Lorsqu'ils se concentrent sur l'activité de l'Assemblée générale, du Conseil de sécurité, du Conseil économique et social et du Conseil de tutelle, les chercheurs ont à leur disposition une série d'index imprimés très spécialisés pour faciliter leur travail. Ces index sont réalisés par la bibliothèque Dag Hammarskjöld.

Ces index sont disponibles pour chacune des sessions de l'Assemblée générale et du Conseil économique et social depuis leurs premières sessions. On peut donc conduire des recherches sur le travail relatif à une session de ces organes. Ils sont disponibles sur une base annuelle pour les travaux du Conseil de sécurité depuis 1964.

Ils sont divisés en deux parties: un index des matières et un index des interventions.

Aujourd'hui, ces index sont publiés uniquement en anglais. Pendant une période assez courte, ils ont également été publiés en français.

A. INDEX DES MATIÈRES

Ils répertorient tous les documents (rapports, lettres, procès-verbaux, résolutions, etc.) publiés par un organe particulier durant une session ou une année donnée.

Au fil des années, avec l'ajout de nombreuses informations qui n'étaient pas disponibles dans les premières éditions, ces index sont devenus des outils permettant des recherches extrêmement précises.

Dans chacun de ces index, les entrées par sujet présentent un historique bibliographique d'un point de l'ordre du jour ou, dans le cas du Conseil de sécurité, celui d'une question dont il a été saisi.

Cet historique débute par une liste des documents les plus significatifs: par exemple des rapports. Les documents généraux (le plus souvent des lettres dans lesquelles les gouvernements échangent leurs points de vue) suivent immédiatement.

Plus loin, on trouve une liste de propositions (projets de résolutions ou de décisions), suivie par une liste des procès-verbaux (ou comptes rendus analytiques) au cours desquels un point de l'ordre du jour ou une question ont été discutés.

Dans la plupart des cas (mais pas systématiquement), l'historique se conclut avec l'adoption d'un document exprimant la volonté de l'organe marquant la fin de cette entrée par sujet pour la session ou l'année en question. Ce document peut être, par exemple, une résolution élaborant des politiques et réclamant un suivi lors d'une session future ou une décision prenant acte d'un rapport soumis précédemment ou ajournant l'examen d'un point de l'ordre du jour.

Les index constituent également une mine d'informations pratiques sur la session d'un organe particulier. A titre d'exemple, les index des actes de l'Assemblée générale publiés ces dernières années contiennent les données suivantes:

• des informations quant à la session elle-même (dates, présidence et composition des commissions)
• une liste par date des séances plénières et des séances des commissions
• la composition des organes subsidiaires
• l'ordre du jour de la session avec une référence croisée donnant l'entrée correspondante dans l'index par matière
• une liste de tous les documents publiés pour la session selon l'organe
• une liste des rapports des grandes commissions par thème
• une liste des résolutions adoptées (organisée selon l'ordre croissant des cotes)
• un tableau des votes pour les résolutions adoptées par un vote enregistré (ce tableau est disponible depuis l'édition de 1975)

Pour le Conseil de sécurité, les informations suivantes sont reprises:

• les membres du Conseil pour la période couverte par l'index
• la liste des présidences successives
• une liste des séances plénières et des séances des comités
• la liste des questions dont le Conseil a été saisi au cours de l'année couverte avec une référence croisée vers l'entrée correspondante dans l'index par matière
• la liste des questions portées à l'attention du Conseil (mais qui n'ont pas fait l'objet d'une réunion)
• une liste des documents publiés au cours de la période couverte
• une liste des résolutions adoptées pendant l'année
• un tableau des votes pour les résolutions adoptées (ce tableau est disponible depuis l'édition de 1976)

B. INDEX DES INTERVENTIONS

Ils répertorient les interventions prononcées devant les forums ONU (AG, CS et ECOSOC) durant une session ou une année particulière. L'index des interventions comporte trois parties selon:

le thème de l'intervention

sont listées ici toutes les références des procès-verbaux et/ou comptes rendus analytiques qui contiennent les interventions prononcées en rapport avec ce thème.

l'auteur (individu) de l'intervention

sont listées ici toutes les références des procès-verbaux et/ou comptes rendus analytiques qui contiennent les interventions prononcées par une personne donnée

l'organisation ou le pays dont émane l'intervention

sont listées ici toutes les références des procès-verbaux et/ou comptes rendus analytiques qui contiennent les interventions prononcées par les représentants d'une institution ou d'un pays.

C. COMPILATION DES RÉSOLUTIONS

Un autre outil extrêmement utile lorsqu'on s'intéresse aux travaux de l'Assemblée générale et du Conseil de sécurité est la compilation des textes des résolutions adoptées au cours d'une session (AG) ou d'une année (CS).

Remarque: Lorsque l'on recherche des résolutions adoptées par un organe subsidiaire de l'Assemblée générale ou du Conseil économique et social (ECOSOC), il faut généralement se reporter au rapport annuel que cet organe subsidiaire présente à son organe principal. Ainsi, la Commission des droits de l'homme rapporte auprès du Conseil économique et social, la Commission du droit international rapporte à l'Assemblée générale.

Ces compilations pour l'Assemblée générale comportent les informations suivantes:

• une liste des résolutions adoptées directement par la séance plénière (sans recours à une commission)
• le texte de ces résolutions et le résultat du vote enregistré
• une liste des résolutions adoptées selon la commission de l'AG dans laquelle elle a été discutée avant d'être envisagée en séance plénière
• le texte de ces résolutions et le résultat du vote
• une liste de toutes les résolutions adoptées au cours de la session (comportant le numéro d'ordre du jour, la date d'adoption, etc)
• l'ordre du jour de la session

Ces compilations pour le Conseil de sécurité comportent les informations suivantes:

• la liste des membres du Conseil pour l'année
• une liste des résolutions adoptées
• le texte de ces résolutions
• le texte des décisions prises
• la liste des questions envisagées pour la première fois par le Conseil

D. EXERCICES

Assemblée générale, 54ème session
Pour résoudre ces exercices pratiques, vous devez utiliser les index des actes de l'AG pour la 54ème session ainsi que la compilation des résolutions adoptées au cours de cette session.

1. Quel est le nom du président de la 3ème commission?
2. Quel est la cote du rapport du Secrétaire général sur la collaboration avec l'Organisation de l'Unité africaine (OAU)?
3. Quel est l'intitulé du point de l'ordre du jour 86?
4. A quelle date fut discutée la question de la désertification en séance plénière?
5. Quelles sont les cotes de tous les rapports de la 2ème commission?
6. A quelle date la 8ème séance plénière a-t-elle eu lieu? Et la 27ème séance de la 3ème commission?
7. Le Vénézuela a-t-il sponsorisé un projet de résolution sur l'assistance aux réfugiés mineurs?
8. Quel est le titre de la résolution A/RES/54/38? Quand fut-elle adoptée, quel est le résultat de ce vote?
9. Quelle est la cote de l'intervention du Cameroun sur la promotion de la femme?
10. Retrouvez la liste des interventions prononcées au nom de l'Union européenne.
11. Mr Adechi a t-il prononcé une intervention en séance plénière? Si oui, quelle en était le thème?
12. La Belgique a-t-elle prononcé une intervention sur la question de la Palestine?
Réponses

Conseil de sécurité, 1995
Pour résoudre ces exercices, vous devez utiliser l'index des actes pour le Conseil de sécurité 1995.

1. Le Nigéria est-il membre du Conseil de sécurité pendant cette période?
2. Est ce que le Conseil a envisagé la question de la situation au Tadjikistan?
3. Quel pays a assumé la présidence du Conseil pendant le mois de septembre 1995?
4. Quelles sont les résolutions adoptées concernant Haiti? Quels sont les résultats des votes pour ces résolutions?
5. Quand s'est déroulée la 3571ème réunion du Conseil?
6. Quel est la cote du rapport de la mission préparatoire chargée d'établir les faits envoyée au Burundi?
7. Quelles sont les cotes des procès-verbaux pour les réunions consacrées au Moyen Orient (Middle East)?
8. La France a-t-elle prononcé une intervention sur la situation au Liberia?
9. Quel pays représente Mr Snoussi?
10. Comment l'Indonésie a-t-elle voté sur la résolution S/RES/985?
11. Quelle sont les cotes des déclarations du président du Conseil de sécurité sur la situation au Rwanda?
Réponses