Repertoire de la pratique du Conseil de sécurité

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Points de l'ordre du jour en 2010-2011 (partie I du Répertoire)

La partie I (ex-Chapitre VIII) du Répertoire du Répertoire du donne un aperçu du rôle joué par le Conseil pour assumer sa principale responsabilité qui est le maintien de la paix et de la sécurité internationales pour chacun des points de l’ordre du jour dont il est saisi. Il retrace les origines de l’implication du Conseil et la façon dont il a interprété et appliqué la Charte et son Règlement intérieur provisoire dans une situation donnée.

Cette partie comprend des résumés des débats publics au Conseil, des rapports et d’autres documents examinés dans ses réunions, ainsi que le texte intégral (de 1946 à 1999) ou des résumés (depuis 2000) de toutes les résolutions, déclarations du Président ou autres décisions prises par le Conseil pour différents points de l’ordre du jour.

Ces études portent sur toutes les décisions du Conseil et sur leur contexte constitutionnel et procédural immédiat alors que les débats portant sur des articles particuliers de la Charte ou sur le Règlement intérieur provisoire du Conseil sont généralement présentés dans des études de cas dans d’autres chapitres, par exemple sur le règlement pacifique des différends, le Chapitre VII de la Charte ou les accords régionaux. On trouvera donc de plus amples renseignements sur certains points de l’ordre du jour dans d’autres chapitres et, à partir de 2000, des renvois entre les différents chapitres sont fournis.

Pour faciliter les recherches, les points de l’ordre du jour (donc les sujets étudiés par le Conseil) sont regroupés par région (Afrique, Asie, Amériques, Europe et Moyen-Orient) ou par question générale ou thématique (par exemple : « Le sort des enfants dans les conflits armés »). Pour une brève description de chaque point de l’ordre du jour d’après le contenu du Répertoire, voir à gauche sous "Points de l’ordre du jour".

Introduction

Examen des questions relevant de la responsabilité du Conseil de sécurité à l’égard du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Index

Afrique

1. La question du Sahara occidental

2. La situation au Libéria

3. La situation en Somalie

4. La situation au Burundi

5. La situation en Sierra Leone

6. La situation dans la région des Grands Lacs

7. La question de la République démocratique du Congo

8. La situation en République centrafricaine

9. La situation en Guinée-Bissau

10. La situation en Côte d’Ivoire

11. Rapports du Secrétaire général sur le Soudan

12. La consolidation de la paix en Afrique de l’Ouest

13. La situation au Tchad, en République centrafricaine et dans la sous-région

14. Région de l’Afrique centrale

15. Paix et sécurité en Afrique

16. La situation en Libye

Amériques

17. La question d’Haïti

Asie

18. La situation au Timor-Leste

19. La situation en Afghanistan

20. Lettre datée du 22 novembre 2006, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général

Pour accéder aux points relatifs à la non-prolifération et à la République islamique d’Iran et la République populaire démocratique de Corée, consulter plus loin la rubrique « Points relatifs à la non-prolifération » dans la section des questions thématiques.

Europe

21. La situation à Chypre

22. Points relatifs à la situation dans l’ex-Yougoslavie
A. La situation en Bosnie-Herzégovine
B. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

Moyen-Orient

23. La situation au Moyen-Orient

24. La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

25. La question de l’Iraq

Questions thématiques

26. Points relatifs aux tribunaux pénaux internationaux

27. Le sort des enfants dans les conflits armés

28. Menaces à la paix et à la sécurité causées par des actes terroristes

29. La protection des civils touchés par des conflits armés

30. Les femmes et la paix et la sécurité

31. Points relatifs à la non-prolifération

A. Non-prolifération des armes de destruction massive
B. Non-prolifération
C. Non-prolifération/République populaire démocratique de Corée

32. Opérations de maintien de la paix des Nations Unies

33. Consolidation de la paix après les conflits

34. Points relatifs au maintien de la paix et de la sécurité internationales

A. Maintien de la paix et de la sécurité internationales
B. Promotion et renforcement de l’état de droit dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales
C. Coopération entre l’Organisation des Nations Unies et les organisations régionales dans le maintien de la paix et de la sécurité internationales
D. Menaces à la paix et à la sécurité

 

35. Mission du Conseil de sécurité

36. Exposés

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