Buts et principes de la Charte des Nations Unies - Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité

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Points de l'ordre du jour en 2012-2013 (partie I du Répertoire)

La partie I (ex-Chapitre VIII) du Répertoire du Répertoire du donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Cette partie comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Index

Afrique

1. La question du Sahara occidental

2. La situation au Libéria

3. La situation en Somalie

4. La situation au Burundi

5. La situation en Sierra Leone

6. La situation dans la région des Grands Lacs

7. La question de la République démocratique du Congo

8. La situation en République centrafricaine

9. La situation en Guinée-Bissau

10. La situation en Côte d’Ivoire

11. Rapports du Secrétaire général sur le Soudan et Soudan du Sud

12. La consolidation de la paix en Afrique de l’Ouest

13. Région de l’Afrique centrale

14. Paix et sécurité en Afrique

15. La situation en Libye

16. La situation en Mali

Amériques

17. La question d’Haïti

Asie

18. La situation au Timor-Leste

19. La situation en Afghanistan

Pour accéder aux points relatifs à la non-prolifération et à la République islamique d’Iran et la République populaire démocratique de Corée, consulter plus loin la rubrique « Points relatifs à la non-prolifération » dans la section des questions thématiques.

Europe

20. La situation à Chypre

21. Points relatifs à la situation dans l’ex-Yougoslavie
A. La situation en Bosnie-Herzégovine
B. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

30. Armes de petit calibre

31. Les femmes et la paix et la sécurité

32. Menaces à la paix et à la sécurité causées par des actes terroristes

33. Exposés

34. Mission du Conseil de sécurité

35. Promotion et renforcement de l’état de droit dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales

36. Points relatifs à la non-prolifération

A. Non-prolifération des armes de destruction massive
B. Non-prolifération
C. Non-prolifération/République populaire démocratique de Corée

40. Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales

Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité