Documents
Les parties I et II du document final de la Conférence d'examen de 2010 sont en cours de finalisation et seront postées sur ce site dès qu'elles seront disponibles (en anglais). Les versions linguistiques seront ajoutées lorsqu'elles seront prêtes.
Rapport final du Comité préparatoire de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010 (parties I et II) [NPT/CONF.2010/50] EN
Liste des participants (NPT/CONF.2010/INF/12 [EN] + Corr.1 [EN])
Ordre du jour, programme et règlement intérieur
- Projet de règlement intérieur (Annexe III)
- Ordre du jour provisoire (Annexe IV)
- Répartition des points entre les grandes commissions de la Conférence (Annexe V)
- Annuaire du désarmement des Nations Unies (publication) EN
- Programme de travail provisoire EN
Informations pour les participants EN
Documents de la Conférence
Mémorandums et documents de référence
- Mémorandum du Secrétariat général de l’Organisme pour l’interdiction des armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes à l’intention de la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010
- Mémorandum du Secrétariat de l’Union africaine sur le Traité sur une zone exempte d’armes nucléaires en Afrique (Traité de Pelindaba)
- Mémorandum sur les activités liées au Traité sur la zone dénucléarisée du Pacifique Sud (Traité de Rarotonga)
- Mémorandum sur les activités menées par la République du Kirghizistan en sa qualité de dépositaire du Traité portant création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Asie centrale
- Application de la résolution sur le Moyen-Orient adoptée par la Conférence de 1995 des Parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires chargée d’examiner le Traité et la question de sa prorogation (Document de référence établi par le Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies)
- Mémorandum du Viet Nam sur les activités relatives au Traité sur la création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Asie du Sud-Est
- Application de l’article VI du Traité et de l’alinéa c) du paragraphe 4 de la décision de 1995 sur les « Principes et objectifs de la non-prolifération et du désarmement nucléaires »
- Rapport financier
- Rapport intérimaire établi par le Secrétariat technique provisoire de la Commission préparatoire de l’Organisation du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires destiné à la Conférence des Parties chargée d’examiner le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires en 2010
- Activités de l’Agence internationale de l’énergie atomique relevant de l’article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (Document de référence élaboré par le Secrétariat de l'AIEA )
- Note verbale datée du 5 mai 2010, adressée au Secrétaire général de la Conférence par la Mission Permanente de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
- Mesures visant à promouvoir la création d’une zone exempte d’armes nucléaires au Moyen-Orient et la réalisation des buts et objectifs de la résolution de 1995 sur le Moyen-Orient
- Note verbale adressée au Secrétaire général de la Conférence par la Mission permanente du Chili auprès de l’Organisation des Nations Unies
- Note verbale datée du 6 mai 2010, adressée au Secrétaire général de la Conférence par le Comité international de la Croix-Rouge auprès de l’Organisation des Nations Unies
- Informations des États-Unis concernant le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires EN