À propos du Comité 1540
Activités du Comité
Séances officielles du Comité 1540
| Date | Résumé |
|---|---|
| 20 février 2013 | Le Comité a tenu sa cinquante-quatrième séance. Dans sa déclaration liminaire, le Président du Comité a présenté quelques activités clefs organisées depuis la dernière séance et fait diverses propositions d’activités nouvelles. Il a noté que le Comité avait bien avancé dans ses travaux et a attiré l’attention sur une nouvelle initiative qui avait valu la publication du message du Président sur le site Web du Comité. Les coordonnateurs des groupes de travail et celui du groupe d’experts du Comité ont fait rapport au Comité sur leurs travaux. |
| 23 janvier 2013 | Le Comité a tenu sa cinquante-troisième séance. M. Kim Sook, Représentant permanent de la République de Corée auprès de l’Organisation des Nations Unies et Président du Comité, a remercié son prédécesseur, M. Baso Sangqu (Afrique du Sud), du travail important et des progrès qu’il avait accomplis pendant son mandat de deux ans à la tête du Comité 1540, concernant la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité. M. Kim a annoncé que l’année 2014 serait l’année de l’universalité, l’idée étant que tous les États présentent leur premier rapport sur les mesures qu’ils ont prises ou comptent prendre pour mettre en œuvre la résolution 1540 (2004). Le Guatemala a été désigné Coordonnateur du groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national, et le Maroc de celui sur la coopération avec les organisations internationales, notamment avec les comités du Conseil de sécurité créés en application des résolutions 1267 (1999) et 1373 (2001). Les coordonnateurs des groupes de travail et celui du groupe d’experts ont fait rapport au Comité sur leurs travaux. |
| 19 décembre 2012 | Le Comité a tenu sa cinquante-deuxième séance. Les coordonnateurs des groupes de travail et les membres du groupe d’experts lui ont fait rapport sur leurs travaux. La délégation de l’Inde a rendu compte au Comité des conclusions de l’atelier sur la création de nouvelles synergies en matière de sécurité nucléaire dans le cadre de la résolution 1540 organisé par son gouvernement en coopération avec le Bureau des affaires de désarmement, qui s’est tenu à Delhi les 30 novembre et 1er décembre 2012 et auquel le Président du Comité 1540 et un membre de son groupe d’experts ont participé. Son mandat à la présidence du Comité touchant à sa fin, l’Afrique du Sud a remercié les membres du Comité et les experts de leur travail et de leur soutien durant son mandat. Voir la déclaration complète ici |
| 14 septembre 2012 | Le Comité a tenu sa cinquante et unième séance. Son Président a résumé les activités menées par le Comité depuis la dernière séance et rendu compte de sa participation à une réunion du Groupe de travail du Partenariat mondial organisée par les États-Unis pendant leur présidence du Partenariat. Cette réunion s’est tenue à Stockholm les 28 et 29 août 2012. Les coordonnateurs des groupes de travail et les membres du groupe d’experts ont fait rapport au Comité sur leurs activités. |
| 16 août 2012 | Le Comité a tenu sa cinquantième séance. Dans son discours liminaire, son président a fait un bref compte rendu des activités récentes du Comité. Les coordonnateurs des groupes de travail ont ensuite pris la parole pour présenter les travaux et les résultats des consultations de leurs groupes respectifs. L’Afrique du Sud a annoncé qu’elle organiserait un atelier sur la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité dans les États africains, en collaboration avec l’Union africaine, avec le soutien du Bureau des affaires de désarmement et l’aide de l’Institut d’études de sécurité, les 21 et 22 novembre 2012 à Pretoria. Le Comité d’experts du Comité 1540 a fait rapport sur ses travaux. |
| 14 juin 2012 | Le Comité 1540 a tenu sa 49e séance officielle. Il a entendu les exposés des coordonnateurs des groupes de travail. Celui du groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national a présenté le résumé analytique des travaux de la Conférence des associations industrielles internationales, régionales et sous-régionales sur l’application de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité de l’ONU, qui a eu lieu du 23 au 25 avril 2012 à Wiesbaden (Allemagne). Il a salué cet événement novateur, utile et tourné vers l’avenir et a souligné la volonté de l’Allemagne de prendre part activement à un véritable dispositif de suivi de la Conférence. Le représentant du Bureau des affaires de désarmement a donné des exemples d’activités de suivi mises en place par les participants à la Conférence, comme les invitations priant le Comité et le Bureau de participer à des événements organisés par les associations industrielles participantes des secteurs biologique et financier. Enfin, les experts du Comité ont rendu compte de leurs activités. |
| 25 avril 2012 | Le Comité 1540 a tenu sa 48e séance officielle. Son président a fait des observations liminaires récapitulant les récentes activités du Comité et a salué la récente nomination du Togo comme coordonnateur du groupe de travail sur la coopération avec les organisations internationales. Le coordonnateur du groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias a ensuite fait un exposé. Le coordonnateur du Groupe d’experts a quant à lui rendu compte des activités réalisées depuis la dernière séance. Enfin, les experts du Comité 1540 ont rendu compte de leurs activités. |
| 24 février 2012 | Le Comité 1540 a tenu sa 47e séance officielle. Le Comité a entendu les observations de son président ainsi que les exposés des coordonnateurs des groupes de travail. Enfin, les experts du Comité ont rendu compte de leurs activités. |
| 21 décembre 2011 | Le Comité 1540 a tenu sa 46e séance officielle. Son président a fait des observations liminaires récapitulant les activités du Comité depuis sa dernière séance. Les coordonnateurs des groupes de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national, sur l’assistance et sur la transparence et les relations avec les médias ont ensuite fait des exposés. Le coordonnateur du Groupe d’experts du Comité 1540 a rendu compte des activités réalisées depuis la dernière séance, notamment en matière d’assistance technique et de sensibilisation, ainsi que des autres activités de soutien fournies aux groupes de travail du Comité, le cas échéant. |
| 21 novembre 2011 | Le Comité 1540 a tenu sa 45e séance officielle. Le Comité a entendu les observations de son président, puis un exposé de Mme Nineta Barbulescu (Roumanie), présidente du Code de conduite international de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques, sur les différentes façons d’accroître la coopération entre le Code de conduite et le Comité. Les coordonnateurs des groupes de travail ont ensuite présenté des exposés. Enfin, les experts du Comité ont rendu compte de leurs activités. |
| 27 octobre 2011 | Le Comité 1540 a tenu sa 44e séance officielle. Son président a fait des observations liminaires récapitulant les récentes activités du Comité. Des représentants des coordonnateurs du Groupe de travail du Comité sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national et du Groupe de travail sur l’assistance ont présenté des exposés sur les activités de leurs groupes respectifs. Les experts du Comité 1540 ont informé le Comité de leurs activités depuis la dernière séance. Un représentant de l’Afrique du Sud a présenté un exposé de la visite du Comité 1540 aux États-Unis (12-16 septembre 2011). Un représentant du Bureau des Nations Unies pour les affaires de désarmement a informé le Comité que le Bureau et le Centre de prévention des conflits du secrétariat de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) avaient signé un mémorandum d’accord sur la mise en œuvre conjointe de projets de non-prolifération d’armes de destruction massive. |
| 4 août 2011 | Le Comité 1540 a tenu sa 43e séance officielle. Son président a fait des observations liminaires récapitulant les activités du Comité depuis la dernière séance. Les coordonnateurs des groupes de travail du Comité ont ensuite présenté des exposés sur les activités et les consultations menées par leurs groupes respectifs. Le coordonnateur du Groupe d’experts du Comité 1540 a présenté un rapport des activités réalisées depuis la dernière séance, notamment en matière d’assistance technique et de sensibilisation. |
| 11 mai 2011 | Le Comité 1540 a tenu sa 42e séance officielle. Son président a fait des observations liminaires et notamment reconnu le cadre solide que constituait la résolution 1977 (2011) du Conseil de sécurité pour l’avenir des travaux. Il a abordé d’autres questions qui ont été examinées, notamment l’élaboration du programme annuel de travail et les moyens propres à faciliter l’application des nouvelles dispositions énoncées dans la résolution 1977 (2011) du Conseil de sécurité. Les experts du Comité 1540 ont rendu compte des activités qu’ils menaient dans le cadre de l’appui qu’ils fournissaient au Comité dans les domaines de la mise en œuvre, de l’assistance, de la coopération ainsi que de la sensibilisation et de la transparence. |
| 31 mars 2011 | Le Comité 1540 a tenu sa 41e séance officielle. Son président a récapitulé les activités menées par le Comité depuis la dernière séance. Le Comité a entendu des exposés des coordonnateurs du Groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias et du Groupe de travail sur l’assistance sur leurs activités. Des experts du Comité 1540 ont présenté un compte rendu de leurs activités. La Représentante permanente adjointe des États-Unis a fait part de l’intention de son gouvernement de verser une contribution volontaire d’un montant de 3 millions de dollars en 2011 au Fonds d’affectation spéciale des Nations Unies pour les activités de désarmement à l’échelle mondiale et régionale à l’appui des activités du Comité 1540. Un représentant de la France a informé le Comité que la France avait récemment adopté une nouvelle loi visant à enrayer la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs. À la même séance, le Comité a nommé l’Allemagne comme coordonnateur du Groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre et l’Afrique du Sud comme coordonnateur par intérim du Groupe de travail sur la coopération avec les organisations internationales, y compris les comités du Conseil de sécurité créés par la résolution 1267 (1999) et la résolution 1373 (2001). |
| 17 janvier 2011 | Le Comité 1540 a tenu sa 40e séance officielle. Son président a défini l’optique dans laquelle s’inscrivaient les activités du Comité en 2011. Le Comité a entendu des exposés des coordonnateurs de son Groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias et de son Groupe de travail sur l’assistance sur les activités de leurs groupes de travail respectifs. Il a également entendu le rapport d’activité de ses experts. À la même séance, le Comité a décidé de proroger son neuvième programme de travail jusqu’au 25 avril 2011 (S/2011/37). |
Réunions des groupes de travail
| Date | Résumé |
|---|---|
| 31 janvier 2013 | Le groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias s’est réuni. Dans ses observations liminaires, le Coordonnateur du groupe de travail a présenté les domaines prioritaires sur lesquels le groupe pourrait axer ses travaux en 2013. Les débats ont ensuite porté sur diverses questions liées au site Web du Comité, à la publication en ligne des rapports nationaux présentés au Comité, aux relations avec les universités et l’industrie, et aux premières idées proposées pour l’élaboration d’une stratégie de communication avec les médias. Enfin, le groupe a adopté des recommandations à l’intention du Comité. |
| 19 décembre 2012 | Le groupe de travail sur l’assistance s’est réuni. Le coordonnateur du groupe a présenté les activités que le groupe avait menées et prévu de mener. À l’issue de ses délibérations, le groupe de travail a adopté des recommandations à l’intention du Comité et de son groupe d’experts, préconisant qu’ils établissent de nouvelles lignes directrices sur les questions d’assistance et de mise en correspondance des demandes et des offres d’assistance, et mettent à jour la liste consolidée des demandes d’assistance ainsi que des personnes à contacter au sein des organisations internationales, régionales et sous-régionales. Au cours de la réunion, le représentant de la France a fait un exposé sur les préparatifs de la conférence sur l’assistance dans le cadre de la résolution 1540 (2004), que son gouvernement doit organiser en 2013, à Paris, en coopération avec le Bureau des affaires de désarmement. |
| 14 mars 2012 | Le groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national a tenu une réunion au cours de laquelle il a abordé la Conférence des associations industrielles internationales, régionales et sous-régionales sur l’application de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité de l’ONU, devant avoir lieu du 23 au 25 avril à Wiesbaden (Allemagne). Le Groupe d’experts 1540 a présenté un exposé sur la promotion de l’application de la résolution grâce à l’utilisation du tableau du Comité 1540. |
| 17 janvier 2012 | Le groupe de travail sur l’assistance a tenu une réunion au cours de laquelle il a entendu un exposé fait par un représentant du Centre Henry L. Stimson sur la pratique effective et les contributions potentielles des coordonnateurs régionaux de l’application de la résolution 1540. Les experts du Comité ont présenté un rapport concernant les activités de coopération avec plusieurs pays. Le groupe de travail a également étudié des stratégies visant à améliorer l’assistance et a évoqué les modifications à apporter au site Web. |
| 15 décembre 2011 | Le Groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias a tenu une séance et entendu un exposé du Bureau des affaires de désarmement sur la structure du nouveau site Internet du Comité 1540. Les experts du Comité ont proposé une vue d’ensemble des activités d’information auxquelles ils avaient participé au cours des derniers mois. Le point a également été fait sur l’état de l’élaboration de listes d’adresses électroniques et sur les prochaines phases de la stratégie de relations avec les médias en cours. |
| 14 décembre 2011 | Le Groupe de travail sur l’assistance a tenu une séance et entendu, à sa demande, un exposé du Chef du Service du désarmement régional du Bureau des affaires de désarmement présentant les activités menées par les Centres régionaux des Nations Unies pour la paix et le développement dans le cadre de l’assistance qu’ils fournissent aux États et aux organisations régionales et sous-régionales en vue de renforcer leurs capacités dans le domaine de la non-prolifération, du désarmement et de la maîtrise des armements, notamment en ce qui concerne l’application de la résolution 1540. Le Groupe d’experts du Comité 1540 a ensuite présenté au Groupe de travail les activités qu’il mène en matière d’assistance, avant l’exposé du Coordonnateur faisant le point sur les discussions concernant les nouveaux moyens de faire progresser ces activités d’assistance. |
| 5 octobre 2011 | Le Groupe de travail sur l’assistance a tenu une réunion, au cours de laquelle il a entendu un exposé du Groupe d’experts 1540 sur les activités menées récemment dans le domaine de l’assistance, notamment les initiatives visant à mettre en relation offres et demandes d’assistance, les visites de pays et la réception des demandes d’assistance. Le Groupe de travail a examiné les progrès accomplis dans la réalisation des objectifs en matière d’assistance, notamment l’amélioration des procédures, le développement du dialogue avec les organisations de la société civile et l’analyse des besoins actuels et des éventuels besoins futurs en matière d'assistance. |
| 30 août 2011 | Le Groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias a tenu une réunion, au cours de laquelle son coordonnateur a fait quelques observations liminaires puis diverses questions ont été examinées, notamment la refonte en cours du site Web du Comité 1540, l’élaboration de listes d’adresses électroniques pour la diffusion de l’information et la sensibilisation, et la mise en œuvre de la stratégie de communication avec les médias. Le Groupe d’experts 1540 a fait le point de ses activités d’information. |
| 28 juillet 2011 | Le Groupe de travail sur le suivi et la mise en œuvre au niveau national a tenu une réunion, au cours de laquelle son coordonnateur a décrit les tâches du Groupe de travail dans une brève déclaration liminaire, et le plan de mise en œuvre du Groupe de travail a été examiné. |
| 11 mai 2011 | Le Groupe de travail sur la coopération avec les organisations internationales a tenu une réunion, au cours de laquelle un représentant de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime a fait un exposé sur l’aide apportée par l’Office aux États Membres pour l'application des dispositions de la résolution 1540 (2004). |
| 21 mars 2011 | Le Groupe de travail sur l’assistance a tenu une réunion, au cours de laquelle il a entendu un exposé du Groupe d'experts 1540 sur les activités d’assistance menées récemment, notamment les actions entreprises pour mettre en relation offres et demandes d’assistance et la coordination des visites de pays prévues. Le Groupe de travail a examiné plusieurs questions liées à ses activités futures et a notamment arrêté des objectifs en matière d’assistance destinés à orienter les travaux du Groupe d’experts 1540 dans ce domaine. |
| 16 mars 2011 | Le Groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias a tenu une réunion, au cours de laquelle il a abordé des questions liées à la refonte du site Web du Comité 1540 et à la mise au point de la stratégie de communication avec les médias du Comité. Le Groupe de travail a également examiné les moyens de faire connaître ses activités d’information au public. |
| 2 février 2011 | Le Groupe de travail sur l’assistance a tenu une réunion, au cours de laquelle le Groupe d'experts 1540 a fait un exposé sur l’état des demandes d’assistance et proposé l’assistance d’États Membres. Le Groupe de travail a examiné les questions relatives à la mise à jour de la page du site Web du Comité 1540 portant sur l’assistance, à l’élaboration de nouvelles procédures visant à rationaliser la procédure d’assistance et à la base de données sur les demandes d’assistance. |
| 2 février 2011 | Le Groupe de travail sur la transparence et les relations avec les médias s’est réuni pour débattre notamment des questions liées à la création d'un nouveau site Web pour le Comité 1540, aux moyens de correspondance et de diffusion de l’information, à l’élaboration d’une stratégie de communication avec les médias et aux activités d’information auxquelles le Groupe d'experts 1540 a récemment participé ou participera sous peu. |