve pour la Palestine

La situation au Moyen-Orient

Avant la guerre arabo-israélienne de 1967, le Canada et le Danemark ont demandé instamment au Conseil de sécurité d’examiner la situation grave au Moyen-Orient qui menaçait la paix et la sécurité internationales. Entre mai et octobre 1967, le Conseil a examiné la question au titre du point intitulé « Lettre daté du 23 mai 1967, adressée au Président du Conseil de sécurité par les représentants permanents du Canada et du Danemark ». Depuis octobre 1967, le point est intitulé « La situation au Moyen-Orient ».

Organes subsidiaires:
Tribunal spécial pour le Liban
Comité créé en application de la résolution 1636 (2005)
Commission internationale d’enquête indépendante
Observateurs des Nations Unies à Beyrouth, déployés en application de la résolution 516 (1982)
Force intérimaire des Nations Unies au Liban (FINUL)
Force des Nations Unies chargée d’observer le désengagement (FNUOD)
Force d’urgence des Nations Unies (FUNU II)
Mission en application de la résolution 298 (1971) concernant Jérusalem
Représentant spécial du Secrétaire général au Moyen-Orient

Le problème du Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

Conformément à la résolution 381 (1975) du 30 novembre 1975 qui prolongeait le mandat de la Force chargée d’observer le dégagement et décidait que le Conseil de sécurité se réunirait à nouveau le 12 janvier 1976 pour continuer le débat sur le problème du Moyen-Orient, y compris la question de Palestine, le Conseil a examiné la question de la paix et de la sécurité au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine, au titre de ce point de l’ordre du jour à l’occasion d’une série de réunions tenues entre mars 1976 et octobre 1985.

Demande de la République arabe libyenne et du Pakistan tendant à examiner la grave situation créée par des événements survenus récemment dans les territoires arabes occupés

En 1976, la République arabe libyenne et le Pakistan ont attiré l’attention du Conseil de sécurité sur la détérioration de la situation en Cisjordanie. Le Conseil a examiné la question du 22 au 25 mars 1976.

La situation dans les territoires arabes occupés

En mai 1976, l’Égypte a demandé au Conseil de sécurité d’examiner la détérioration de la situation en Cisjordanie et dans la bande de Gaza à la suite de l’occupation israélienne continue. Le Conseil a examiné la situation dans les territoires arabes occupés au titre de ce point de l’ordre du jour jusqu’au 13 juillet 1998. Voir également la « Demande de la République arabe libyenne et du Pakistan tendant à examiner la grave situation créée par des événements survenus récemment dans les territoires arabes occupés ».

Organes subsidiaires:
Commission du Conseil de sécurité créée en application de la résolution 446 (1979) sur la situation dans les territoires arabes occupés

La question de l’exercice de ses droits inaliénables par le peuple palestinien

Entre 1976 et 1981, le Conseil de sécurité a examiné le rapport et les recommandations du Comité pour l’exercice des droits inaliénables du peuple palestinien EN de l’Assemblée générale à la demande du Comité.

Lettre datée du 4 février 1986, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l’Organisation des Nations Unies

Le Conseil de sécurité a traité de l’interception forcée par Israël d’un avion transportant une délégation syrienne officielle de Tripoli à Damas le 4 février 1986.

Lettre datée du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l’Organisation des Nations Unies

Lettre datée du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

La République arabe syrienne et le Liban ont demandé une réunion urgente du Conseil de sécurité pour examiner des violations israéliennes de l’espace aérien syrien et libanais et une attaque que contre un site civil à l’intérieur du territoire syrien qui auraient été commises le 5 octobre 2003.

La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

Après la recrudescence de la violence israélo-palestinienne en 2000, le Conseil de sécurité a continué à examiner la situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine, au titre de ce point de l’ordre du jour inscrit en octobre 2000.

Abou Moussa, Grande-Tumb et Petite-Tumb

Questions concernant les îles de la Grande-Tumb, de la Petite-Tumb et d’Abou Moussa

En 1971, plusieurs États arabes ont attiré l’attention du Conseil de sécurité sur l’occupation, par l’Iran, des îles de la Grande-Tumb, de la Petite-Tumb et d’Abou Moussa qu’ils considéraient comme une partie du territoire des Émirats arabes unis.

Algérie

Lettre datée du 25 octobre 1956, adressée au Secrétaire général par le représentant de la France et contenant une plainte concernant l’assistance militaire fournie par le Gouvernement égyptien aux rebelles en Algérie

En 1956, durant la guerre de l’indépendance algérienne, la France a adressé au Conseil de sécurité une plainte tendant à ce que l’Égypte fournissait des armes et une autre assistance militaire aux rebelles sur le territoire français de l’Algérie.

Bahreïn

La question de Bahreïn

L’Iran et le Royaume-Uni ont demandé au Conseil de sécurité d’examiner le rapport du Secrétaire général de 1970 concernant le statut de Bahreïn et ses conclusions conformément auxquelles une majorité écrasante du peuple de Bahreïn souhaitait obtenir la reconnaissance de son identité en tant qu’État souverain et pleinement indépendant.

Égypte

La question égyptienne

En juillet 1947, l’Égypte a demandé au Conseil de sécurité d’exiger l’évacuation totale et immédiate les troupes britanniques de l’Égypte et la fin de l’administration britannique du Soudan.

Situation créée par l’action unilatérale du Gouvernement égyptien mettant fin au système d’exploitation internationale du canal de Suez, confirmé et achevé par la Convention du canal de Suez de 1888.

En septembre 1956, le Conseil de sécurité a examiné la situation créée par la nationalisation du canal de Suez par le Gouvernement égyptien en 1956 sur la base d’une plainte présentée par le Royaume-Uni et la France, et une contre-plainte par l’Égypte suite à l’action militaire conduite par la France et le Royaume-Uni.

Lettre datée du 25 octobre 1956, adressée au Secrétaire général par le représentant de la France et contenant une plainte concernant l’assistance militaire fournie par le Gouvernement égyptien aux rebelles en Algérie

Pour la description, voir sous Algérie.

Lettre datée du 30 octobre 1956, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant de l’Égypte

En octobre 1956, le Conseil de sécurité a examiné la crise du canal de Suez à la demande de l’Égypte et a décidé de demander une session extraordinaire d’urgence de l’Assemblée générale qui formulerait les recommandations appropriées.

Plainte du Liban

Plainte de la Jordanie

Lettre datée du 22 mai 1958, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant du Liban et contenant une plainte du Liban à l’égard de la situation découlant de l’intervention de la République arabe unie dans les affaires intérieures du Liban, dont la continuation est susceptible de compromettre le maintien de la paix et de la sécurité internationale

Lettre datée du 17 juillet 1958, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant de la Jordanie et contenant une plainte du Royaume hachémite de Jordanie concernant l’ingérence dans ses affaires intérieures par la République arabe unie

Pour la description, voir sous Jordanie/Liban/République arabe unie.

Plainte du Royaume-Uni

En août 1966, le Royaume-Uni a présenté au Conseil de sécurité une plainte concernant une attaque sur une ville de la Fédération de l’Arabie du Sud sous administration britannique, qui aurait été conduite par la République arabe unie (Égypte) depuis un aérodrome au Yémen.

Iran

La question iranienne

Les troupes soviétiques ayant refusé de se retirer de l’Iran à la fin de la deuxième guerre mondiale, l’Iran a demandé au Conseil de sécurité d’examiner les allégations d’ingérence soviétique dans les affaires intérieures de l’Iran.

L’affaire de l’Anglo-Iranian Oil Company

En 1951, le Royaume-Uni a saisi le Conseil de sécurité d’une plainte contre l’Iran pour son refus d’appliquer les conclusions de la Cour internationale de Justice dans l’affaire de la nationalisation de l’Anglo-Iranian Oil Company, et pour l’expulsion de l’Iran de la totalité du personnel britannique de cette société.

Lettre datée du 25 novembre 1999 du Secrétaire général et lettre datée du 22 décembre 1979 du Représentant permanent des États-Unis auprès de l’Organisation des Nations Unies

Le Conseil de sécurité a été invité à prendre des mesures face à la crise diplomatique de 1979 en Iran durant laquelle l’ambassade des États-Unis à Téhéran a été saisie et du personnel américain pris en otage.

Organes subsidiaires:

Bons offices du Secrétaire général concernant la situation en Iran en application de la résolution 457 (1979)

Lettre datée du 21 mai 1984, adressée au Président du Conseil de sécurité par les représentants de l’Arabie saoudite, du Bahreïn, les Émirats arabes unis, du Koweït, de l’Oman et du Qatar

En mai 1984, durant la guerre entre l’Iran et l’Iraq, le Conseil de sécurité a été saisi d’une plainte alléguant des actes d’agression contre des navires de l’Arabie saoudite, du Bahreïn, les Émirats arabes unis, du Koweït, de l’Oman et du Qatar.

Lettre datée du 5 juillet 1988, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent par intérim de la République islamique d’Iran auprès de l’Organisation des Nations Unies

La République islamique d’Iran a présenté une plainte concernant l’incident du 3 juillet 1988, date à laquelle un avion civil iranien a été détruit en vol par les États-Unis durant la guerre entre l’Iran et l’Iraq.

Iran-Iraq

Plainte de l’Iraq

L’Iraq a présenté une plainte au Conseil de sécurité contre l’Iran, affirmant que l’Iran avait commis contre lui des actes d’agression à leur frontière en décembre 1973 et février 1974.

Organes subsidiaires:

Représentant spécial du Secrétaire général en application du consensus du 28 février 1974

La situation entre l’Iran et l’Iraq

Le Conseil de sécurité a réagi face à la guerre entre l’Iran et l’Iraq de 1981 à 1988, a surveillé l’observation par les parties du cessez-le-feu entré en vigueur en août 1988 avec l’assistance du Groupe d’observateurs militaires qu’il avait déployé, et a examiné les allégations de l’emploi d’armes chimiques durant le conflit.

Organes subsidiaires:

Mission de spécialistes du Secrétaire général chargé d’enquêter sur les allégations de l’emploi d’armes chimiques conformément à la résolution 620 (1988)
Groupe d’observateurs militaires des Nations Unies pour l’Iran et l’Iraq en application de la résolution 598 (1987) et 619 (1988)
Équipes d’inspection en République islamique d’Iran et en Iraq déployées conformément à la lettre du Secrétaire général datée du 14 juin 1984 et à la lettre du Président du Conseil de sécurité datée du 15 juin 1984
Bons offices du Secrétaire général en application de la déclaration du Conseil de sécurité du 23 septembre 1980 et Représentant spécial du Secrétaire général en application de la déclaration du Conseil de sécurité du 5 novembre 1980

Iraq

La situation concernant l’Iraq

En mai 2005, le Conseil de sécurité a commencé à examiner la situation concernant l’Iraq après l’action militaire conduite en 2003 par une coalition dirigée par les États-Unis et le soutien apporté à la reconstruction et au rétablissement de la paix et de la stabilité dans ce pays. Voir également « La situation entre l’Iraq et le Koweït » ci-devant.

Organes subsidiaires:

Mission d’assistance des Nations Unies pour l’Iraq (MANUK)

Iraq/Israël

Plainte de l’Iraq

En juin 1981, l’Iraq a demandé au Conseil de sécurité de traiter du raid aérien israélien contre les installations du réacteur nucléaire iraquien à Osirak situé à proximité de Bagdad.

Iraq/Koweït

Plainte du Koweït, plainte de l’Iraq

En juillet 1961, le Koweït a présenté au Conseil de sécurité une plainte tendant à ce que l’Iraq menaçait son indépendance territoriale en affirmant que le Koweït faisait partie du territoire iraquien. À son tour, l’Iraq s’est plaint de l’intervention consécutive de troupes britanniques à l’appui du Koweït.

La situation entre l’Iraq et le Koweït

Le Conseil de sécurité a répondu à l’invasion iraquienne du Koweït en autorisant une force multinationale de mettre fin à l’occupation iraquienne du Koweït. Par la suite, il a également examiné les sanctions imposées contre l’Iraq, le programme « pétrole contre nourriture », ainsi que la question des armes de destruction massive que l’Iraq était censé posséder. En 2003, au titre du même point de l’ordre du jour, le Conseil a examiné la situation en Iraq à la suite de l’action militaire contre l’Iraq menée en 2003 par une coalition dirigée par les États-Unis, en autorisant la force multinationale en Iraq et une mission politique jusqu’en 2005, quand le Conseil a décidé d’examiner les questions relatives à l’Iraq au titre d’un nouveau point de l’ordre du jour intitulé « La situation concernant l’Iraq ». Toutefois, les questions relatives à l’invasion du Koweït de 1990, y compris celles concernant le Coordonnateur des Nations Unies pour l’Iraq et le Koweït concernant les personnes et les biens disparus continuent à être examinées au titre de ce point de l’ordre du jour.

Organes subsidiaires:

Comité créé en application de la résolution 1518 (2003)
Mission d’assistance des Nations Unies pour l’Iraq (MANUK)
Commission de contrôle, de vérification et d’inspection des Nations Unies (COCUVINU) créée en application du paragraphe 1 de la résolution 1284 (1999)
Commission de compensation des Nations Unies créée en application des résolutions 687 (1991) et 692 (1991)
Commission spéciale des Nations Unies créée en application de la résolution 687 (1991)
Mission d’observation des Nations Unies pour l’Iraq et le Koweït (MONUIK) créé en application de la résolution 687 (1991)
Coordonnateur des Nations Unies pour la restitution des biens saisis par l’Iraq en application des résolutions 686 (1991) et 687 (1991)
Commission de démarcation de la frontière entre l’Iraq et le Koweït créée en application de la résolution 687 (1991)
Comité créé en application de la résolution 661 (1990) concernant la situation entre l’Iraq et le Koweït

Jordanie/Liban/République arabe unie

Plainte du Liban

Plainte de la Jordanie

Lettre datée du 22 mai 1958, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant du Liban concernant la « Plainte du Liban à l’égard de la situation créée par l’intervention de la République arabe unie dans les affaires intérieures du Liban, dont la continuation est susceptible de compromettre le maintien de la paix et de la sécurité internationales »

Lettre datée du 17 juillet 1958, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant de la Jordanie concernant la «  Plainte du royaume hachémite de Jordanie concernant l’ingérence de la République arabe unie dans ses affaires intérieures »

En 1958, le Liban et la Jordanie ont présenté au Conseil de sécurité une plainte à l’égard des actes de provocation commis par la République arabe unie contre les autorités de leur pays respectif.

Organes subsidiaires:

Groupe d’observation les Nations Unies au Liban (GONUL)

Yémen

Rapports du Secrétaire général concernant le Yémen

À la suite d’une initiative de paix du Secrétaire général à l’égard de la guerre civile entre les royalistes et le Gouvernement républicain au Yémen qui avait éclaté en septembre 1962, l’Arabie saoudite a accepté de cesser l’aide qu’elle fournissait aux royalistes alors que la République arabe unie (Égypte) a accepté de retirer ses troupes déployées à l’appui du Gouvernement républicain. En 1963, le Conseil de sécurité a créé une mission d’observation chargée de contrôler la zone démilitarisée créée entre l’Arabie saoudite et le Yémen.

Organes subsidiaires:

Mission d’observation des Nations Unies au Yémen (MONUY)

Plainte du Yémen

Après une attaque contre la ville de Harib par des forces britanniques le 28 mars 1964, le Yémen a demandé au Conseil de sécurité d’examiner la détérioration de la situation résultant du recours à la force armée par le Royaume-Uni.

La situation en République du Yémen

En mai 1994, les pays concernés de la région ont demandé instamment au Conseil de sécurité d’examiner la situation au Yémen engagée dans une guerre civile à la suite de la sécession de la partie méridionale du pays.

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