Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité

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Points de l'ordre du jour en 2014-2015 (partie I du Répertoire)

La partie I (ex-Chapitre VIII) du Répertoire du Répertoire du donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Cette partie comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Index

Afrique

1. La question du Sahara occidental

2. La situation au Libéria

3. La situation en Somalie

4. La situation au Burundi

5. La situation en Sierra Leone

6. La question de la République démocratique du Congo

7. La situation en République centrafricaine

8. La situation en Guinée-Bissau

9. La situation en Côte d’Ivoire

10. Région de l’Afrique centrale

11. Rapports du Secrétaire général sur le Soudan et Soudan du Sud

12. La consolidation de la paix en Afrique de l’Ouest

13. Paix et sécurité en Afrique

14. La situation en Libye

15. La situation en Mali

Amériques

16. La question d’Haïti

Asie

17. La situation en Afghanistan

18. La situation en République populaire démocratique de Corée

Pour accéder aux points relatifs à la non-prolifération et à la République islamique d’Iran et la République populaire démocratique de Corée, consulter plus loin la rubrique « Points relatifs à la non-prolifération » dans la section des questions thématiques.

Europe

19. La situation à Chypre

20. Points relatifs à la situation dans l’ex-Yougoslavie A. La situation en Bosnie-Herzégovine B. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

21. Lettre datée du 28 février 2014, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de l’Ukraine auprès de l’Organisation des Nations Unies

22. Lettre datée du 13 avril 2014, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’Organisation des Nations Unies

Moyen-Orient

23. La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

24. La situation au Moyen-Orient

25. La question de l’Iraq

Questions thématiques

26. Opérations de maintien de la paix des Nations Unies

27. Points relatifs aux tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et le Rwanda

28. Le sort des enfants dans les conflits armés

29. La protection des civils touchés par des conflits armés

30. Armes de petit calibre

31. Questions générales relatives aux sanctions

32. Les femmes et la paix et la sécurité

33. Menaces à la paix et à la sécurité causées par des actes terroristes

34. Exposés

35. Mission du Conseil de sécurité

36. Promotion et renforcement de l’état de droit dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales

37. Points relatifs à la non-prolifération A. Non-prolifération des armes de destruction massive B. Non-prolifération C. Non-prolifération/République populaire démocratique de Corée

38. Consolidation de la paix après les conflits

39. Menaces à la paix et à la sécurité

40. Maintien de la paix et de la sécurité internationales

41. Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales