United Nations - Dag Hammarskjöld Library

Bibliothèque Dag Hammarskjöld des Nations Unies - Guide de Recherche : Raccourcis

ASSEMBLEE GENERALE : Comptes rendus de séance
 
   Introduction
Système de numérotation
 Accès électronique
 Index
 

  Introduction

Les discours et interventions prononcés ainsi que les mesures prises au cours des séances des Nations Unies sont enregistrés comme procès-verbaux (identifiés par le suffixe "/PV." dans la cote du document) ou comme comptes rendus analytiques (identifiés par le suffixe "/SR." dans la cote du document). Un procès verbal (PV.) est un relevé exhaustif, écrit à la première personne, des débats d'une séance tandis qu'un compte rendu analytique (SR.) est un relevé condensé, écrit à la troisième personne des débats d'une séance. Les séances des organes principaux ainsi que celles de certains organes subsidiaires font généralement l'objet d'une couverture par procès verbal ou par compte rendu analytique, mais pas par les deux. Dans les cas où l'organe ne fait l'objet d'aucune couverture de compte rendu de séance, le communiqué de presse, s'il existe pour l'organe en question, peut être la source d'information alternative au sujet d'une séance particulière, et ce jusqu'à ce qu'un résumé des discussions soit publié dans un rapport de session ou annuel.


  Système de numérotation


Les réunions plénières de l'Assemblée générale ont, d'une façon systématique, fait l'objet d'une couverture par procès-verbaux (identifiés par le suffixe "/PV." dans la cote du document) depuis la 5ème session, les réunions de la Première Commission sont couvertes depuis la 22ème session (à l'exception de la 48ème session). Les 2.444 premières réunions de l'assemblée plénière ainsi que les 2.108 premières réunions de la Première Commission ont été numérotées de façon consécutive.

Exemples :

A/PV.29 Procès-verbal de la 29ème séance plénière, le 12 février 1946
(= 1ère session ordinaire)
A/PV.1502 Procès-verbal de la 1502ème séance plénière, le 21 avril 1967
(= 5ème session extraordinaire)
A/PV.1566 Procès-verbal de la 1566ème séance plénière, le 25 septembre 1967
(= 22ème session)

 

Depuis la 31ème session (1976), le système a changé : une nouvelle séquence de numérotation est créée au début de chaque session en faisant apparaître un chiffre arabe comme second élément de la cote du document afin d'indiquer une session ordinaire (par exemple, 56), extraordinaire (par exemple, S-26) ou extraordinaire d'urgence (par exemple, ES-8) durant laquelle une séance plénière a eu lieu.

Exemples :

A/49/PV.92 Procès-verbal de la 92ème séance plénière de la 49ème session ordinaire, le 19 décembre 1994
A/C.1/55/PV.11 Procès-verbal de la 11ème séance de la Première Commission de la 55ème session ordinaire, le 11 octobre 2000
A/ES-10/PV.13 Procès-verbal de la 13ème séance plénière de la 10ème session extraordinaire d'urgence, 18 octobre 2000
A/S-27/PV.6 Procès-verbal de la 6ème séance plénière de la 27ème session extraordinaire, le 10 mai 2002

Les communiqués de presse pour les séances plénières sont publiés sous la cote AG/-. Pour la Première Commission, ils sont, pour l'instant, publiés sous la cote AG/DSI/-.

A l'exception de la Première Commission (à laquelle les questions de l'ordre du jour concernant le désarmement et la sécurité internationale sont attribuées), les séances des grandes commissions ainsi que celles du Bureau sont couvertes uniquement par des comptes rendus analytiques de séance (identifiés par le suffixe "/SR." dans la cote du document).

Les comptes rendus analytiques de la Deuxième Commission (à laquelle les questions de l'ordre du jour concernant les questions écomnomiques et financières sont attribuées) sont identifiés par le préfixe A/C.2/-; ses communiqués de presse sont publiés sous la cote AG/EF/-.

Les comptes rendus analytiques de la Troisième Commission (à laquelle les questions de l'ordre du jour concernant les questions sociales, humanitaires et culturelles sont attribuées) sont identifiés par le préfixe A/C.3/-; ses communiqués de presse sont publiés sous la cote AG/SHC/-.

Les comptes rendus analytiques de la Quatrième Commission (à laquelle les questions de l'ordre du jour concernant les questions politiques spéciales et de la décolonisation sont attribuées) sont identifiés par le préfixe A/C.4/-; ses communiqués de presse sont publiés sous la cote CPSD/-, (avant la 48ème session, la Quatrième Commission travaillait uniquement sur les questions liées à la décolonisation. Une grande commission supplémentaire, la Commission politique spéciale, travaillait sur les questions politiques; ses procès-verbaux étaient identifiés par le préfixe A/SPC/- et ses communiqués de presse publiés sous la cote AG/CPS/-.)

Les comptes rendus analytiques de la Cinquième Commission à laquelle les questions de l'ordre du jour concernant les questions administratives et budgétaires sont attribuées) sont identifiés par le préfixe A/C.5/-; ses communiqués de presse sont publiés sous la cote AG/AB/-.

Les comptes-rendus analytiques de la Sixième Commission (à laquelle les questions de l'ordre du jour concernant les questions juridiques sont attribuées) sont identifiés par le préfixe A/C.6/-, ses communiqués de presse sont publiés sous la cote AG/J/-.

Les comptes rendus analytiques du Bureau (qui est responsable de l'organisation de la session) sont identifiés par le préfixe A/BUR/-; ses communiqués de presse sont publiés sous la cote AG/-.

Le texte complet des récents communiqués de presse est accessible via l'option de recherche du centre de nouvelles ONU.

 

A partir de 1946 (1ère session) et jusqu'en 1975 (30ème session), tous les comptes rendus analytiques de l'Assemblée générale sont numérotés consécutivement.

Exemples :

A/BUR/SR.97 Compte rendu analytique de la 97ème séance du Bureau, le 2 novembre 1954
(=9ème session)
A/C.2/SR.1075 Compte rendu analytique de la 1075ème séance de la Deuxième Commission, le 25 novembre 1966
(= 21ème session)
A/C.3/SR.1869 Compte rendu analytique de la 1869ème séance de la Troisième Commission, le 12 novembre 1971
(= 26ème session)

Depuis 1976 (31ème session), le système a changé : une nouvelle séquence de numérotation est créée au début de chaque session en faisant apparaître un chiffre arabe comme troisième élément de la cote du document pour indiquer la session durant laquelle une séance plénière a eu lieu.

Exemples :

A/C.4/49/SR.7 Compte rendu analytique de la 7ème séance de la Quatrième Commission de la 49ème session ordinaire, 18 octobre 1994
A/C.5/51/SR.68 Compte rendu analytique de la 68ème séance de la Cinquième Commission de la 51ème session ordinaire, 4 juin 1997
A/C.6/55/SR.30 Compte rendu analytique de la 30ème séance de la Sixième Commission de la 55ème session ordinaire, 15 novembre 2000



  Accès électronique


Le texte complet de tous les comptes rendus récents des séances plénières et des grandes commissions est disponible dans UNBISnet ainsi que dans le Système de diffusion électronique des documents de l'ONU (Sédoc). Depuis la 55ème session, le texte intégral des comptes rendus de séance est disponible sur le Centre de documentation ONU.

 

  Index

Les interventions prononcées devant l'Assemblée générale sont indexées pour chaque session dans l'Index des actes de l'Assemblée générale (index imprimé). Depuis la 34ème session (1979), l'Index des interventions, est publié dans un volume séparé (partie II). UNBISnet fournit un accés électronique aux bibliographies des discours prononcées devant l'Assemblée générale depuis la 38ème session (1983) et de plus des liens au texte intégral des discours récents.

Les cotes des documents pour les comptes rendus de séance des discours prononcés lors du débat général (depuis 1946) peuvent être trouvées dans UN-I-QUE. Ces comptes rendus sont extraits soit par le nom actuel du pays (par exemple : Canada), soit par le numéro de la session (par exemple : 1ère session (1946)). Les fiches de pays (par exemple : la Fédération de Russie) contiennent aussi les discours prononcés par des chefs d'états ou de gouvernements ou par des dignitaires à d'autres moments que durant le débat général et devant différents organes de l'ONU. De plus, UN-I-QUE comprend les références des discours commémoratifs prononcés devant l'Assemblée générale lors des anniversaires de l'ONU (par exemple : le 25ème (1970), le 40ème (1985) et le 50ème (1995)). Les citations des discours prononcés devant l'Assemblée générale à l'occasion du Sommet du millénaire des Nations Unies en septembre 2000 et aussi à l'occasion du Sommet mondial 2005 peuvent aussi être extraites.




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