Encourager la démocratie par le biais des élections
La propagation de la démocratie dans le monde compte parmi les grandes réalisations de notre époque, et ce, grâce aux élections qui rendent possible l’acte d’autodétermination envisagé dans la Charte des Nations Unies. L’histoire de l’Organisation est semée d’élections qui remontent à la période suivant sa fondation : à la fin des années 40, l’ONU a observé les élections dans la Péninsule de Corée. Au cours de la période de tutelle et de décolonisation qui a suivi, elle a supervisé et observé des plébiscites, des référendums et des élections dans le monde entier. Aujourd’hui, l’ONU reste un acteur impartial digne de confiance qui répond aux demandes d’assistance électorale des Etats Membres.
Un citoyen de la Côte d'Ivoire montre ses inscriptions aux élections. Photo ONU/Ky Chung
La fourniture par l’ONU d’une assistance électorale est un travail d’équipe auquel participent plusieurs organismes et départements. Ce travail est sous la stricte réglementation de l’Assemblée générale. L’assistance électorale repose sur le principe établi dans la Déclaration universelle des droits de l’homme selon lequel la volonté du peuple, telle qu’exprimée par le biais d’élections périodiques et régulières, constituera la base de l’autorité gouvernementale, tout en reconnaissant les principes de la souveraineté des Etats et du contrôle national des élections. Pour veiller au respect de ces principes, le Secrétaire général adjoint aux affaires politiques sert de coordinateur de l’ONU pour les activités d’assistance électorale et conseille le Secrétaire général sur les questions électorales.
La Division de l'assistance électorale du Département des affaires politiques appuie le coordinateur en assurant uniformité et cohérence dans la fourniture d’assistance électorale par l’ONU. D’autres acteurs onusiens interviennent aussi dans la fourniture d’assistance aux élections dont le Programme des Nations Unies pour le développement, le Département des opérations de maintien de la paix, le Haut Commissariat aux droits de l’homme, les Volontaires des Nations Unies, Le Fonds de développement des Nations Unies pour la femme, le Bureau des Nations Unies pour les services d’appui aux projets, le Fonds des Nations Unies pour la démocratie et le Département des affaires économiques et sociales. Au cours des 20 dernières années, l’Organisation des Nations Unies a fourni une assistance électorale à plus de 100 états membres.
Le Programme des Nations Unies pour le développement, par exemple, fournit une assistance électorale à 30 états membres en moyenne par an pour favoriser le développement de capacités durables de gestion électorale, encourager la participation de tous aux élections, en particulier celle des femmes et d’autres groupes sous-représentés, et coordonner l’appui des donateurs aux processus électoraux.
L’ONU a également établi des liens avec des organisations non gouvernementales, intergouvernementales et gouvernementales qui fournissent une assistance électorale, notamment l’Union européenne, l’Organisation des Etats américains, l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, l’Union africaine, l’Institut international pour la démocratie et l'assistance électorale, le Carter Center et la International Foundation for Electoral Systems. Ces liens permettent de collaborer aux activités d’appui électoral et de mettre en commun les enseignements tirés et les expériences acquises.
L’assistance électorale de l’ONU a été un élément critique et positif du maintien de la paix, de la consolidation de la paix et de la mise en place d’une gouvernance démocratique. Au fur et à mesure que la démocratie s’étend, il en va de même pour le rôle des élections qui sont le moyen d’établir des gouvernements légitimes. L’ONU a appuyé des élections dans toutes les régions du monde, dont l’Afghanistan, le Burundi, le Cambodge, la Côte d’Ivoire, la République démocratique du Congo, Haïti, l’Iraq, le Kirghizistan, le Libéria, le Malawi, le Mali, le Népal, le Nigéria, le Pakistan, la Sierra Leone, le Soudan, le Timor Leste et le Yémen pour n’en citer que quelques-uns. Dans chaque pays, les élections sont uniques, et sont le reflet des caractéristiques politiques et historiques propres à un pays. Si aucun système électoral ne peut s’appliquer indifféremment à tous les pays, le processus électoral doit respecter certaines obligations et engagements figurant dans les instruments internationaux de droits de l’homme. C’est pourquoi l’ONU examine avec soin chaque demande en suivant toute une série d’étapes : demande officielle; évaluation; élaboration et mise en oeuvre.
Il est admis que traiter isolément des capacités d’un organe de gestion électorale ne produira pas nécessairement des élections libres et régulières. Il faut également compter avec l’environnement politique dans lequel se déroulent les élections. L’ONU doit donc veiller à renforcer les capacités autres que celles des autorités électorales. Il faut donc travailler avec les électeurs, les médias et la société civile, ainsi qu’avec les autres acteurs et institutions de la gouvernance démocratique. Les Nations Unies portent aussi une plus grande attention au problème de la violence liée aux élections et sont en train d’élaborer des mesures supplémentaires qui peuvent être prises par l’organisation pour diminuer l’éventualité que cela se produise.
L’objectif principal de l’assistance électorale de l’ONU est d’aider les Etats Membres à tenir à intervalle périodique des élections crédibles et réelles et à mettre en place des processus électoraux durables. En fin de compte, l’ONU cherche à garantir que les Etats Membres aient les capacités nationales d’organiser de futures élections avec peu ou prou d’aide extérieures.