Conférence d'examen du TNP de 2015

Contexte

La Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015 s’est tenue  du 27 avril au 22 mai 2015 au Siège de l’Organisation des Nations Unies à New York, sous la présidence de l’Ambassadrice Taous Feroukhi (Algérie).

Ce Traité, particulièrement en son article VIII paragraphe 3, prévoit un examen de son fonctionnement tous les cinq ans, une disposition réaffirmée par les Etats parties lors de la Conférence de 1995 chargée d'examiner le Traité et la question de sa prorogation et la Conférence de 2000.

Au cours de la Conférence des parties chargée de l'examen du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2015, les Etats parties ont examiné l’application des dispositions du Traité depuis 2010. Malgré d’intenses consultations, la Conférence n’a pas été en mesure de parvenir à un accord sur la partie consacrée au fond du projet de document final.

Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires est un traité international historique, dont l’objectif est d’empêcher la propagation des armes nucléaires et de la technologie des armements, de promouvoir la coopération aux fins de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire et de favoriser la réalisation de l’objectif du désarmement nucléaire et du désarmement général et complet. Le Traité est le seul engagement contraignant pris par les États dotés d’armes nucléaires, dans le cadre d’un traité multilatéral, en faveur du désarmement.

Ouvert à la signature à partir de 1968, le Traité est entré en vigueur en 1970. Depuis lors, le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires est la pierre angulaire du régime mondial de non-prolifération nucléaire. 190 Etats parties, notamment les cinq Etats dotés d’armes nucléaires, ont adhéré au Traité – plus que tout autre accord de désarmement multilatéral.

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Documents finaux de la Conférence d'examen du TNP de 2015

NPT/CONF.2015/50 (Part I) - Organisation des travaux de la Conférence

NPT/CONF.2015/50 (Part II) - Documents de la Conférence

NPT/CONF.2015/50 (Part III) - Comptes rendus analytiques et liste des participants

Documents finaux de la Conférence d'examen du TNP de 2010

Document final - Volume I (NPT/CONF.2010/50 (Vol. I)

Première partie — Examen du fonctionnement du Traité conformément au paragraphe 3 de l’article VIII, compte tenu des décisions et de la résolution adoptées par la Conférence d’examen et de prorogation de 1995, et du Document final de la Conférence d’examen de 2000 — Conclusions et recommandations concernant les mesures de suivi

Deuxième partie — Organisation des travaux de la Conférence

Document final - Volume II (NPT/CONF.2010/50 (Vol. II))

Troisième partie - Documents de la Conférence

Document final - Volume III (NPT/CONF.2010/50 (Vol. III))

Quatrième partie - Comptes rendus analytiques et liste des participants