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La réforme des opérations

En 2000, l'ONU a commencé une étude en profondeur de son expérience en matière de maintien de la paix et a introduit une série de réformes pour renforcer sa capacité à gérer et soutenir ses opérations sur le terrain.

Photo ONU/Marie Frechon

Cette analyse a été entreprise car les services des Casques bleus de l'ONU étaient de plus en plus sollicités pour des opérations de maintien de la paix déployées dans des environnements lointains et fréquemment très instables. Il fallait également résoudre des difficultés très diverses, tenant notamment à la nécessité :

  • De déployer des opérations de plus en plus complexes et des opérations de plus grande envergure et plus onéreuses que jamais;
  • De concevoir et de mettre en œuvre des stratégies de transition pour les opérations déployées dans les pays où la situation avait été stabilisée;
  • De mettre les communautés, dans la mesure possible, à même d'assurer une paix et une stabilité durables.

Le rapport Brahimi

En mars 2000, le Secrétaire général a nommé un Groupe d'étude sur les opérations de maintien de la paix afin de recenser les défaillances du système existant et de formuler des recommandations spécifiques et réalistes concernant les améliorations à apporter au système. Le Groupe était composé de personnes ayant une longue expérience de la prévention des conflits ainsi que du maintien et de la consolidation de la paix.

Le résultat des travaux de ce groupe, connu sous le nom de « Rapport Brahimi », baptisé du nom de son Président, Lakhdar Brahimi, a recommandé notamment :

  • Un engagement politique renouvelé de la part des États Membres;
  • De profonds changements institutionnels;
  • Un soutien financier accru.

Le Groupe relevait en particulier dans son rapport que, pour être efficaces, les opérations de maintien de la paix de l'ONU devaient être dotées de ressources et de matériel adéquats et opérer sur la base de mandats clairs, crédibles et réalistes.

La réforme de la politique et des stratégies en matière de maintien de la paix

À la suite du rapport Brahimi, les États Membres et le Secrétariat de l'ONU ont poursuivi leurs efforts de réforme, notamment par le biais :

Un nouvel horizon

Les derniers documents concernant la réforme – l'Agenda pour un nouveau partenariat: un nouvel horizon pour les opérations de maintien de la paix de l'ONU (juillet 2009) EN PDF et les rapports intérimaires No. 1 (2010) EN PDF et No. 2 (2011) EN PDF – identifient les principales problématiques auxquelles sont confrontées les opérations contemporaines de maintien de la paix de l'ONU en matière de politiques et de stratégie et celles qui sont à prévoir au cours des quelques prochaines années.

Ces documents ont pour objet de relancer le dialogue commencé avec les États Membres et les autres partenaires sur les mesures qui pourraient être adoptées pour mieux adapter les opérations de paix de l'ONU aux besoins actuels et futurs. Plus de renseignements sur Un nouvel horizon.

La restructuration du Département des opérations de maintien de la paix

La principale réforme structurelle des opérations de maintien de la paix est intervenue en 2007. Pour que l'Organisation soit mieux à même de gérer et d'administrer les nouvelles opérations de paix, le Secrétaire général a restructuré [A/61/858] PDF les activités de maintien de la paix en :

  • scindant le DOMP en deux pour créer un nouveau Département de l'appui aux missions (DAM) distinct;
  • en renforçant l'appui devant être apporté aux nouvelles activités du DOMP;
  • en augmentant les ressources allouées à ces deux départements et aux autres services du Secrétariat appelés à participer aux opérations de maintien de la paix.

Le DAM a publié en 2010 une Stratégie globale d'appui aux missions [A/64/633] PDF visant à transformer les modalités de prestations des services sur le terrain et à les adapter aux exigences des opérations contemporaines de maintien de la paix. Une fois les mesures de réforme appliquées, les services d'appui aux missions extérieures seront plus prévisibles, plus professionnels et plus flexibles, et en même temps plus transparents et d'un meilleur rapport coût-efficacité.

Taux de remboursement des pays qui fournissent des contingents

Historiquement, les pays fournisseurs de contingents pour les opérations de maintien de la paix sont remboursés par l’Organisation des Nations Unies pour leur contribution. La question des taux revêt donc une grande importance pour beaucoup de pays, que ces derniers fournissent directement du personnel militaire ou contribuent par leurs engagements financiers au déploiement d’une présence pour le maintien de la paix.

En 2011, l’Assemblée générale a demandé au Secrétaire général de créer un Groupe consultatif de haut niveau afin d’examiner les "taux de remboursement des pays fournisseurs de contingents et les questions connexes" (réf. Résolution 65/289 de l’Assemblée générale datée du 30 juin 2011). Le Groupe consultatif de haut niveau a publié son rapport en novembre 2012 et le Secrétaire général a ensuite publié un rapport sur la mise en œuvre de ces recommandations.

Les recommandations du Groupe consultatif de haut niveau comprenaient :

  • une nouvelle méthode de collecte d’information sur les dépenses principales et additionnelles encourues par les pays fournisseurs pour le déploiement de leurs forces dans les missions de maintien de la paix des Nations Unies;
  • l’octroi d’une prime aux unités individuelles qui opèrent sans restrictions et courent des risques exceptionnellement élevés;
  • une autre prime pour la fourniture de capacités habilitantes qui sont très demandées mais font souvent défaut.

Le 10 mai 2013, l’Assemblée générale a adopté la résolution 67/261 par le biais de laquelle elle a approuvé, sous réserve d’un certain nombre de dispositions, les conclusions et les recommandations du Groupe consultatif de haut niveau.

La conduite des forces de maintien de la paix et la réforme de la discipline

D'autres réformes ont été introduites dans le domaine de la conduite des forces de maintien de la paix et de la discipline.

Le Secrétaire général a imposé une politique de tolérance zéro PDF à la suite des allégations d'exploitation et d'abus sexuels EN qui avaient été commis par des Casques bleus de l'ONU dans les pays hôtes.

À la demande du Secrétaire général, le prince Zeid Ra’ad Zeid Al-Hussein, - alors Représentant permanent de la Jordanie auprès de l'Organisation-, a élaboré une large stratégie, connue sous le nom de Rapport Zeid [A/59/710] PDF, dans laquelle il recommandait d'associer les pays fournissant des contingents et des forces de police, les autres États Membres et le système des Nations Unies dans son ensemble à une profonde réforme des normes devant régir la conduite et la discipline des forces de maintien de la paix.

En 2008, dans sa résolution 62/214 PDF, l'Assemblée générale a adopté une stratégie, applicable à l'ensemble des organismes du système des Nations Unies, concernant l'assistance à fournir aux victimes d'actes d'exploitation et d'abus sexuels commis par des membres du personnel de l'ONU.