Viol d'enfants et autres actes graves de violence sexuelle

Les viols d’enfants, filles et garçons sont de plus en plus fréquents en temps de guerre. De tels actes sont souvent perpétrés lors que le fonctionnement de l’état de droit est affecté par le conflit et que la violence est exacerbée par la culture d’impunité qui en découle. Les agressions sexuelles sont parfois utilisées comme tactique de guerre de façon préméditées pour humilier les populations ou les exterminer ou les forcer à l’exil.

Des informations faisant état de l’incidence élevée des viols et autres actes de violence sexuelle ont été reçues du Burundi, de la Côte d’Ivoire, d’Haïti, de la République centrafricaine, de la République démocratique du Congo, de la Somalie, du Soudan et du Tchad.

De tels actes ont des conséquences physiques et mentales catastrophiques, en particulier chez les enfants, et peuvent prendre différentes formes comme l'esclavage sexuel, la prostitution forcée, le mariage imposé ou les mutilations sexuelles. Ils ont aussi des effets à long terme sur la santé des victimes, par exemple des maladies sexuellement transmissibles comme le VIH/sida, ou encore des fistules, des grossesses précoces et des traumatismes psychologiques profonds.

Bien que les cas de violence sexuelle contre les garçons soient parfois signalés, il est accordé peu d'attention à cette dimension particulière et de telles violations demeurent largement non déclarées. Il ressort de certains travaux de recherche que les garçons sont particulièrement exposés à la violence sexuelle durant les opérations militaires dans des zones civiles ou durant la conscription militaire ou des enlèvements pour enrôlement dans les forces paramilitaires.

Un autre aspect souvent sous-estimé est le traumatisme subi par les garçons qui ont été auteurs ou témoins d'actes de violence sexuelle. Ils peuvent être contraints à commettre des viols sous la pression directe de leur commandant ou indirectement sous la pression de leurs pairs. Nombre d'entre eux peuvent également être forcés à assister à des violences sexuelles perpétrées par d'autres.

Il est universellement admis que les viols et autres actes de violence sexuelle commis contre des enfants dans les conflits armés sont des crimes graves. Cela étant, il importe au plus haut point de redoubler d’efforts pour mettre fin à l’impunité et assurer un accès à la justice, obliger les coupables à rendre des comptes et offrir des voies de recours lorsque les victimes sont des enfants. Le droit international humanitaire et le droit international des droits de l’homme prévoient que les enfants touchés par un conflit armé ont droit à un respect, une protection et des soins particuliers, y compris une protection contre toutes formes de violence sexuelle et d’exploitation. Le Statut de Rome de la Cour pénale internationale dispose que le viol et les autres formes de violence sexuelle constituent aussi un crime de guerre ou un crime contre l’humanité lorsqu’ils sont commis dans le cadre d’une attaque généralisée ou systématique lancée contre la population civile.

L'accent doit être mis sur la lutte contre l'impunité pour le viol et les autres actes de violence sexuelle par le biais d'enquêtes et de poursuites rigoureuses et systématiques pour ces infractions au niveau national, les mécanismes internationaux de justice devant accorder une plus grande attention au problème.

Le Bureau de la Représentante spéciale a entamé des consultations avec les départements et organismes concernés du système des Nations Unies en vue d'élaborer une stratégie visant à améliorer la collecte et la communication des données sur la violence sexuelle, conformément aux principes énoncés dans la résolution 1612 (2005), 1882 (2009), 1820 (2008) et 1888 (2009) du Conseil de sécurité, qui fournira un cadre plus approprié pour recenser les incidents, les victimes et les coupables selon une série d'indicateurs communs et permettra d'analyser de manière plus précise les tendances qui se dégagent en ce qui concerne la violence sexuelle contre les enfants.