|
|
 |

Bibliothèque Dag Hammarskjöld des Nations Unies -
Guide de
Recherche : Raccourcis

Journal
des Nations Unies |
 |
Les informations concernant les réunions des
organes des Nations Unies peuvent être obtenues dans le Journal
des Nations Unies. Le Journal est une source
d'information qui assure deux fonctions principales :
(1)
il informe sur les réunions de l'Assemblée générale, du
Conseil de sécurité, du Conseil économique et social et des
autres organes des Nations Unies prévus pour un jour donné.
De plus, il identifie les cotes des documents les plus
importants qui seront pris en considération lors de ces
réunions, et ce même lorsque ces documents n'ont pas encore
été publiés; et
(2)
il résume les actions entreprises au cours des réunions de
la veille. Il peut donc être utilisé par les chercheurs qui
ont une connaissance de base des documents et de leur
numérotation pour attribuer des cotes aux comptes rendus de
séance et aux résolutions avant même que ceux-ci ne soient
publiés.
|
 |
|
|
 |
Ordre
du jour |
 |
Les
documents-clés suivants, publiés avant l'ouverture de la
session ordinaire générale, facilitent l'identification de la
documentation à venir et fournissent des informations de
références sur l'organisation de la session :
(1) La
liste préliminaire des questions inscrites à l'ordre
du jour de l'Assemblée générale, publiée assez tôt dans
l'année (habituellement en février) et à laquelle est
attribué le numéro séquentiel "50" pour la session dont le
début est programmé en septembre (par exemple, A/68/50).
Ce document propose les points à inscrire à l'ordre du
jour, certains d'entre eux pourront être supprimés ou
reportés à une date ultérieure.
(2) La
liste préliminaire annotée, publiée quelques mois
plus tard et à laquelle est attribué le numéro séquentiel
"100" (par exemple, A/67/100 + Add.1)
pour la session en question. La liste préliminaire annotée
fournit l'historique de chaque point dont l'inclusion à
l'ordre du jour est proposée, elle liste certains documents
issus de la session précédente et anticipe les documents
importants (rapports, etc.) qui seront soumis pour
discussion sous ce point de l'ordre du jour. Jusqu'à la 65ème session, les annexes de la liste préliminaire annotée comprenaient une liste exhaustive des Présidents et Vice-présidents de l'Assemblée générale; des membres non-permanents du Conseil de sécurité ; des membres du Conseil économique et social; des Etats Membres des Nations Unies. La composition des bureaux des grandes commissions (depuis la 20ème session) était également inclue. Depuis la 65ème session, les annexes sont accessibles via la page Agenda du site Internet de la session de l'Assmblée générale en cours.
(3)
L'ordre du jour provisoire, publié au moins soixante
jours avant l'ouverture de la session, en respect de
l'article 12 du Règlement intérieur de l'Assemblée
générale. Ce document donne une idée plus précise de la
forme que prendra l'ordre du jour une fois adopté et reçoit
le numéro séquentiel "150" (par exemple, A/67/150 pour la session considérée.
(4) Le
mémoire du Secrétaire général, soumis au Bureau,
fournit des informations de références sur l'organisation
de la session, consolide les informations concernant
l'ordre du jour provisoire et propose la répartition des
questions inscrites à l'ordre du jour soit à la séance
plénière ou soit aux grandes commissions. Le mémoire se
voit attribué le numéro séquentiel "1" des cotes des
documents du Bureau pour la session en question (par
exemple, A/BUR/67/1).
Après la convocation formelle de la session, les
documents-clés suivants sont publiés qui donnent sa forme
finale à l'ordre du jour et précisent le forum devant
lequel les points de l'ordre du jour seront examinés ainsi
que la documentation de base déjà parue ou à paraître :
(1) Le
rapport du Bureau, auquel le numéro séquentiel
"250" est attribué (par exemple, A/67/250), publié à la suite de l'examen des questions inscrites
à l'ordre du jour provisoire. Ce rapport recommande
l'inclusion des points dans la version définitive de
l'ordre du jour que l'Assemblée générale adoptera et
répartit, sur la base de leur sujet, les questions
inscrites à l'ordre du jour entre la séance plénière et
l'une des six grandes commissions. Etant donné que chaque
question inscrite à l'ordre du jour provisoire n'est pas
automatiquement recommandée à l'inclusion dans l'ordre du
jour définitif, ce rapport fournit aux chercheurs des
indices quant au sort des points de l'ordre du jour
"manquants". En conséquence de la suppression ou du
report de certains points et de la renumérotation de
l'ensemble des points de l'ordre du jour qu'elle
entraîne, le numéro sous lequel un point de l'ordre du
jour est listé dans l'ordre du jour provisoire n'est pas
nécessairement le même que celui sous lequel il
apparaîtra dans le rapport du Bureau.
(2)
L'ordre du jour, adopté par l'Assemblée plénière,
se voit attribuer le numéro séquentiel "251" (par
exemple, A/67/251)
pour la session en question. Il consiste en une liste de
toutes les questions inscrites à l'ordre du jour qui
seront examinées lors d'une session donnée de l'Assemblée
générale. Après l'adoption de l'ordre du jour, le numéro
du point de l'ordre du jour imprimé sur les documents de
l'Asssemblée générale reflètera le numéro qui apparaît
dans l'ordre du jour tel qu'adopté. Certains documents
publiés immédiatement après l'adoption de l'ordre du jour
portent encore le numéro d'ordre du jour tel qu'il
apparaît dans l'ordre du jour provisoire car ces
documents étaient déjà en cours de fabrication au moment
de l'adoption de l'ordre du jour définitif. Il est
prudent de vérifier le numéro d'un point de l'ordre du
jour en le comparant à son intitulé sans se fier au seul
numéro - particulièrement pendant la période de
transition suivant l'adoption de l'ordre du jour par
l'Assemblée générale.
(3) La
répartition des questions inscrites à l'ordre du
jour à laquelle est attribuée le numéro séquentiel
"252" (par exemple, A/67/252)
pour la session en question. Ce document finalise les
recommandations exprimées par le bureau en ce qui
concerne la répartition des questions inscrites à l'ordre
du jour et décide de façon définitive qui de l'Assemblée
plénière ou de l'une des grandes commissions assure la
responsabilité première d'une étude complète de cette
question (par exemple, "la Cour criminelle
internationale" a été attribuée à la Sixième Commission,
qui traite des questions juridiques).
|
 |
|
|
 |
Rapports des grandes commissions |
 |
Il existe
six grandes commissions :
La
Première Commission à laquelle les points de l'ordre
du jour traitant du désarmement et de la sécurité
internationale sont attribués. Les documents de travail
de cette commission sont identifiés par le préfixe A/C.1/-
;
La
Deuxième Commission à laquelle les points de l'ordre
du jour traitant des questions économiques et
financières sont attribués. Les documents de travail de
cette commission sont identifiés par le préfixe
A/C.2/-;
La
Troisième Commission à laquelle les points de
l'ordre du jour traitant des questions sociales,
humanitaires et culturelles sont attribués. Les
documents de travail de cette commission sont identifiés
par le préfixe A/C.3/-;
La
Quatrième Commission à laquelle les points de
l'ordre du jour traitant des questions de politique
spéciale ou de décolonisation sont attribués. Les
documents de travail de cette Commission sont identifiés
par le préfixe A/C.4/-;
La
Cinquième Commission à laquelle les points de
l'ordre du jour traitant des questions administratives
et budgétaires sont attribués. Les documents de travail
de cette commission sont identifiés par le préfixe A/C.5/-
;
La
Sixième Commission à laquelle les points de l'ordre
du jour traitant des questions juridiques sont
attribués. Les documents de travail de cette commission
sont identifiés par le préfixe A/C.6/-.
Les
grandes commissions soumettent un rapport distinct pour
chaque point de l'ordre du jour qui leur est attribué. Ces
rapports synthétisent les considérations des commissions sur
ces questions et transmettent la version finale des projets
de résolutions ou de décisions qui sont recommandées à
l'adoption par l'Assemblée plénière. Etant donné que ces
rapports deviennent des documents de travail de l'Assemblée
plénière, le préfixe des Commissions n'est pas utilisé dans
leurs cotes. Ils sont, au contraire, soumis directement sous
la cote de base des documents de l'Assemblée plénière (par
exemple, A/58/516
- Cour pénale internationale : rapport de la Sixième
Commission). Etant donné que les résolutions et les décisions
de l'Assemblée générale ne sont souvent pas publiées avant
plusieurs semaines, voire plusieurs mois, après leur
adoption, le projet final tel qu'il figure dans le rapport de
la commission (parfois amendé oralement juste avant
l'adoption) s'avère être, pour un certain temps, la seule
source pour le texte d'une résolution ou d'une décision.
Listes
des rapports présentés par les grandes commissions durant la
65ème session : Première
Commission, Deuxième
Commission, Troisième
Commission, Quatrième
Commission, Cinquième
Commission, Sixième
Commission.
Listes
des rapports présentés par les grandes commissions durant la
66ème session : Première
Commission, Deuxième
Commission, Troisième
Commission, Quatrième
Commission, Cinquième
Commission, Sixième
Commission.
Listes
des rapports présentés par les grandes commissions durant la
67ème session : Première
Commission, Deuxième
Commission, Troisième
Commission, Quatrième
Commission, Cinquième
Commission, Sixième
Commission.
Le
texte intégral des rapports récents est disponible sur UNBISnet et système de diffusion
électronique des documents de l'ONU (Sédoc). Depuis la
55ème session, le texte intégral est disponible dans le Centre
de documentation ONU.
|
 |
|
|
|


Préparé et mis à jour par le
Département de l'Information (DPI), Bibliothèque Dag
Hammarskjöld (DHL) . Tout commentaire ou suggestion pour
l'amélioration de cette page peuvent être envoyés à la Bibliothèque
Dag Hammarskjöld.
|
|