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Bibliothèque Dag
Hammarskjöld des
Nations Unies - Guide
de Recherche : Raccourcis

Journal des Nations Unies |
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Les informations concernant
les réunions des organes des Nations Unies peuvent
être obtenues dans
le Journal
des Nations Unies. Le Journal est une source d'information
qui assure deux fonctions principales :
(1)
il informe sur les réunions de l'Assemblée
générale, du Conseil de
sécurité, du Conseil économique et
social et des autres organes des
Nations Unies prévus pour un jour donné. De plus,
il identifie les
cotes des documents les plus importants qui seront pris en
considération lors de ces réunions, et ce
même lorsque ces documents
n'ont pas encore été publiés; et
(2)
il résume les actions entreprises au cours des
réunions de la veille.
Il peut donc être utilisé par les chercheurs qui
ont une connaissance
de base des documents et de leur numérotation pour attribuer
des cotes
aux comptes rendus de séance et aux résolutions
avant même que ceux-ci
ne soient publiés.
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Ordre du jour |
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Les
documents-clés suivants, publiés avant
l'ouverture de la session
ordinaire générale, facilitent l'identification
de la documentation à
venir et fournissent des informations de
références sur l'organisation
de la session :
(1) La liste
préliminaire des questions inscrites à
l'ordre du jour de
l'Assemblée générale,
publiée assez tôt dans l'année
(habituellement en
février) et à laquelle est attribué le
numéro séquentiel "50" pour la
session dont le début est programmé en septembre
(par exemple, A/63/50).
Ce document propose les points à inscrire à
l'ordre du jour, certains
d'entre eux pourront être supprimés ou
reportés à une date ultérieure.
(2) La liste
préliminaire annotée,
publiée quelques mois plus tard et à
laquelle est attribué le numéro
séquentiel "100" (par exemple, A/62/100
+ Add.1
+ Corr.1)
pour la session en question. La liste préliminaire
annotée fournit
l'historique de chaque point dont l'inclusion à l'ordre du
jour est
proposée, elle liste certains documents issus de la session
précédente
et anticipe les documents importants (rapports, etc.) qui seront soumis
pour discussion sous ce point de l'ordre du jour. Les annexes de la
liste préliminaire annotée incluent une liste
exhaustive (de 1946 à nos
jours) des Présidents et Vice-Présidents de
l'Assemblée générale; des
membres non-permanents du Conseil de sécurité ;
des membres du Conseil
économique et social; des Etats Membres des Nations Unies.
La
composition des bureaux des grandes commissions (depuis la
20ème
session) est également incluse.
(3) L'ordre
du jour provisoire, publié au moins soixante jours
avant
l'ouverture de la session, en respect de l'article 12 du
Règlement
intérieur de l'Assemblée
générale. Ce document donne une idée
plus
précise de la forme que prendra l'ordre du jour une fois
adopté et
reçoit le numéro séquentiel "150" (par
exemple, A/62/150)
pour la session considérée.
(4) Le mémoire
du Secrétaire général,
soumis au Bureau, fournit des
informations de références sur l'organisation de
la session, consolide
les informations concernant l'ordre du jour provisoire et propose la
répartition des questions inscrites à l'ordre du
jour soit à la séance
plénière ou soit aux grandes commissions. Le
mémoire se voit attribué
le numéro séquentiel "1" des cotes des documents
du Bureau pour la
session en question (par exemple, A/BUR/62/1).
Après la convocation formelle de la session, les
documents-clés
suivants sont publiés qui donnent sa forme finale
à l'ordre du jour et
précisent le forum devant lequel les points de l'ordre du
jour seront
examinés ainsi que la documentation de base
déjà parue ou à paraître :
(1) Le rapport
du Bureau, auquel le numéro séquentiel
"250" est attribué
(par exemple, A/62/250
+ Add.1
+ Add.2),
publié à la suite de l'examen des questions
inscrites à l'ordre du jour
provisoire. Ce rapport recommande l'inclusion des points dans la
version définitive de l'ordre du jour que
l'Assemblée générale adoptera
et répartit, sur la base de leur sujet, les questions
inscrites à
l'ordre du jour entre la séance
plénière et l'une des six grandes
commissions. Etant donné que chaque question inscrite
à l'ordre du jour
provisoire n'est pas automatiquement recommandée
à l'inclusion dans
l'ordre du jour définitif, ce rapport fournit aux chercheurs
des
indices quant au sort des points de l'ordre du jour "manquants". En
conséquence de la suppression ou du report de certains
points et de la
renumérotation de l'ensemble des points de l'ordre du jour
qu'elle
entraîne, le numéro sous lequel un point de
l'ordre du jour est listé
dans l'ordre du jour provisoire n'est pas nécessairement le
même que
celui sous lequel il apparaîtra dans le rapport du Bureau.
(2) L'ordre
du jour, adopté par l'Assemblée
plénière, se voit attribuer
le numéro séquentiel "251" (par exemple, A/62/251
+ Add.1 + Add.2)
pour la session en question. Il consiste en une liste de toutes les
questions inscrites à l'ordre du jour qui seront
examinées lors d'une
session donnée de l'Assemblée
générale. Après l'adoption de l'ordre
du
jour, le numéro du point de l'ordre du jour
imprimé sur les documents
de l'Asssemblée générale
reflètera le numéro qui apparaît dans
l'ordre
du jour tel qu'adopté. Certains documents publiés
immédiatement après
l'adoption de l'ordre du jour portent encore le numéro
d'ordre du jour
tel qu'il apparaît dans l'ordre du jour provisoire car ces
documents
étaient déjà en cours de fabrication
au moment de l'adoption de l'ordre
du jour définitif. Il est prudent de vérifier le
numéro d'un point de
l'ordre du jour en le comparant à son intitulé
sans se fier au seul
numéro - particulièrement pendant la
période de transition suivant
l'adoption de l'ordre du jour par l'Assemblée
générale.
(3) La répartition
des questions inscrites à l'ordre du jour
à laquelle est
attribuée le numéro séquentiel "252"
(par exemple, A/62/252 + Corr.1
+ Add.1
+ Add.2 + Add.3) pour
la session en question. Ce document finalise les recommandations
exprimées par le bureau en ce qui concerne la
répartition des questions
inscrites à l'ordre du jour et décide de
façon définitive qui de
l'Assemblée plénière ou de l'une des
grandes commissions assure la
responsabilité première d'une étude
complète de cette question (par
exemple, "la Cour criminelle internationale" a
été attribuée à la
Sixième Commission, qui traite des questions juridiques).
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Les rapports du Secrétaire
général |
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En plus du rapport
annuel sur l'activité de l'Organisation (par
example, A/62/1),
le Secrétaire général rend compte
à l'Assemblée générale des
questions
soulevées par de précédentes
résolutions. Les cotes de ces rapports
peuvent être retrouvées
rétrospectivement grâce à l'Index
des actes de l'Assemblée générale
et UNBISnet
(qui fournit, en plus, des liens vers le texte intégral des
rapports
récents) et le système
de diffusion électronique des documents de l'ONU
(Sédoc).
Au début d'une nouvelle session, les chercheurs peuvent
contrôler la
parution de ces rapports en consultant l'Etat d'avancement de
la documentation, une liste pré-sessionnelle
publiée
généralement comme premier document de la
série A/INF/- pour la session
en cours (par exemple, A/INF/58/2, format pour la
62ème
session : A/61/1015/Add.1 + Corr.1). Ceci constitue un
excellent guide pour les rapports, et pas seulement pour ceux du
Secrétaire général, qui doivent
être examinés sous un point de l'ordre
du jour.
Le texte intégral des rapports
récents du
Secrétaire général est disponible sur UNBISnet,
le système
de
diffusion électronique des documents de l'ONU
(Sédoc), et
aussi (depuis le 55ème session) dans le Centre
de documentation ONU.
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Rapports des grandes commissions |
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Il
existe six grandes commissions :
La Première
Commission à laquelle les points de l'ordre du
jour traitant
du désarmement et de la
sécurité internationale
sont attribués. Les documents de travail de cette commission
sont
identifiés par le préfixe A/C.1/- ;
La Deuxième
Commission à laquelle les points de l'ordre du
jour traitant
des questions économiques et
financières sont
attribués. Les documents de travail de cette commission sont
identifiés
par le préfixe A/C.2/-;
La Troisième
Commission à laquelle les points de l'ordre du
jour traitant
des questions sociales, humanitaires et culturelles
sont attribués. Les documents de travail de cette commission
sont
identifiés par le préfixe A/C.3/-;
La Quatrième
Commission à laquelle les points de l'ordre du
jour traitant
des questions de politique spéciale ou de
décolonisation
sont attribués. Les documents de travail de cette Commission
sont
identifiés par le préfixe A/C.4/-;
La Cinquième
Commission à laquelle les points de l'ordre du
jour traitant
des questions administratives et budgétaires
sont
attribués. Les documents de travail de cette commission sont
identifiés
par le préfixe A/C.5/- ;
La Sixième
Commission à laquelle les points de l'ordre du
jour traitant
des questions juridiques sont attribués.
Les
documents de travail de cette commission sont identifiés par
le préfixe
A/C.6/-.
Les grandes commissions soumettent un rapport
distinct pour chaque point de l'ordre du jour qui leur est
attribué.
Ces rapports synthétisent les considérations des
commissions sur ces
questions et transmettent la version finale des projets de
résolutions
ou de décisions qui sont recommandées
à l'adoption par l'Assemblée
plénière. Etant donné que ces rapports
deviennent des documents de
travail de l'Assemblée plénière, le
préfixe des Commissions n'est pas
utilisé dans leurs cotes. Ils sont, au contraire, soumis
directement
sous la cote de base des documents de l'Assemblée
plénière (par
exemple, A/58/516
- Cour pénale internationale : rapport de la
Sixième Commission). Etant
donné que les résolutions et les
décisions de l'Assemblée
générale ne
sont souvent pas publiées avant plusieurs semaines, voire
plusieurs
mois, après leur adoption, le projet final tel qu'il figure
dans le
rapport de la commission (parfois amendé oralement juste
avant
l'adoption) s'avère être, pour un certain temps,
la seule source pour
le texte d'une résolution ou d'une décision.
Listes des rapports présentés
par les grandes
commissions durant la 61ème session : Première
Commission, Deuxième
Commission, Troisième
Commission, Quatrième
Commission, Cinquième
Commission, Sixième
Commission.
Listes des rapports
présentés par les grandes
commissions durant la 62ème session : Première
Commission, Deuxième
Commission, Troisième
Commission, Quatrième
Commission, Cinquième
Commission, Sixième
Commission.
Le texte intégral des rapports
récents est
disponible sur UNBISnet
et système
de
diffusion électronique des documents de l'ONU
(Sédoc). Depuis
la 55ème session, le texte intégral est
disponible dans le Centre
de documentation ONU.
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et mis à jour par le Département de l'Information
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