| United Nations |
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E/1996/26
E/CN.6/1996/15
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Economic and Social Council
Distr. GENERAL
Commission de la condition de la femme
Rapport sur la quarantie`me session
(11-22 mars 1996)
Conseil e'conomique et social
Documents officiels, 1996
Supple'ment No 6
E/1996/26
E/CN.6/1996/15
Commission de la condition de la femme
Rapport sur la quarantie`me session
(11-22 mars 1996)
Conseil e'conomique et social
Documents officiels, 1996
Supple'ment No 6
Nations Unies þ New York, 1996
NOTE
Les cotes des documents de l'Organisation des Nations Unies se
composent de lettres majuscules et de chiffres.
ISSN 0252-0125
TABLE DES MATIe`RES
Chapitre Page
I. QUESTIONS APPELANT UNE DE'CISION DU CONSEIL E'CONOMIQUE ET SOCIAL
OU PORTE'ES a` SON ATTENTION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
A. Projets de re'solution . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1
I. Femmes palestiniennes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
II. Suite donne'e a` la quatrie`me Confe'rence mondiale
sur les femmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3
B. Projets de de'cision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
I. Reconduction du mandat du Groupe de travail a` composition
non limite'e charge' d'e'laborer un projet de protocole
facultatif a` la Convention sur l'e'limination de toutes les
formes de discrimination a` l'e'gard des femmes. . . . . . . . 8
II. Rapport de la Commission de la condition de la femme sur
les travaux de sa quarantie`me session et ordre du jour
provisoire et documentation de la quarante et unie`me
session de la Commission . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
C. Questions porte'es a` l'attention du Conseil. . . . . . . . . . 10
1. Conclusions concerte'es . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10
1996/1 Conclusions concerte'es concernant les
me'thodes de travail aux fins de la mise
en oeuvre du Programme d'action adopte'
par la quatrie`me Confe'rence mondiale sur
les femmes. . . . . . . . . . . . . . . .10
1996/2 Conclusions concerte'es concernant les
femmes et les me'dias. . . . . . . . . . .12
1996/3 Conclusions concerte'es concernant la
garde des enfants et autres personnes
a` charge, y compris le partage des
tƒches et des responsabilite's
familiales. . . . . . . . . . . . . . . .15
2. Re'solutions et de'cisions . . . . . . . . . . . . . . . . . .19
Re'solution 40/1. Libe'ration des femmes et des enfants
pris en otage et emprisonne's lors d'un
conflit arme'. . . . . . . . . . . . . . 19
Re'solution 40/2. Inte'gration des femmes au processus de
paix au Moyen-Orient. . . . . . . . . . .20
Re'solution 40/3. Inte'gration des droits fondamentaux
des femmes. . . . . . . . . . . . . . . 22
Re'solution 40/4. Traite des femmes et des fillettes. . . . 25
Re'solution 40/5. Institut international de recherche
et de formation pour la promotion
de la femme . . . . . . . . . . . . . . . 28
Re'solution 40/6. Violence a` l'e'gard des travailleuses
migrantes . . . . . . . . . . . . . . . . 29
Re'solution 40/7. Re'alisation des objectifs strate'giques
et mesures a` prendre dans des domaines
critiques : les femmes et les me'dias . . 32
Re'solution 40/8. E'laboration, sur la base de consultations
officieuses, d'un projet de protocole
facultatif a` la Convention sur
l'e'limination de toutes les formes de
discrimination a` l'e'gard des femmes . .33
Re'solution 40/9. Re'alisation des objectifs strate'giques
et mesures a` prendre dans les domaines
critiques : pauvrete' . . . . . . . . . . 34
Re'solution 40/10. Observations relatives au plan a` moyen
terme a` l'e'chelle du syste`me en ce qui
concerne la promotion de la femme pour
la pe'riode 1996-2001 . . . . . . . . . . 40
De'cision 40/101. Rapports concernant le suivi de la
quatrie`me Confe'rence mondiale sur
les femmes. . . . . . . . . . . . . . . . 50
II. SUIVI DE LA QUATRIe`ME CONFE'RENCE MONDIALE SUR LES FEMMES . . . . . 52
III. COMMUNICATIONS RELATIVES a` LA CONDITION DE LA FEMME . . . . . . . . 97
IV. E'LABORATION D'UN PROJET DE PROTOCOLE FACULTATIF a` LA CONVENTION
SUR L'E'LIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE DISCRIMINATION a` L'E'GARD
DES FEMMES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99
V. ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA QUARANTE ET UNIe`ME SESSION DE LA
COMMISSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 101
VI. ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LES TRAVAUX DE SA
QUARANTIe`ME SESSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 102
VII. ORGANISATION DE LA SESSION. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103
A. Ouverture et dure'e de la session. . . . . . . . . . . . . . . 103
B. Participation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103
C. E'lection du bureau. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103
D. Ordre du jour et organisation des travaux . . . . . . . . . . 103
E. Consultations avec des organisations non
gouvernementales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 104
Annexes
I. PARTICIPATION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 105
II. LISTE DES DOCUMENTS DONT LA COMMISSION E'TAIT SAISIE a` SA
QUARANTIe`ME SESSION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111
III. RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL a` COMPOSITION NON LIMITE'E
CHARGE' D'E'LABORER UN PROJET DE PROTOCOLE FACULTATIF a` LA
CONVENTION SUR L'E'LIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE
DISCRIMINATION a` L'E'GARD DES FEMMES . . . . . . . . . . . . . . . 115
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Date last updated: 06 December 1999 by DESA/DAW
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