Ressources

Sont présentés ici les documents qui concernent la création du Comité contre le terrorisme, son mandat, son rôle et le plan de ses travaux en cours. Nous vous signalons que :

  • Aucun nouveau rapport national n’est ajouté sur le site.
  • Seules sont incluses ici les résolutions de l'Assemblée générale concernant la Stratégie antiterroriste mondiale et les résolutions du Conseil de sécurité qui traitent des actes de terrorisme.
  • Toutes les résolutions de l’Assemblée générale et du Conseil de sécurité peuvent être consultées sous la rubrique « documents » du site des Nations Unies.

Tous les documents ci-dessous sont au format .pdf PDF

Publications clés sur la mise en œuvre de la résolution 1373 (2001)

Enquête sur la mise en oeuvre par les États Membres de la résolution 1373 (2001)
Guide technique pour la mise en œuvre de la résolution 1373 (2001) du Conseil de sécurité
  • 2009 (disponible dans les six langues officielles des Nations Unies sur leurs sites respectifs)

Rapports sur la mise en œuvre de la résolution 1624 (2005)

Cote Date Description
S/2012/16 9 janvier 2012 Évaluation de la mise en oeuvre au niveau mondial de la résolution 1624 (2005) du Conseil de sécurité
S/2008/29 21 janvier 2008 Deuxième rapport
S/2006/737 15 septembre 2006 Premier rapport

Documents établissant le Comité contre le terrorisme et sa Direction exécutive

Cote Date Description
S/2008/80 8 février 2008 Plan d’organisation de la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme
S/2004/642 12 août 2004 Plan d’organisation de la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme
S/RES/1535(2004) 26 mars 2004 Création de la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme
S/2004/124 19 février 2004 Revitalisation du Comité contre le terrorisme
S/2004/70 26 janvier 2004 Rapport du Président du Comité contre le terrorisme sur les problèmes rencontrés dans l’application de la résolution 1373 (2001)
S/2003/198 19 février 2003 Mesures devant être prises par le Comité contre le terrorisme comme suite à la résolution 1456 (2003)
S/RES/1373(2001) 28 septembre 2001 Création du Comité contre le terrorisme

Méthodes de travail

Date Description
11 mars 2013 Procédures révisées pour la préparation, par le Comité contre le terrorisme, du bilan de la mise en œuvre des résolutions 1373 (2001) et 1624 (2005) par les États Membres EN
28 janvier 2010 Procédures révisées du Comité contre le terrorisme et de ses comités pour les évaluations préliminaires de mise en œuvre EN
20 octobre 2008 Décisions relatives au document-cadre pour les missions effectuées dans les États par le Comité contre le terrorisme EN
25 octobre 2007 Procédures du Sous-Comité chargé des évaluations préliminaires de mise en œuvre EN
17 octobre 2006 Mise à jour des méthodes de travail du ComitéEN
9 mars 2005 Document-cadre pour les missions du Comité aux États Membres
16 octobre 2001 Règles relatives à la conduite des travaux du Comité EN

Directives politiques du Comité contre le terrorisme

Date Description
1er juillet 2010 Coopération internationale EN
25 mai 2006 Droits de l'homme EN
2005/2006 Communications EN | Stratégie et plan d'action 2010 EN
6 décembre 2005 Assistance technique EN | Plan de mise en œuvre EN

Examen de la Direction du Comité contre le terrorisme

Dernière mise à jour : 25.04.2013