Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité

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Points de l'ordre du jour : Thématiques

La présente page contient des études pour chacun des points de l’ordre du jour portant sur des questions générales et thématiques que le Conseil a examinées en séance officielle. Chaque étude de cas inclut un résumé chronologique des délibérations et des documents examinés lors des réunions ainsi que le texte intégral (1946-1999) ou des résumés (2000-temps présents) de toutes les résolutions, déclarations présidentielles ou autres décisions adoptées par le Conseil de sécurité sur ces points de l’ordre du jour.

On trouvera ci-après les liens renvoyant aux études de cas et une brève description de chaque point de l’ordre du jour rédigée sur la base du contenu du Répertoire. Les points sont énumérés en fonction du sujet en question, puis organisés de manière chronologique dans l’ordre de leur inscription à l’ordre du jour du Conseil de sécurité. Pour chaque point de l’ordre du jour, les organes subsidiaires du Conseil concernés mentionnés dans le Répertoire sont également énumérés.

Table des matières

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z


Questions diverses Exposés

* Tous les documents ci-dessous sont au format .pdf PDF


Activités humanitaires et assistance aux réfugiés

Promouvoir la paix et la sécurité : activités humanitaires intéressant le Conseil de sécurité

Promouvoir la paix et la sécurité : aide humanitaire aux réfugiés en Afrique

Dans le contexte plus large de la promotion de la paix et de la sécurité, le Conseil a noté l’importance des activités humanitaires et de la garantie de la sécurité et de la sûreté du personnel humanitaire.

Protection de l’aide humanitaire fournie aux réfugiés et à d’autres personnes dans les situations de conflit

En 1997, le Conseil de sécurité a examiné la protection de l’aide humanitaire fournie aux réfugiés et à d’autres personnes dans des situations de conflit à la suite de l’augmentation du nombre d’attaques et de l’emploi de la force dans les conflits contre les réfugiés et d’autres personnes civiles.

Agenda pour la paix

Un agenda pour la paix : diplomatie préventive, rétablissement de la paix et maintien de la paix

Un agenda pour la paix

Un agenda pour la paix : maintien de la paix

En juin 1992, le Conseil de sécurité a examiné un rapport du Secrétaire général intitulé « Un agenda pour la paix : diplomatie préventive, rétablissement de la paix et maintien de la paix » qui contenait des recommandations quant à la manière de renforcer la capacité de l’Organisation des Nations Unies en matière de diplomatie préventive, de rétablissement de la paix et de maintien de la paix. Le Conseil a continué a examiné les questions et propositions soulevées dans ce rapport et ses suppléments jusqu’en 1996.

Alimentation et sécurité

Aide alimentaire dans le contexte du règlement des conflits : Afghanistan et autres zones touchées par des crises

La crise alimentaire de l’Afrique en tant que menace à la paix et à la sécurité

En 2002, le Conseil de sécurité a examiné la question de l’aide alimentaire dans le contexte des crises, en particulier en Afghanistan, où les stratégies de sécurité alimentaire étaient cruciales pour la prévention des conflits. La même année, il a également examiné la crise alimentaire de l’Afrique, bénéficiant d’un exposé du Directeur exécutif du Programme alimentaire mondial.

Armes légères

Armes légères

À commencer en 1999, le Conseil de sécurité a examiné les effets déstabilisateurs de l’accumulation d’armes légères dans les conflits armés.

Prolifération des armes légères et des activités mercenaires : menaces à la paix et à la sécurité en Afrique de l’Ouest

En mars 2003, le Conseil de sécurité a organisé un atelier sur la question des armes légères, en particulier en Afrique de l’Ouest, où les activités mercenaires représentaient une pratique très répandue.

Changements climatiques

Lettre datée du 5 avril 2007, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord auprès de l’Organisation des Nations Unies

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a examiné la menace que les changements climatiques pourraient poser à la paix et à la sécurité internationale, entre autres par le biais de crises humanitaires possibles, des pénuries d’énergie et de pressions migratoires.

Consolidation de la paix

Maintien de la paix et de la sécurité internationale et consolidation de la paix après les conflits

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a reconnu l’importance des éléments concernant la consolidation de la paix après les conflits dans le mandat des opérations de maintien de la paix des Nations Unies et a examiné des questions connexes telles que le rôle de ces opérations dans le désarmement, la démobilisation et la réinsertion.

Consolidation de la paix : vers une approche globale

En 2001, le Conseil de sécurité a examiné la nécessité d’une approche commune de l’Organisation des Nations Unies et des autres acteurs aux fins de l’élaboration d’une stratégie globale de consolidation de la paix.

Consolidation de la paix après les conflits

En 2005, le Conseil de sécurité a examiné diverses questions concernant le processus à long terme de la consolidation de la paix dans toutes ses multiples dimensions en tant qu’instrument crucial pour empêcher que les pays retombent dans un conflit, en particulier en Afrique.

Réconciliation nationale d’après conflit : le rôle des Nations Unies

En janvier 2004, le Conseil de sécurité a examiné la question de savoir quels étaient le rôle approprié et les priorités des Nations Unies dans la réconciliation nationale d’après conflit.

Les aspects civils de la gestion des conflits et de la consolidation de la paix

En septembre 2004, le Conseil s’est réuni au niveau des ministres pour examiner l’importance croissante des aspects civils de la gestion des conflits dans le règlement des crises complexes et la prévention du renouvellement des conflits.

Diamants du sang

Système de certification des diamants du Processus de Kimberley

En 2003, le Conseil de sécurité a examiné le système de certification des diamants du Processus de Kimberley, qui certifie l’origine des diamants bruts en vue de prévenir la vente de diamants qui soutiennent des mouvements rebelles.

Le sort des enfants en temps de conflit armé

Le sort des enfants en temps de conflit armé

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a examine diverses questions concernant les effets nuisibles des conflits armés pour les enfants, y compris le ciblage des enfants dans les conflits armés et le recrutement d’enfants soldats. Le Conseil a également examiné les rapports du Secrétaire général concernant la situation des enfants dans des pays ravagés par des conflits, y compris dans des situations ne figurant pas à l’ordre du jour du Conseil.

Organes subsidiaires:

Groupe de travail sur le sort des enfants en temps de conflit armé

Entreprises et société civile

Le rôle des entreprises dans la prévention des conflits, le maintien de la paix et la consolidation de la paix après les conflits

Le rôle de la société civile dans la prévention des conflits et le Règlement pacifique des différends

Le rôle de la société civile dans la consolidation de la paix après les conflits

Au titre de ces points de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a examiné les différents aspects du rôle de la société civile, des entreprises et du secteur privé dans la prévention des conflits, la consolidation de la paix après les conflits et la reconstruction.

État de droit

La justice et l’État de droit : le rôle des Nations Unies

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a examiné le rôle des Nations Unies dans la promotion de la justice et de l’État de droit, en particulier les travaux du Conseil concernant la protection des civils touchés par des conflits armés, les opérations de maintien de la paix et la justice pénale internationale.

Renforcement du droit international : l’État de droit et le maintien de la paix et de la sécurité internationales

En 2004, le Conseil de sécurité a examiné le rôle crucial joué par le droit international dans le renforcement de la stabilité et de l’ordre dans les relations internationales, et dans la création d’un cadre pour la coopération entre États face a des problèmes communs.

Les femmes et la paix et la sécurité

Les femmes et la paix et la sécurité

En 2000, le Conseil a commencé à examiner régulièrement ce point de l’ordre du jour au titre duquel il a traité de questions concernant, entre autres, les femmes, l’égalité des sexes et la violence sexiste dans les conflits armés.

Maintien de la paix et de la sécurité internationales

Lettre du 23 mai 1960 des représentants de l’Argentine, de Ceylan, de l’Équateur et de la Tunisie

Les Gouvernements des États-Unis, de la France, Royaume-Uni et de l’Union des Républiques socialistes soviétiques n’ayant pas réussi à régler les grands problèmes qui troublaient les relations entre eux à la conférence au sommet de Paris de 1960, l’Argentine, Ceylan, l’Équateur et la Tunisie ont soumis un projet de résolution au Conseil de sécurité recommandant que les pays concernés recherchent une solution par la négociation ou par d’autres moyens pacifiques.

Examen de la situation internationale

À la première réunion périodique du Conseil de sécurité tenue en privé le 21 octobre 1970, le Conseil a passé en revue les problèmes d’actualité qui affectaient la situation internationale, en particulier la manière de faciliter un règlement politique pacifique au Moyen-Orient, les problèmes de l’Afrique australe et la capacité du Conseil à agir efficacement en faveur du maintien de la paix et la sécurité internationales.

Les Nations Unies pour un monde meilleur et la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Le 26 septembre 1985, le Conseil de sécurité a tenu une réunion commémorative au niveau des ministres des affaires étrangères pour célébrer le 40e anniversaire de l’Organisation des Nations Unies.

La question des prises d’otages et des enlèvements

En juillet 1989, le Conseil de sécurité a condamné tous les actes de prise d’otages et d’enlèvement, et a engagé tous les États à devenir partie aux conventions internationales en la matière.

La responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Le 31 janvier 1992, le Conseil de sécurité s’est réuni pour la première fois au niveau des chefs d’État et de gouvernement pour examiner la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales et la manière de répondre aux nouveaux défis affrontés et par la communauté internationale dans le monde de l’après-guerre froide. Par la suite, le Conseil s’est servi de ce point de l’ordre du jour pour examiner une variété de questions, y compris les essais nucléaires conduits par l’Inde et le Pakistan en 1998.

Le maintien de la paix et de la sécurité : les aspects humanitaires des questions dont le Conseil est saisi

En 2000, le Conseil a examiné les divers aspects humanitaires des crises en tant qu’élément important de sa principale responsabilité, conformément à la Charte, à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationale.

Assurer un rôle effectif pour le Conseil de sécurité dans le maintien de la paix et la sécurité internationales, en particulier en Afrique

En 2000, le Conseil de sécurité a examiné la manière d’assurer un rôle effectif pour le Conseil de sécurité dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales, en particulier en ce qui concerne les problèmes affrontés par l’Afrique.

Les crises complexes et la réponse des Nations Unies

Le Conseil a examiné les problèmes interdépendants qui constituent les crises complexes, et la manière d’y répondre grâce à une coordination renforcée à l’échelle du système.

Le maintien de la paix et de la sécurité internationales : le rôle du Conseil de sécurité dans les crises humanitaires – défis, enseignements tirés et voie de l’avenir

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil a examiné les divers aspects d’un conflit et une crise humanitaire, et la nécessité qu’il y avait à mettre l’accent sur les tâches civiles et les opérations de maintien de la paix pluridimensionnelles.

Le maintien de la paix et de la sécurité internationale : le rôle du Conseil de sécurité dans le soutien apporté à la réforme du secteur de sécurité

À commencer en 2007, le Conseil de sécurité a examiné le rôle du Conseil de sécurité dans le soutien apporté à la réforme du secteur de sécurité aux fins de la mise au point d’une approche globale, cohérente et coordonnée.

Le maintien de la paix et de la sécurité internationales

Depuis l’inscription de ce point à son ordre du jour en 2007, le Conseil de sécurité a examine à ce titre diverses questions telles que (i) les liens entre les ressources naturelles et les conflits, (ii) le rôle du Conseil de sécurité dans la prévention et le règlement des conflits, en particulier en Afrique, (iii) la médiation et le règlement des différends, (iv) le renforcement de la sécurité collective grâce à la réglementation et la réduction générale des armements, (v) l’observation du droit international humanitaire, (vi) la non prolifération et le désarmement nucléaires, (vii) le VIH/sida et (viii) les changements climatiques.

Menaces à la paix et à la sécurité internationales

Menaces à la paix et à la sécurité internationales

En 2005, le Conseil de sécurité a examiné diverses questions relatives aux menaces à la paix et à la sécurité internationales en mettant l’accent sur la prévention des conflits en Afrique et sur les efforts en faveur du renforcement d’une stratégie antiterroriste globale.


Mission du Conseil de sécurité

Mission du Conseil de sécurité

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a examiné les missions sur le terrain et leurs résultats.

Non-prolifération

La question des garanties aux États non dotés d’armes nucléaires parties au Traité sur la non-prolifération

En 1968, les États-Unis, le Royaume-Uni et l’Union des Républiques socialistes soviétiques ont présenté un projet de résolution au Conseil de sécurité en réponse au désir de beaucoup de membres qui souhaitent la prise de mesures appropriées pour garantir leur sécurité dans le cadre de leur adhésion au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires.

La proposition de la Chine, des États-Unis, de la Fédération de Russie, de la France et du Royaume-Uni concernant les garanties de sécurité

En avril 1995, pour la première fois, les cinq membres permanents du Conseil de sécurité ont présenté une résolution donnant des garanties de sécurité contre l’emploi d’armes nucléaires aux États non dotés d’armes nucléaires parties au Traité sur la non prolifération des armes nucléaires.

Signature du traité portant création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Afrique (Traité de Pelindaba)

Le Conseil de sécurité s’est félicité de la signature du traité portant création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Afrique (Traité de Pelindaba) par plus de 40 pays africains le 11 avril 1996 au Caire et ont noté l’adoption de la déclaration du Caire en cette occasion.

Non-prolifération des armes de destruction massive

En 2004, le Conseil de sécurité a examine la question de l’acquisition d’armes de destruction massive par des acteurs non étatiques en tant que menace grave à la paix et à la sécurité internationales et a adopté la résolution 1540 (2004), qui exige que les États s’abstiennent de soutenir des acteurs non étatiques qui tentent d’acquérir des armes de destruction massive, qu’ils adoptent et appliquent des lois y relatives, et qu’ils prennent des mesures destinées à mettre en place des contrôles internes pour prévenir la prolifération de ces armes.

Organes subsidiaires:

Comité créé en application de la résolution 1540 (2004)

Non-prolifération

À commencer en 2006, le Conseil a examine, au titre de ce point de l’ordre du jour, diverses questions concernant le programme nucléaire de la République islamique d’Iran.

Organes subsidiaires:

Comité créé en application de la résolution 1736 (2006)

Non-prolifération/République populaire démocratique de Corée


Le Conseil de sécurité a inscrit ce point à son ordre du jour pour examiner la question de la non-prolifération en ce qui concerne la République démocratique populaire de Corée (RPDC) après que celle-ci eut conduit un essai nucléaire souterrain le 9 octobre 2006. Le Conseil a continué à examiner diverses questions relatives au programme nucléaire de la RPDC, y compris le deuxième essai nucléaire du 25 mai 2009, au titre de ce point de l’ordre du jour.

Organes subsidiaires:
Comité créé en application de la résolution 1718 (2006)

Opérations de maintien de la paix

Opérations de maintien de la paix des Nations Unies

À commencer en 1990, reconnaissant l’importance des opérations de maintien de la paix des Nations Unies en tant que moyen précieux de faciliter le règlement des conflits internationaux et l’appui croissant que la communauté internationale apportait à ces opérations, le Conseil de sécurité a inscrit ce point à son ordre du jour. Il a également engagé les États Membres à répondre positivement et rapidement aux demandes du Secrétaire général pour des contributions financières, humaines et matérielles pour ces opérations.

Sécurité des opérations des Nations Unies

En août 1993, le Secrétaire général a soumis au Conseil de sécurité un rapport sur la sécurité des opérations des Nations Unies dans lequel il a examiné l’efficacité des arrangements existants pour la protection des forces des Nations Unies.

Points concernant le maintien de la paix

  1. Le déminage dans le contexte des opérations de maintien de la paix des Nations Unies
  2. La police civile dans les opérations de maintien de la paix
  3. Les opérations de maintien de la paix des Nations Unies : la médaille Dag Hammarskjöld
  4. Aucune sortie sans stratégie : la prise de décisions du Conseil de sécurité et la clôture ou la transition des opérations de maintien de la paix des Nations Unies
  5. Le renforcement de la coopération avec les pays contributeurs de troupes
  6. Le groupe de travail du Conseil de sécurité sur les opérations de maintien de la paix
  7. Les opérations de maintien de la paix des Nations Unies
  8. L’importance de la lutte anti-mines pour les opérations de maintien de la paix

Au titre de ses points de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a examiné diverses questions relatives aux opérations de maintien de la paix des Nations Unies, y compris l’amélioration des procédures pour la clôture des opérations de maintien de la paix; le rôle de la police civile; le renforcement de la coopération avec les pays contributeurs de troupes en vue d’assurer le succès des opérations; l’immunité accordée par le Conseil pour une période de 12 mois à l’égard des poursuites conduites par la Cour pénale internationale contre des fonctionnaires de l’ONU ou du personnel des États non parties au Statut de Rome de la Cour; et les progrès accomplis en ce qui concerne l’éducation en matière de risques posés par les mines et les activités de déminage.

Organes subsidiaires:

Groupe de travail plénier sur les opérations de maintien de la paix des Nations Unies

Organisations régionales

Le Conseil de sécurité et les organisations régionales : faire face aux nouveaux défis posés à la paix et la sécurité internationales

En 2003, le Conseil de sécurité a examiné la coopération avec les organisations régionales face aux nouveaux défis posés à la paix et la sécurité internationales tels que le terrorisme, le trafic des drogues, le trafic illicite des armes et les catastrophes naturelles.

Points de l’ordre du jour concernant le rôle des organisations régionales et sous-régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationale

  1. Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales dans les processus de stabilisation
  2. Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales
  3. Relation entre Organisation des Nations Unies et les organisations régionales, en particulier l’Union africaine, dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales
  4. Le rôle des organisations régionales et sous-régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales

Par le biais d’une série de réunions et des décisions, le Conseil de sécurité a examiné ses relations avec les organisations régionales et leur rôle dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales.

Prévention des conflits armés

Le rôle du Conseil de sécurité dans la prévention des conflits armés

À commencer en 1999, le Conseil de sécurité a examiné son rôle dans la prévention des conflits armés et l’élaboration des stratégies préventives destinées à éliminer les causes profondes des conflits.

Prix Nobel de la paix

Prix Nobel de la paix

Le Conseil de sécurité a célébré l’attribution du prix Nobel de la paix de 2001 à l’Organisation des Nations Unies et à son Secrétaire général, Kofi Annan, et a rendu un hommage spécial au personnel de l’Organisation.

Protection des civils

La protection des civils touchés par des conflits armés

Cette question a été examinée par le Conseil pour la première fois en 1999. Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil a exprimé ses vives inquiétudes à l’égard du ciblage croissant de la population civile dans les conflits armés et a condamné les violations du droit international humanitaire et des droits de l’homme.

Organes subsidiaires:
Groupe de travail informel sur la protection des civils touchés par des conflits armés

Protection du personnel des Nations Unies

Protection du personnel des Nations Unies, du personnel associé et du personnel humanitaire dans les zones de conflit

À commencer en 2000, le Conseil a tenu une série de réunions pour examiner les moyens de créer un meilleur cadre pour la protection du personnel des Nations Unies, du personnel associé et du personnel humanitaire dans les zones de conflit en vue de prévenir les attaques contre ce personnel.

Règlement pacifique des différends

Le rôle du Conseil de sécurité dans le règlement pacifique des différends

En 2003, le Conseil de sécurité a examiné ce rôle clef dans la prévention des conflits et le règlement pacifique des différends en tant qu’élément essentiel de ses travaux en faveur de la promotion et du maintien de la paix et de la sécurité internationales.

Sanctions

Questions générales concernant les sanctions

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a examiné diverses questions concernant les sanctions multilatérales du Nations Unies en tant que principal moyen de l’imposition de la paix, et en particulier la manière d’améliorer leur efficacité et leur conception à la suite des difficultés rencontrées dans leur application et leurs conséquences non désirées pour les populations civiles et les États voisins.

Organes subsidiaires:

Groupe de travail sur la question générale des sanctions

Terrorisme

La situation créée par le nombre croissant d’incidents de détournement d’avions commerciaux

À la fin des années 60 et au début des années 70, face à des demandes présentées par les États-Unis et le Royaume-Uni, puis par l’organe directeur de l’International Federation of Air Line Pilots Associations (IFALPA), le Conseil de sécurité a examiné la menace posée par l’augmentation du nombre de détournements d’avions commerciaux. À l’origine, ces questions figuraient dans la section du Répertoire sur les « Décisions adoptées dans l’exercice d’autres fonctions et pouvoirs ».

Déclaration du Président du Conseil de sécurité [dans le contexte de l’incident de l’Achille Lauro]

En octobre 1985, après le détournement du navire italien Achille Lauro, le Conseil de sécurité a condamné tous les actes de terrorisme, s’est félicité de la libération des otages et a déploré le mort d’un passager.

Lettre datée du 16 décembre 1985, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent des États-Unis auprès de l’Organisation des Nations Unies

Déclaration du Président du Conseil de sécurité [dans le contexte des prises d’otages et des enlèvements]

En décembre 1985, les États-Unis ont demandé une réunion urgente du Conseil de sécurité à la suite de la grave situation créée par la fréquence des actes de prise d’otages et d’enlèvement. Par la résolution 579 (1985), le Conseil a condamné à l’unanimité « tous les actes de prise d’otages et d’enlèvement » et a exigé la libération immédiate et en toute sécurité de toutes les otages et personnes enlevées.

Déclaration du Président du Conseil de sécurité [dans le contexte des incidents aux survenus aux aéroports de Rome et de Vienne]

Le Conseil a fermement condamné les attaques terroristes contre les aéroports de Rome et de Vienne du 27 décembre 1985.

Marquage des explosifs plastiques et en feuilles aux fins de détection

En juin 1989, le Conseil de sécurité a demandé instamment à l’Organisation internationale de l’aviation civile d’intensifier ses travaux concernant la mise au point d’un régime international pour le marquage des explosifs plastiques ou en feuilles en vue de les rendre plus aisément détectables, et a condamné tous les actes d’ingérence illicite contre la sécurité de l’aviation civile.

Décision du Conseil de sécurité à l’égard des attaques terroristes à Buenos Aires et à Londres

Dans une déclaration aux médias, le Conseil a condamné fermement les attaques terroristes qui ont eu lieu à Buenos Aires le 18 juillet 1994 et à Londres le 26 juillet 1994, et a exigé la cessation immédiate de tous ses actes.

Menaces à la paix et à la sécurité causées par des actes terroristes

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil de sécurité a à la fois condamné des attaques terroristes spécifiques dans le monde et examiné et approuvé des mesures de lutte antiterroriste destinées à prévenir et à réprimer le financement des actes et des organisations terroristes.

Organes subsidiaires:

Comité contre le terrorisme créé en application de la résolution 1373 (2001) du Conseil de sécurité
Direction exécutive du Comité contre le terrorisme

Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité à l’occasion de l’anniversaire du 11 septembre 2001 : actes de terrorisme international

Le 11 septembre 2002, le Conseil de sécurité a rendu hommage à la mémoire des victimes des attaques terroristes commis le 11 septembre 2001 aux États-Unis.

Réunion de haut niveau du Conseil de sécurité : lutter contre le terrorisme

Au titre de ce point, inscrit à son ordre du jour en janvier 2003, le Conseil de sécurité a examiné la manière de contrer efficacement la menace du terrorisme et l’état de la mise en œuvre de la résolution 1373 (2001) par les États Membres.

Tribunaux pénaux internationaux

Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991


Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994

Le Conseil de sécurité s’est servi de ce point de l’ordre du jour conjoint pour examiner des préoccupations relatives aux tribunaux pénaux internationaux. Il s’est également réuni pour les examiner séparément, en particulier pour traiter de questions de procédure. Pour les points de l’ordre du jour individuel concernant le Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie et le Tribunal pénal international pour le Rwanda, voir « Études par région » sous ex-Yougoslavie et « Études par région : Afrique » sous Rwanda, respectivement.

Organes subsidiaires:

Groupe de travail informel sur les tribunaux pénaux internationaux

VIH/sida

La responsabilité du Conseil de sécurité dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales : le VIH/sida et les opérations internationales de maintien de la paix

À commencer en 2000, le Conseil de sécurité a examiné la crise sanitaire mondiale du VIH/sida à la suite de la conclusion de la treizième Conférence internationale sur le sida tenue à Durban (Afrique du Sud) en juillet 2000, et l’incidence potentiellement nuisible du VIH/sida sur la santé du personnel international de maintien de la paix.

Questions diverses

Question de l’appel aux États en faveur de l’accession au Protocole de Genève de 1925 et de sa ratification

Au cours de l’examen de ce point de l’ordre du jour en 1952, le Conseil a rejeté un projet de résolution présentée par l’Union des Républiques socialistes soviétiques invitant tous les États à accéder au Protocole de Genève et du 17 juin 1925.

Question de la demande d’une enquête sur les allégations de guerre bactériologique

À la suite des accusations du recours à la guerre bactériologique par le Commandement de la Force du Nations Unies en Corée en juin 1952, les États-Unis ont présenté au Conseil de sécurité une résolution demandant au Comité international de la Croix-Rouge de conduire une enquête sur ces accusations, et une deuxième résolution tendant à rejeter les accusations contre les forces des Nations Unies. Ni l’une ni l’autre de ces résolutions n’ont été adoptées.

Déclaration du Président du Conseil de sécurité [40e anniversaire de la première réunion du Conseil de sécurité et inauguration, le 1er janvier 1986, de l’Année internationale de la paix]

À l’occasion de du 40e anniversaire de la première réunion du Conseil de sécurité et l’inauguration, le 1er janvier 1986, de l’Année internationale de la paix, les membres du Conseil ont renouvelé leur engagement en faveur de la Charte des Nations Unies qui confère au Conseil la principale responsabilité du maintien de la paix et de la sécurité internationales.

Commémoration de la fin de la deuxième guerre mondiale en Europe

En mai 1995, le Conseil de sécurité a commémoré le 50e anniversaire de la fin de la deuxième guerre mondiale en Europe.

Commémoration de la fin de la deuxième guerre mondiale dans la région de l’Asie et du Pacifique

En août 1995, le Conseil de sécurité a commémoré le 50e anniversaire de la fin de la deuxième guerre mondiale dans la région de l’Asie et du Pacifique.

Exposés

Point de l’ordre du jour concernant la présentation d’exposés

Le Répertoire a regroupé les exposés de différents orateurs qui n’ont pas été présentés au titre d’un autre point de l’ordre du jour. Ils incluent des exposé présentés par des présidents des organes subsidiaires du Conseil de sécurité, y compris les comités des sanctions et autres comités et groupes de travail, des chefs des organismes des Nations Unies (tels que le Haut-Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés) et d’autres personnes.


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