United Nations - Dag Hammarskjöld Library

Bibliothèque Dag Hammarskjöld des Nations Unies - Guide de Recherche : Raccourcis

 
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL : documents parlementaires
 
   Journal des Nations Unies
Conseil économique et social -- Introduction
Rapport annuel
 Programme de travail
 Ordre du jour
 Rapports du Secrétaire général
 Rapports de sessions
 Comptes rendus de séance
 Résolutions et Décisions
 

  Journal des Nations Unies

Les informations concernant les réunions des organes des Nations Unies peuvent être obtenues dans le Journal des Nations Unies. Le Journal est une source d'information, souvent sous-utilisée, qui assure deux fonctions principales :
(1) il informe sur les réunions de l'Assemblée générale, du Conseil de sécurité, du Conseil économique et social et des autres organes des Nations Unies prévues pour un jour donné. De plus, il identifie les cotes des documents les plus importants qui seront pris en considération lors de ces réunions, et ce même lorsque ces documents n'ont pas encore été publiés et

(2) il résume les actions entreprises au cours des réunions de la veille. Il peut donc être utilisé par les chercheurs qui ont une connaissance de base des documents et de leur numérotation pour attribuer des cotes aux comptes rendus de séance et aux résolutions avant même que ceux-ci ne soient publiés.



  Conseil économique et social -- Introduction

Le Conseil économique et social (ECOSOC) traite principalement des affaires économiques, sociales, culturelles et de santé publique, ainsi que des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Il assume également une fonction de coordination du travail des Nations Unies et des institutions spécialisées. Il se compose de 54 membres, 18 d'entre eux sont élus chaque année par l'Assemblée générale pour une période de trois ans. ECOSOC tient actuellement une session d'organisation au printemps et une session de fond en juillet. La session de fond, convoquée alternativement à New York (années paires) et Genève (années impaires), est divisée selon les parties suivantes: débat de haut niveau,débat consacré aux activités opérationnelles, débat consacré aux questions de coordination, débat consacré aux affaires humanitaires et débat général.
Le Règlement intérieur du Conseil économique et social est publié dans le document E/5715/Rev.2 (numéro de vente 92.I.22). Des informations de références sur le travail du Conseil sont disponibles dans le Répertoire de la pratique des Nations Unies.

Le format de base pour les cotes des documents d'ECOSOC est: E/[année]/[numéro séquentiel] (par exemple: E/2010/100). De 1946 à; 1977, ce format était E/[numéro séquentiel] (par exemple : E/6014).


 

   Rapport annuel

Le rapport annuel du Conseil économique et social présenté à l'Assemblée générale concernant ses activités se voit attribuer le numéro séquentiel "3" pour la session en question (par exemple, A/63/3) et est publié en tant que Supplément No. 3 aux documents officiels de l'Assemblée générale. Les annexes contiennent une liste des membres du Conseil et de ses organes subsidiaires ainsi qu'une liste des organisations inter-gouvernementales participant aux délibérations du Conseil.


  Programme de travail

Le programme de travail de base biennal est préparé pour la session d'organisation et se voit assigner le numéro séquentiel "1" pour l'année en question (par exemple, E/2010/1). A partir de ce document, le Conseil détermine son ordre du jour et son programme de travail pour sa session de fond


 

  Ordre du jour

L'ordre du jour provisoire pour la session d'organisation se voit attribuer le numéro séquentiel "2" pour l'année en question (par exemple, E/2010/2 + Add.1 + Corr.1 ; pour la session de fond, il porte le numéro séquentiel "100" (par exemple, E/2010/100) Ces deux listes fournissent des informations sur l'autorité de chaque point de l'ordre du jour et sur la principale documentation qui sera soumise pour chaque point.

 

  Rapports du Secrétaire général

Le Secrétaire général rend compte au Conseil des questions nécessitées par des résolutions. Les cotes de ces rapports peuvent être retrouvées rétrospectivement grâce aux Index des actes du Conseil économique et social. Pour les sessions en cours, pour lesquelles les index n'ont pas encore été publiés, les chercheurs peuvent contrôler la parution de ces rapports en consultant les annotations de l'ordre du jour provisoire (voir plus haut) ou UNBISnet.

Le texte intégral des rapports récents est disponible dans UNBISnet, dans le site web d'ECOSOC ainsi que dans le Système de diffusion électronique des documents des Nations Unies (Sédoc).

 

  Rapports de session

De nombreux organes subsidiaires (par exemple, la Commission de la population et du développement, la Commission du dévelopement durable) sont supervisés par ECOSOC et doivent présenter des rapports annuels (parfois biannuels) sur leurs activités. Ces rapports contiennent le texte des résolutions et décisions adoptées par l'organe subsidiaire et peut, dans certains cas, proposer des projets de résolutions ou de décisions qui sont recommandés à l'adoption au Conseil ou à l'Assemblée générale via le Conseil. En général, les rapports sont publiés en tant que suppléments aux Documents Officiels du Conseil économique et social. La liste exhaustive des cotes des rapports des organes subsidiaires (depuis 1946) peut être retrouvée grâce à; UN-I-QUE.

Le texte intégral des rapports récents est disponible dans UNBISnet, sur le site web d'ECOSOC ainsi que dans le Système de diffusion électronique des documents des Nations Unies (Sédoc).

 



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