Le Conseil de sécurité révise les régimes de sanctions contre Al-Qaïda et les Taliban

Le Conseil de sécurité. Photo: ONU

17 juin 2014 – Le Conseil de sécurité a adopté mardi à l'unanimité deux résolutions visant à renforcer les régimes de sanctions (gel des avoirs, interdiction de voyager et embargo sur les armes) contre les Taliban et contre Al-Qaida, en adaptant les règles s'appliquant aux évolutions récentes et en répondant à certaines préoccupations relatives à leur fonctionnement.

Dans la résolution 2160 concerne les sanctions visant les Taliban, le Conseil, condamnant fermement les enlèvements et les prises d'otages perpétrés par des groupes terroristes, charge l'Équipe de surveillance placée sous la direction du Comité 1988 de coopérer étroitement avec le Comité des sanctions contre Al-Qaida et les autres organes des Nations Unies chargés de la lutte contre le terrorisme « pour fournir des informations sur les mesures prises par les États Membres en ce qui concerne les enlèvements et prises d'otages contre rançon et sur les tendances et l'évolution dans ce domaine ».

Il demande aux États de prendre des mesures appropriées afin d'empêcher que ceux qui sont associés aux Taliban « obtiennent, manipulent, stockent, utilisent ou cherchent à acquérir tous les types d'explosifs –militaires, civils ou improvisés– mais aussi les matières premières et les composants pouvant servir à la fabrication d'engins explosifs improvisés ou d'armes non conventionnelles, y compris (mais pas seulement) les substances chimiques, cordeaux détonants et poisons ».

Dans la résolution 2161, le Conseil de sécurité revoit les modalités applicables aux sanctions prises contre Al-Qaida et les personnes, groupes, entreprises et entités qui lui sont associés. Il modifie, notamment, les mandats du Bureau du Médiateur et de l'Équipe de surveillance chargée d'assister le Comité 1267/1989 et les proroge pour une durée de 30 mois à partir de l'expiration de leurs mandats, à savoir juin 2015.

Le Conseil se dit notamment préoccupé par l'utilisation de plus en plus fréquente par les terroristes et leurs partisans des nouvelles technologies de l'information et des communications. Pour faire face à « la nature évolutive de la menace que présente Al-Qaida », l'Équipe de surveillance sera désormais chargée d'évaluer cette menace et les mesures optimales permettant d'y faire face. L'évolution de la menace est également caractérisée par « l'afflux de recrues venant du monde entier dans les rangs d'Al-Qaida et des groupes qui lui sont associés », et par « le détournement des activités des organisations à but non lucratif » que le Conseil appelle à prévenir par des « mesures fermes et énergiques » de la part des États Membres.

Comme pour les Taliban, la résolution 2161 prévoit que les États Membres doivent prendre les mesures voulues pour empêcher Al-Qaida et les personnes, groupes, entreprises ou entités qui lui sont associés « de se procurer, de manipuler, de stocker, d'utiliser ou de chercher à se procurer tous types d'explosifs ».

Un autre parallèle peut être fait avec le régime de sanctions contre les Taliban en ce qui concerne les enlèvements et les prises d'otages contre rançon commis par Al-Qaida. En effet, le Conseil charge l'Équipe de surveillance de coopérer étroitement avec les organes des Nations Unies chargés de la lutte contre le terrorisme en vue de fournir des informations sur les mesures prises par les États Membres pour faire face à cette tendance.

Le Comité des sanctions 1267/1989 devra désormais, par l'intermédiaire du point focal, répondre dans un délai de 60 jours aux communications des personnes qui estiment avoir été soumises aux sanctions par erreur.

Par ailleurs, le Conseil de sécurité prie le Secrétaire général de renforcer encore les capacités du Bureau du Médiateur et prie les États Membres de communiquer toute information utile au Médiateur.

Pour les sanctions contre les Taliban comme pour celles à l'encontre d'Al-Qaida, le Conseil demande aux États Membres de communiquer à INTERPOL, dans la mesure du possible, les photographies et autres données biométriques des personnes concernées.


News Tracker: autres dépêches sur la question

Libye : le terrorisme menace le projet d'édification d'un État moderne, selon l'ONU

En savoir plus





Coup de projecteur