Comité 1540 | Nations Unies
À propos du Comité 1540
Programme de travail
- Huitième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004) [S/2009/124]
(1er février 2009 - 31 janvier 2010)
- Septième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
(29 avril 2008 - 31 janvier 2009)
Le septième programme de travail a prolongé le sixième programme de travail jusqu’au 31 janvier 2009. Conformément à la résolution 1810 (2008), le délai pour la présentation du rapport du Comité 1540 au Conseil de sécurité a été prorogé jusqu’au 31 juillet 2008 au plus tard.
- Sixième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
(1er octobre 2007 - 28 avril 2008)
Le Comité décide :
- D’approuver la prolongation du cinquième programme de travail du Comité 1540
de manière à couvrir la période allant du 1er octobre 2007 au 28 avril 2008;
- De revoir le programme de travail en cours du Comité 1540, en y incluant l’élément suivant : Le Comité soumettra au Conseil de sécurité, le 18 avril 2008 au plus tard, pour qu’il l’examine, un rapport sur la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) eu égard à l’application de toutes les obligations qu’elle énonce.
- Cinquième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
(1er octobre 2006 - 30 septembre 2007)
- Quatrième programme de travail du Comité du Conseil de sécuritécréé par la résolution 1540 (2004)
(1er janvier - 28 avril 2006, prolongé jusqu’au 31 août 2006)
- Comme suite à l’accord auquel le Comité est parvenu à sa séance du 27 juillet 2006, le programme de travail provisoire pour la période du 28 juillet au 31 août 2006, établi sur la base des paragraphes 5 et 6 de la résolution 1673 (2006), est désormais officiellement en vigueur (le quatrième programme de travail, qui devait continuer à s’appliquer jusqu’au 31 août 2006, est donc caduc)
Prolongé jusqu’au 30 septembre 2006
- Troisième programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
(1er octobre - 31décembre 2005)
- Deuxième programme de travail du Comité du Conseil de sécuritécréé par la résolution 1540 (2004)
(1er juillet - 30 septembre 2005)
- Premier programme de travail du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1540 (2004)
(1er avril - 30 juin 2005)
